Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Publié le :25 avril 2016
Mis à jour le :02 juin 2016
COG entre l’État et la CNSA 2016-2019 (PDF, 1.63 Mo)

La convention d’objectifs et de gestion (COG) 2016-2019 représente pour la CNSA une nouvelle étape sur la base de missions sensiblement élargies (prévention, renforcement des compétences dans le champ de l’allocation personnalisée d’autonomie – APA, information du grand public, intégration à l’objectif national des dépenses d’assurance maladie des établissements et services d’aide par le travail…). Cette troisième COG illustre la maturité de la CNSA qui, tout en se consolidant, doit rester la force de proposition et de réflexion prospective qu’elle est depuis sa création.

Publié le :25 avril 2016
Mis à jour le :15 juin 2017
COG entre l’État et la CNSA 2016-2019 en FALC (PDF, 149.97 Ko)

Les axes de la convention d'objectifs et de gestion de la CNSA sont rédigés en facile à lire et à comprendre.

Publié le :15 décembre 2015
Mis à jour le :21 mars 2016
Schéma national pour les handicaps rares 2014-2018 (PDF, 2.61 Mo)

Le schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018 a été arrêté le 18 novembre 2015 par la ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion. Prenant appui sur l’avancée des connaissances et des actions initiées dans le premier schéma 2009-2013, ce schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018 vise à renforcer la reconnaissance de situations de handicap peu nombreuses (rareté des publics), très spécifiques (rareté des combinaisons de déficiences), particulièrement complexes et difficiles à repérer, à évaluer et à prendre en charge (rareté et complexité des techniques d’accompagnement).

Publié le :01 décembre 2015
Mis à jour le :16 juillet 2019
Bilan d’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM). Année 2014 (PDF, 1.8 Mo)
Publié le :22 juin 2015
Mis à jour le :16 février 2016
Dépliant des lauréats 2015 du Prix CNSA (PDF, 2.1 Mo)

Dépliant de présentation des trois lauréats de l'édition 2015 du Prix CNSA.

Publié le :15 juin 2015
Mis à jour le :17 juillet 2015
BIlan des appels à projets 2014 (PDF, 3.41 Mo)

Analyse des appels à projets lancés par les agences régionales de santé et les conseils généraux en 2014 pour créer des places en établissement ou service médico-social.

Publié le :19 mai 2015
Mis à jour le :24 juillet 2015
Plaquette sur les premiers résultats de l'enquête de coûts 2013 (PDF, 614.31 Ko)

Dans la continuité de l’enquête de coûts conduite en 2013 sur les données 2012, la DGCS et la CNSA ont confié à l’ATIH la réalisation d’une enquête de coûts en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sur les données comptables et administratives 2013. Le coût 2013 (soins de ville inclus et hors charges financières et de structure immobilière) supporté par l’ensemble des financeurs est estimé à 37 043 € annuels par place soit 101 € par jour.

Publié le :18 mai 2015
Mis à jour le :17 juillet 2015
Fiche ImportCA en quelques mots (PDF, 450.12 Ko)

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie met à disposition des établissements et services médicosociaux l’application ImportCA, pour la transmission dématérialisée des comptes administratifs. L’application est entrée en service en mars 2015 pour la transmission des comptes administratifs 2014.

Publié le :18 mai 2015
Mis à jour le :17 juillet 2015
Fiche GALAAD en quelques mots (PDF, 51.05 Ko)

Les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et les unités de soins de longue durée (USLD) accueillent des personnes âgées de moins en moins autonomes dont les besoins en soins augmentent. L’enveloppe de crédits que les agences régionales de santé allouent à ces établissements en remboursement des prestations de soins qu’ils délivrent est déterminée à la fois par le degré́ d’autonomie des résidents accueillis dans l’établissement (mesuré par la grille AGGIR) et par les soins médicotechniques requis par les résidents compte tenu de leurs pathologies (mesurés par l’outil PATHOS), ce qu’on appelle la « coupe AGGIR-PATHOS ». L’application GALAAD est utilisée pour le suivi des « coupes AGGIR-PATHOS ».

Publié le :18 mai 2015
Mis à jour le :17 juillet 2015
Fiche sur la généralisation du tableau de bord de la performance (PDF, 375.29 Ko)
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