Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Cadre de coopération des acteurs de la branche Autonomie. Ensemble, pour faire vivre le service public de l’autonomie-accessible (PDF, 782.37 Ko)

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) devient gestionnaire de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. Que signifie cette réforme pour l’ensemble des partenaires de la branche ? Comment travailler ensemble désormais ? Pour répondre à ces questions, plus de 450 agents des agences régionales de santé (ARS), des conseils départementaux, des maisons départementales pour les personnes handicapées (MDPH), maisons départementales de l’autonomie (MDA) et de la CNSA ont coconstruit de nouvelles modalités de travail en commun. C’est le fruit de leurs travaux qui est présenté ici.

Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Année 2021 - accessible (PDF, 1.17 Mo)

2021 marque la seizième année d’existence des GEM. L’engagement des pouvoirs publics dans leur renforcement s’est traduit par des crédits supplémentaires importants qui ont permis de porter à 656 le nombre de GEM existants sur le territoire. Cet engagement traduit une reconnaissance du rôle important que peuvent jouer les GEM dans le parcours des personnes et dans la transformation du paysage de l’offre destinée aux personnes en situation de handicap.

Publié le :04 octobre 2022
Mis à jour le :04 octobre 2022
Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiant 2022 - accessible (PDF, 22.04 Mo)

« Les pierres sauvages » et « Au coeur des villages » proposent, chacun à leur manière, une interprétation d’un lieu de vie collectif pour personnes âgées en milieu rural, dans de petits habitats propices au maintien des liens sociaux, à l’échange et aux solidarités.

Bilan de l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées – 2020 - accessible (ZIP, 10.5 Mo)

Malgré leur intense mobilisation autour de la gestion de la pandémie, les agences régionales de santé (ARS) ont veillé à poursuivre leur soutien au développement et à la transformation de l’offre. Ce bilan a vocation à en rendre compte. Il présente, selon une approche thématisée, l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées au cours de cette année atypique, principalement sous le prisme des crédits médico-sociaux relevant de l’assurance maladie. Il est donc centré sur les réalisations soutenues par les ARS dans le secteur médico-social en 2020.

Publié le :22 juillet 2022
Mis à jour le :10 novembre 2022
Schéma directeur des systèmes d’information 2022-2026 - accessible (PDF, 2.39 Mo)

Les nouvelles missions de la CNSA, conséquences de sa transformation en 5e branche de la Sécurité sociale, la branche Autonomie, s'intègrent dans un écosystème complexe au sein duquel évoluent à la fois des partenaires nationaux (CDC, CNAM, CNAF...), régionaux (ARS) et locaux (départements, MDPH...). L'objectif du schéma directeur des systèmes d'information (SDSI) de la CNSA est de soutenir le développement de la CNSA dans le cadre de la COG 2022-2026 tout en maintenant sa qualité de service actuelle. Il comprend 3 axes prioritaires: développer un SI soutenant la qualité de service et d'accès aux droits, renforcer la connaissance et le pilotage par la donnée de la 5e branche et transformer le coeur du SI de la branche.

 

Publié le :07 juin 2022
Mis à jour le :22 juillet 2022
Fonder la branche Autonomie. COG 2022-2026 - accessible (PDF, 1.71 Mo)

Cette première COG de la branche Autonomie de la Sécurité sociale fixe une feuille de route ambitieuse pour consolider le service public de l’autonomie dans l’ensemble du territoire. Elle est assortie d’une trajectoire financière inédite, permettant de consacrer plus de 2,7 milliards d’euros pour la qualité du service de l’autonomie, et plus de 3,8 milliards pour l’appui à la transformation et la modernisation de l’offre et le soutien aux professionnels. L’action de la CNSA s’appuiera sur 3 axes prioritaires : Garantir la qualité du service public de l’autonomie pour les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et leurs proches grâce à la simplification des démarches ; Garantir un accompagnement adapté aux besoins des publics qui aspirent à vivre « chez eux » dans leur environnement de vie, en établissement et à domicile, en étant bien accompagnés ; Structurer et outiller la nouvelle branche Autonomie pour une plus grande efficience des services et des moyens apportés au bénéfice des personnes.

Synthèse des travaux d’exploitation des données de l’ENC PH 2018. SERAFIN-PH (PDF, 1.35 Mo)

L’ATIH réalise les études nationales de coûts (ENC) portant sur les établissements et services médico-sociaux (ESMS) qui accompagnent des adultes et des enfants en situation de handicap. Ces études s’inscrivent dans le cadre du projet SERAFIN dont l’objectif est de réformer le financement des ESMS du secteur du handicap. Elles sont destinées à décrire les coûts des structures, à identifier les facteurs explicatifs de la variabilité des coûts des accompagnements et des fonctions support et à fournir des éléments d’analyse et de réflexion pour la constitution d’un nouveau modèle de financement des ESMS. Ce document présente les résultats de l'ENC PH 2018.

Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Années 2019 et 2020 - accessible (PDF, 1003.39 Ko)

Dans le contexte de crise sanitaire qui a bouleversé l’activité des GEM et des agences régionales de santé (ARS) chargées de leur pilotage, les données d’activité recueillies pour ces deux années sont partielles ; c’est pourquoi les données d’activité 2019 et 2020 sont présentées dans un bilan unique et allégé.

Troisième schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 - accessible (PDF, 1.63 Mo)

Ce troisième schéma doit inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et consolider les progrès apportés par l’organisation de l’offre en prenant en compte l’évolution du contexte institutionnel et les orientations des politiques publiques, notamment dans leur dimension inclusive. Il s’inscrit dans les avancées et les ambitions des deux précédents avec la même volonté d’assurer à tous et pour chacun un accompagnement de qualité. Il vise à consolider l’organisation actuelle et à accompagner la transformation de l’offre médico-sociale au bénéfice et avec les personnes en situation de handicap rare et leurs proches aidants. Il s’appuie sur une logique de parcours et de continuité des services.

Publié le :08 octobre 2021
Mis à jour le :04 octobre 2022
Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiant 2021 - accessible (PDF, 10.05 Mo)

Avec « Des grands ensembles au vivre ensemble », Paul de Cathelineau, Alexandra De Sousa Dantas et Sixtine Boutillier Berenger s’attachent à faire de l’accueil de la différence une ressource pour un quartier d’ores et déjà engagé dans son renouvellement urbain.

Imaginé par Adriana Filain et Oriane Pigeon, étudiantes de l’École nationale supérieure d’architecture (ENSA) de Versailles, le projet « Le Havre potager » a pour ambition d’offrir un lieu d’accueil sécurisant pour les personnes en situation de handicap psychique mais aussi de redynamiser un territoire touché par la pauvreté.

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