Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Publié le :06 septembre 2019
Mis à jour le :19 septembre 2019
Brochure 10 ans de Prix CNSA Architecture & Autonomie (PDF, 13.16 Mo)

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.

Publié le :16 juillet 2019
Mis à jour le :24 juillet 2019
Bilan d’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM). Année 2018 (PDF, 976.98 Ko)

La CNSA a délégué 36 millions d’euros aux agences régionales de santé (ARS) en 2018 pour financer les groupes d’entraide mutuelle (GEM). Le bilan de l’activité des GEM en 2018, publié par la CNSA, s’inscrit dans un contexte de poursuite du déploiement des mesures nouvelles annoncées en faveur des GEM dans le cadre de la stratégie quinquennale d’évolution de l’offre médico-sociale. Il intègre pour la première fois une catégorie de public « avec autisme » afin de prendre en compte les premières expérimentations de GEM dans ce champ.

Rapport de l’enquête de coûts SERAFIN-PH. Exploitation des données de l’année 2016 (PDF, 836.69 Ko)

Ce rapport présente les résultats de l’enquête de coûts sur les données 2016 réalisée en 2017 par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) dans le cadre du projet de réforme SERAFIN-PH. Cette enquête s’inscrit dans la première phase du projet SERAFIN-PH.

Compte-rendu : Évaluation et prévention de la perte d’autonomie : vers des pratiques coordonnées ? (PDF, 741.32 Ko)

Ce document est le compte-rendu de la journée nationale d’échanges et de partage d’expériences organisée le 27 mars 2019 avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse et l'Interrégime. Elle avait pour thème : Évaluation et prévention de la perte d’autonomie : vers des pratiques coordonnées ?

Publié le :20 avril 2019
Mis à jour le :06 mai 2020
La situation des EHPAD en 2017 (rapport) (PDF, 1.69 Mo)

Analyse de la gestion des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et de la prise en charge des résidents en 2017.

Ce rapport a été élaboré dans la continuité de celui qui présentait la situation des EHPAD en 2016. L’analyse proposée actualise les ratios les plus suivis pour estimer les conditions d’accompagnement des personnes âgées dans les EHPAD. Il s’agit par exemple des taux d’encadrement, des taux d’hospitalisation des personnes et du coût global des accompagnements en EHPAD.

Publié le :18 avril 2019
Mis à jour le :18 avril 2019
Projet d'établissement de la CNSA 2019 (PDF, 886.42 Ko)

Le projet d’établissement présente les valeurs que les équipes de la CNSA souhaitent incarner et décrit en cinq axes ses ambitions et les objectifs qui semblent les plus à même d’exprimer son positionnement, ses savoir-faire, sa valeur ajoutée et l’état d’esprit dans lequel ces équipes souhaitent y travailler. Le projet d’établissement réaffirme un certain nombre d’acquis – la co-construction avec les parties prenantes, la proximité des territoires, la contribution à la connaissance   et à l’équité des politiques - et propose de nouveaux leviers d’action.

Centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP). Synthèse des rapports d'activité 2016 (PDF, 5.87 Mo)

Les CAMSP se situent à l’interface du secteur sanitaire et du secteur médico-social, tout en orientant leur action vers le bien-être et la participation de l’enfant dans tous ses lieux de vie et en apportant une aide à leurs parents. Des programmes de création ou d’extension de structures ont été réalisés dans le cadre des plans nationaux handicap, en lien avec les plans périnatalité successifs, pour améliorer le suivi, l’accompagnement et les soins apportés à long terme aux nouveau-nés et aux jeunes enfants en risque de développer un handicap. Malgré les limites dues aux difficultés de recueil des données, pour la troisième année consécutive, la CNSA réalise à partir des rapports d’activité des CAMSP un bilan national de leur activité, la description des enfants accueillis et de l’accompagnement qui leur est apporté, ainsi que des éléments de connaissance de leur mode de vie.

Publié le :07 février 2019
Mis à jour le :14 février 2019
Droits et prestations attribués par les MDPH aux personnes handicapées (PDF, 1.68 Mo)

Le 1er janvier 2019, les modalités de recours contre les décisions des commissions des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) et des conseils départementaux ont changé. Ce support de formation sur les droits et les prestations attribués par les MDPH aux personnes handicapées est destiné aux magistrats exerçant dans les tribunaux de grande instance (TGI) et dans les cours d'appel.

Publié le :28 janvier 2019
Mis à jour le :28 janvier 2019
Accueil et accompagnement des personnes âgées : bilan au 31 décembre 2017 (ZIP, 2.55 Mo)

La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2017 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2022 dans le champ des personnes handicapées.

Accueil et accompagnement des personnes handicapées : bilan au 31 décembre 2017 (ZIP, 4.34 Mo)

La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2017 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2021 dans le champ des personnes handicapées.

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