Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.
Vademecum des pratiques mises en place par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) en lien avec les autorités académiques afin de préparer la rentrée scolaire des enfants en situation de handicap dans les meilleures conditions.Les différentes pratiques identifiées relèvent de la coordination, de la planification, de l’adaptation de l’activité et de la communication vis-à-vis de l’école et des familles.
Lors du Conseil de la CNSA du 21 novembre 2017, il a été décidé d’organiser un séminaire des parties prenantes membres du Conseil, qui permette de mettre en place de nouveaux modes de travail et de dialogue, plus interactifs et moins formels. Le premier visait à dégager des principes pour optimiser l’utilisation des ressources de la CNSA au profit de ses publics et des politiques de l’autonomie. Le second préparait le prochain chapitre prospectif du rapport de la CNSA dont l’objet est d’accompagner la transition inclusive du secteur médico-social. Le Conseil émettra alors des recommandations sur les principes, les éléments constitutifs et les conditions de réussite de la transformation de l’offre médico-sociale dans une approche plus inclusive.Ce document synthétise les échanges conduits dans les différents ateliers.
L’étude présente le bilan des appels à projets et des appels à candidatures programmés et lancés par les ARS, exclusivement ou conjointement avec les conseils départementaux, dans le champ médico-social des personnes âgées et des personnes handicapées, au cours de l’année 2016. Le périmètre de l’étude s’étend uniquement au champ médico-social, entendu au sens de l’objectif global des dépenses de la CNSA (le secteur des personnes confrontées à des difficultés spécifiques est donc écarté). Le bilan ne s’attache qu’à la phase de programmation et de lancement des AAP et des AAC, permettant une étude du suivi de la programmation et de sa réalisation. L’étude est réalisée sur l’année 2016 qui voit l’entrée en vigueur de la réforme territoriale. 17 régions sont concernées.
Ce guide doit donner aux porteurs de projets, bailleurs comme petits collectifs, des réponses sur les questions liées aux partenaires, aux publics et à leurs besoins et attentes, à l’immobilier, au projet ou à l’animation de la vie sociale.
Analyse budgétaire de la prise en charge des résidents en EHPAD.
Dépliant de présentation des étudiants lauréats de l'édition 2017 du concours d'idées du Prix CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie.
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2016 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2021 dans le champ des personnes handicapées.
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2016 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2021 dans le champ des personnes âgées.
La CNSA a alloué 30 millions d’euros aux ARS en 2016, destinés à financer 394 GEM, nombre stable par rapport à 2015. En complément, les ARS ont choisi de financer 36 GEM supplémentaires, soit avec des crédits issus de l’enveloppe allouée par la CNSA, soit avec d’autres crédits disponibles. Ceci porte donc à 430 le nombre total de GEM sur le territoire, alors qu’on en comptait 413 en 2015.
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des maisons d'accueil spécialisées (MAS) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes). Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le fichier comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en pdf et en word.