Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Publié le :21 janvier 2019
Mis à jour le :21 janvier 2019
Etude Repères : Perception des marqueurs de charges en accompagnement (ZIP, 3.33 Mo)

Le présent rapport vise à analyser les perceptions des professionnels du secteur du handicap. Il s’agit d’identifier des « repères » qui expliquent les variations de coûts des accompagnements menés au sein des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées.

Publié le :17 janvier 2019
Mis à jour le :23 novembre 2020
Qu’est-ce que la réforme SERAFIN-PH ? en facile à lire et à comprendre (PDF, 1.41 Mo)

Ce document explique ce qu'est la réforme SERAFIN-PH en facile à lire et à comprendre.

La réforme SERAFIN-PH concerne les établissements et les services pour les personnes handicapées en France.

L’argent va être donné autrement aux établissements et aux services.

Publié le :01 août 2018
Mis à jour le :04 octobre 2022
Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiant 2018 (PDF, 2.19 Mo)

Le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie valorise la réflexion commune des étudiants en architecture, en médecine, en soins infirmiers ou en travail social pour imaginer des lieux de vie collectifs pour les personnes âgées de demain. Parmi les 25 projets candidats en 2018, le jury du concours d'idées récompense deux projets qui mettent l’accent, sous des angles différents, sur l’intégration urbaine des lieux de vie pour personnes âgées.

Publié le :25 juillet 2018
Mis à jour le :16 juillet 2019
Bilan d’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM). Année 2017 (PDF, 7.31 Mo)

Le bilan de l’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM) en 2017 s’inscrit dans un contexte de déploiement des mesures nouvelles annoncées dans le volet « handicap psychique » de la stratégie quinquennale d’évolution de l’offre médico-sociale. Pour la première fois en 2017, les GEM et les agences régionales de santé (ARS) ont transmis des informations qualitatives sur leur activité.

Publié le :06 juillet 2018
Mis à jour le :16 juillet 2018
Analyse des comptes administratifs 2016 (ZIP, 3.67 Mo)

À l’heure où s’engage une dynamique de transformation de l’offre médico-sociale dans une démarche inclusive, la CNSA présente une analyse des données issues des comptes administratifs 2016 des structures accueillant des personnes en situation de handicap.

Publié le :20 avril 2018
Mis à jour le :20 février 2019

Le guide précise les modalités de mise en œuvre de l'emploi accompagné. Il s’adresse aussi bien aux professionnels du monde de l’emploi (MDPH, Pôle emploi, sameth, cap emploi, ESAT, employeurs …) qu’aux professionnels du médico-social (SESSAD, ITEP, SAVS…).

Publié le :19 avril 2018
Mis à jour le :19 septembre 2018
Vade-mecum de la rentrée scolaire (PDF, 950.09 Ko)

Vademecum des pratiques mises en place par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) en lien avec les autorités académiques afin de préparer la rentrée scolaire des enfants en situation de handicap dans les meilleures conditions.Les différentes pratiques identifiées relèvent de la coordination, de la planification, de l’adaptation de l’activité et de la communication vis-à-vis de l’école et des familles.

Publié le :18 avril 2018
Mis à jour le :18 avril 2018

Lors du Conseil de la CNSA du 21 novembre 2017, il a été décidé d’organiser un séminaire des parties prenantes membres du Conseil, qui permette de mettre en place de nouveaux modes de travail et de dialogue, plus interactifs et moins formels. Le premier visait à dégager des principes pour optimiser l’utilisation des ressources de la CNSA au profit de ses publics et des politiques de l’autonomie. Le second préparait le prochain chapitre prospectif du rapport de la CNSA dont l’objet est d’accompagner la transition inclusive du secteur médico-social. Le Conseil émettra alors des recommandations sur les principes, les éléments constitutifs et les conditions de réussite de la transformation de l’offre médico-sociale dans une approche plus inclusive.Ce document synthétise les échanges conduits dans les différents ateliers.

Bilan 2016 des appels à projets et des appels à candidatures médico-sociaux des ARS (ZIP, 2.47 Mo)

L’étude présente le bilan des appels à projets et des appels à candidatures programmés et lancés par les ARS, exclusivement ou conjointement avec les conseils départementaux, dans le champ médico-social des personnes âgées et des personnes handicapées, au cours de l’année 2016. Le périmètre de l’étude s’étend uniquement au champ médico-social, entendu au sens de l’objectif global des dépenses de la CNSA (le secteur des personnes confrontées à des difficultés spécifiques est donc écarté). Le bilan ne s’attache qu’à la phase de programmation et de lancement des AAP et des AAC, permettant une étude du suivi de la programmation et de sa réalisation. L’étude est réalisée sur l’année 2016 qui voit l’entrée en vigueur de la réforme territoriale. 17 régions sont concernées.

Publié le :30 novembre 2017
Mis à jour le :01 décembre 2017
Guide de l'habitat inclusif (PDF, 902.27 Ko)

Ce guide doit donner aux porteurs de projets, bailleurs comme petits collectifs, des réponses sur les questions liées aux partenaires, aux publics et à leurs besoins et attentes, à l’immobilier, au projet ou à l’animation de la vie sociale.

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