Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP). Synthèse des rapports d'activité 2016 (PDF, 5.87 Mo)

Les CAMSP se situent à l’interface du secteur sanitaire et du secteur médico-social, tout en orientant leur action vers le bien-être et la participation de l’enfant dans tous ses lieux de vie et en apportant une aide à leurs parents. Des programmes de création ou d’extension de structures ont été réalisés dans le cadre des plans nationaux handicap, en lien avec les plans périnatalité successifs, pour améliorer le suivi, l’accompagnement et les soins apportés à long terme aux nouveau-nés et aux jeunes enfants en risque de développer un handicap. Malgré les limites dues aux difficultés de recueil des données, pour la troisième année consécutive, la CNSA réalise à partir des rapports d’activité des CAMSP un bilan national de leur activité, la description des enfants accueillis et de l’accompagnement qui leur est apporté, ainsi que des éléments de connaissance de leur mode de vie.

Publié le :07 février 2019
Mis à jour le :14 février 2019
Droits et prestations attribués par les MDPH aux personnes handicapées (PDF, 1.68 Mo)

Le 1er janvier 2019, les modalités de recours contre les décisions des commissions des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) et des conseils départementaux ont changé. Ce support de formation sur les droits et les prestations attribués par les MDPH aux personnes handicapées est destiné aux magistrats exerçant dans les tribunaux de grande instance (TGI) et dans les cours d'appel.

Publié le :28 janvier 2019
Mis à jour le :28 janvier 2019
Accueil et accompagnement des personnes âgées : bilan au 31 décembre 2017 (ZIP, 2.55 Mo)

La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2017 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2022 dans le champ des personnes handicapées.

Accueil et accompagnement des personnes handicapées : bilan au 31 décembre 2017 (ZIP, 4.34 Mo)

La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2017 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2021 dans le champ des personnes handicapées.

Publié le :21 janvier 2019
Mis à jour le :21 janvier 2019
Etude Repères : Perception des marqueurs de charges en accompagnement (ZIP, 3.33 Mo)

Le présent rapport vise à analyser les perceptions des professionnels du secteur du handicap. Il s’agit d’identifier des « repères » qui expliquent les variations de coûts des accompagnements menés au sein des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées.

Publié le :17 janvier 2019
Mis à jour le :23 novembre 2020
Qu’est-ce que la réforme SERAFIN-PH ? en facile à lire et à comprendre (PDF, 1.41 Mo)

Ce document explique ce qu'est la réforme SERAFIN-PH en facile à lire et à comprendre.

La réforme SERAFIN-PH concerne les établissements et les services pour les personnes handicapées en France.

L’argent va être donné autrement aux établissements et aux services.

Publié le :01 août 2018
Mis à jour le :04 octobre 2022
Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiant 2018 (PDF, 2.19 Mo)

Le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie valorise la réflexion commune des étudiants en architecture, en médecine, en soins infirmiers ou en travail social pour imaginer des lieux de vie collectifs pour les personnes âgées de demain. Parmi les 25 projets candidats en 2018, le jury du concours d'idées récompense deux projets qui mettent l’accent, sous des angles différents, sur l’intégration urbaine des lieux de vie pour personnes âgées.

Publié le :25 juillet 2018
Mis à jour le :16 juillet 2019
Bilan d’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM). Année 2017 (PDF, 7.31 Mo)

Le bilan de l’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM) en 2017 s’inscrit dans un contexte de déploiement des mesures nouvelles annoncées dans le volet « handicap psychique » de la stratégie quinquennale d’évolution de l’offre médico-sociale. Pour la première fois en 2017, les GEM et les agences régionales de santé (ARS) ont transmis des informations qualitatives sur leur activité.

Publié le :06 juillet 2018
Mis à jour le :16 juillet 2018
Analyse des comptes administratifs 2016 (ZIP, 3.67 Mo)

À l’heure où s’engage une dynamique de transformation de l’offre médico-sociale dans une démarche inclusive, la CNSA présente une analyse des données issues des comptes administratifs 2016 des structures accueillant des personnes en situation de handicap.

Publié le :20 avril 2018
Mis à jour le :20 février 2019

Le guide précise les modalités de mise en œuvre de l'emploi accompagné. Il s’adresse aussi bien aux professionnels du monde de l’emploi (MDPH, Pôle emploi, sameth, cap emploi, ESAT, employeurs …) qu’aux professionnels du médico-social (SESSAD, ITEP, SAVS…).

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