Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les ITEP. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 3.58 Mo)

Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des instituts médico-éducatifs (IME) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes).
Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le dossier zip comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en word et pdf.

Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les SESSAD. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 3.6 Mo)

Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des services d’éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes).
Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité.
Le fichier comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en pdf et en word.

Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les IME. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 4.85 Mo)

Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des instituts médico-éducatifs (IME) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes).
Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le dossier zip comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en word et pdf.

Publié le :04 avril 2017
Mis à jour le :07 avril 2017
Rapport d'activité des CAMSP 2015 (PDF, 7.91 Mo)

Ce document propose une synthèse des rapports d'activité 2015 des centres d'action médico-sociale précoce. Il a été édité en 2017.

Publié le :01 mars 2017
Mis à jour le :02 mars 2017
Rapport d'expérimentation de fonctionnement en dispositif ITEP (ZIP, 7.11 Mo)

Ce rapport est un synthèse de l'expérimentation sur les modalités d’accompagnement des enfants et des jeunes accueillis en ITEP assouplies : le dispositif ITEP. Elle a été  menée entre 2013 et 2016 dans cinq régions.

Publié le :24 février 2017
Mis à jour le :16 juillet 2019
Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Année 2015 (PDF, 1.59 Mo)

30 millions d’euros ont été délégués aux ARS pour le financement des GEM en 2015. L’instruction du 18 mars 2016 prévoit la remontée des données d’activité des GEM à la CNSA pour le 28 février de l’année N+1 ; la Caisse est chargée d’assurer un suivi annuel de la mise en oeuvre de ces dispositifs et des financements accordés. Ce bilan d’activité présente les remontées d’activité des GEM pour l’année 2015. En 2015, l’ensemble des GEM a été recensé et renseigné, garantissant une vision exhaustive et juste de leur financement, de leur fonctionnement et de leur organisation.

Publié le :13 février 2017
Mis à jour le :04 avril 2017
Dépliant du portail Pour les personnes âgées (ZIP, 2.09 Mo)

La CNSA met à disposition un dépliant pour présenter le portail "Pour les personnes âgées". En format PDF, ce support d'information peut être téléchargé et imprimé autant que de besoin.

Publié le :13 février 2017
Mis à jour le :04 avril 2017
Affiches du portail Pour les personnes âgées (ZIP, 682.24 Ko)

La CNSA met à disposition deux affiches pour présenter le portail "Pour les personnes âgées". En format PDF (A4 et A3), elles peuvent être téléchargées et imprimées autant que de besoin. Il existe aussi un dépliant de présentation.

 

Publié le :26 juillet 2016
Mis à jour le :26 juillet 2016
Dépliant des lauréats 2016 du Prix CNSA (PDF, 352.28 Ko)

Dépliant de présentation des quatre lauréats de l'édition 2016 du Prix CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie.

Accueil et accompagnement des personnes handicapées : bilan au 31 décembre 2015 (PDF, 8.9 Mo)

La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2015 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2020 dans le champ des personnes en situation de handicap.

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