L'équipe de la CNSA

Publié le : 06 février 2015-Mis à jour le : 08 novembre 2019

En 2018, le plafond d’emploi de la CNSA était de 121,2 équivalents temps plein (ETP), soit 2 ETP de moins qu'en 2017.

L'équipe

Près de 70 % des agents de la CNSA sont sous contrat de droit privé relevant de la convention UCANSS et un peu plus de 30 % sous contrat de droit public, essentiellement des fonctionnaires issus des trois fonctions publiques en position de détachement. 3 agents sont également mis à disposition ou en convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) au sein de la CNSA.

Les agents de la CNSA viennent d’horizons variés : associations et fédérations du secteur, agences nationales (ASIP Santé, ANAP, agences sanitaires…), organismes de Sécurité sociale, ou encore secteur privé. Les fonctionnaires d’État sont majoritairement issus des corps d'emploi du ministère des Affaires sociales et de la Santé. Quant aux fonctionnaires territoriaux, ils viennent principalement des conseils départementaux de la couronne parisienne.

L’équipe de la CNSA est très féminisée et relativement jeune. Les femmes représentent 69 % de l’effectif total, et la moyenne d’âge est d’environ 42 ans.

À la fin de l’année 2018, la CNSA employait 5 travailleurs reconnus handicapés. En parallèle, la CNSA a multiplié, notamment grâce à des partenariats avec des associations du secteur (AIRES, ARPEJH…), les actions en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap.

Les directions

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie comprend, outre les services de la direction générale et de l’agence comptable :

  • la direction scientifique
  • la direction de l’information des publics et de la communication
  • la direction des établissements et services médico-sociaux
  • la direction de la compensation de la perte d’autonomie
  • la direction des systèmes d’information
  • la direction des ressources.

La direction scientifique

Favorise le développement des connaissances pratiques et théoriques du champ du handicap et de la perte d’autonomie.
Conçoit et met en œuvre des actions visant au rapprochement des parties prenantes et de la recherche.
Capitalise et produit des connaissances pour l’expertise métier de la CNSA, en réalisant en interne des travaux de synthèse et d’études ou en suscitant par commande ou appel à projets de tels travaux.

Pour plus de détails sur cette direction, consultez la décision d'organisation en téléchargement au bas de l'article.

La direction de l’information des publics et de la communication (DIPCOM)

Elle conçoit et met en œuvre la politique de communication de la Caisse :

  • faire connaître et valoriser son action sur le plan institutionnel
  • appuyer l’animation des réseaux de professionnels du secteur
  • et, depuis la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement, informer les personnes âgées, les personnes handicapées et leurs proches.

Pour plus de détails sur cette direction, consultez la décision d'organisation en téléchargement au bas de l'article.

La direction des établissements et services médico-sociaux (DESMS)

Elle est chargée de la répartition et de la bonne gestion sur l'ensemble du territoire national de l'objectif global des dépenses destinées à financer les prestations des établissements et services mentionnés à l'article L 314-3-1 du code de l'action sociale et des familles qui sont à la charge des organismes de sécurité sociale, ainsi que du développement et de l’adaptation de l’offre en établissements et services.

Elle assure ces missions en lien étroit avec les équipes des agences régionales de santé, auxquelles elle apporte un appui métier et des outils (SI notamment), et dont elle contribue à animer le réseau en lien avec le Secrétariat général des ministères sociaux et les autres acteurs nationaux du champ médico-social.

Pour plus de détails sur cette direction, consultez la décision d'organisation en téléchargement au bas de l'article.

La direction de la compensation de la perte d'autonomie (Dir COMP)

Elle est chargée de l'ensemble des aides et prestations individuelles pour l'autonomie.

Elle assure un appui à l’ingénierie et au développement d’outils permettant la mise en œuvre d’une politique de compensation individuelle de la perte d’autonomie de qualité et équitable entre les départements : recherche d’efficience des dispositifs d’évaluation des besoins, identification des facteurs d’évolution des plans d’aide APA ou de compensation PCH, renforcement de la connaissance des publics concernés, adéquation des réponses proposées.

Elle anime le réseau des maisons départementales des personnes handicapées, celui des services des départements chargés de l’APA et les conférences des financeurs.

Elle propose des référentiels nationaux d'évaluation des déficiences et de la perte d'autonomie et effectue les expertises techniques nécessaires.

Elle contribue au développement de la connaissance des aides techniques destinées à compenser la perte d’autonomie et en faciliter l’accès

Elle soutient le maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie dans le cadre de la mise en œuvre du principe du libre choix.

Pour plus de détails sur cette direction, consultez la décision d'organisation en téléchargement au bas de l'article.

La direction des systèmes d'information (DSI)

Elle est chargée de la conduite de la politique de la Caisse en matière de systèmes d'information.

Elle participe à la conduite du schéma directeur des systèmes d'information relatifs à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.

Elle assiste les directions dans la maîtrise d’ouvrage des systèmes d’information nécessaires à l’exercice de leurs missions, assure la maîtrise d’ouvrage de projets transverses et assure la coordination et la cohérence de l’ensemble des systèmes d’information sous maîtrise d’ouvrage de la Caisse.

Elle conçoit et met en œuvre les systèmes d'information pilotés par la Caisse, veille à la cohérence d’ensemble des moyens de traitement de l’information et de communication de la Caisse et en assure le bon fonctionnement, la maintenance et l'évolution.

Elle met en œuvre la politique de sécurité des systèmes d’informations de la Caisse.

Pour plus de détails sur cette direction, consultez la décision d'organisation en téléchargement au bas de l'article.

La direction des ressources en charge des ressources humaines, des marchés publics, des affaires juridiques, des services généraux, de la coordination budgétaire et financière et du contrôle interne

Elle est responsable de la communication interne avec l’appui de la direction de l’information des publics et de la communication dans la diffusion d’informations à destination du personnel de la Caisse.

Elle est composée de trois pôles (Pilotage et gestion des ressources humaines, Services généraux, Budget et finances), d’une cellule des marchés publics et de l’appui juridique et d’une cellule de contrôle interne.

Pour plus de détails sur cette direction, consultez la décision d'organisation en téléchargement au bas de l'article.

 

Documents à télécharger

Décision n°2019-11 relative à l’organisation interne de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie ( PDF, 327.11 Ko )Organigramme de la CNSA - novembre 2019 ( PDF, 150.01 Ko )
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