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Les publications de la CNSA sont composées de différentes collections. Pour les connaître, vous pouvez consulter le catalogue des publications de la CNSA accessible – juin 2024.

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Autisme - TSA Handicap auditif - Handicap visuel Handicap intellectuel Handicap moteur Handicap psychique Handicap rare - Maladie rare Maladie chronique Maladie neurodégénérative Perte d'autonomie Polyhandicap - Plurihandicap Traumatisme crânien - Cérébrolésion Troubles de l’apprentissage Troubles du comportement
Thématiques Aidants Aides et prestations Aides techniques Aménagement du logement Budget et financements Conseil Conseil scientifique Coûts - Tarification Emploi-Insertion professionnelle Établissement ou service médico-social Évaluation Évolution de l'offre Formation Habitat inclusif Immobilier Information - Communication Innovation Institutionnel (CNSA) Isolement MDPH-MDA Métiers de l'autonomie Parcours de vie Participation sociale Planification-Programmation Politiques publiques Pratique professionnelle Prévention Recherche Santé - Accès aux soins Scolarisation Service public départemental de l'autonomie (SPDA) Services à domicile Situations complexes Sport-Loisirs Statistiques Système d'information et numérique Transition écologique

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Rapport annuel 2023

Publié le

PUB_Rapport-annuel-CNSA-2023_accessible.pdf

Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. L’année 2023 a été intense : réflexion sur la fin de vie, proposition de loi Bien vieillir, Conférence nationale du handicap… Les chantiers ont été nombreux. Ce rapport annuel revient sur l’activité de la CNSA à travers les grands axes de sa feuille de route. 

Pour cette édition, le rapport est décliné en une version digitale enrichie de contenus complémentaires.

PUB-annexe-comptes-annuels-2023-vf.pdf

La LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. En 2023, plusieurs concours ont connu une forte croissance, liée à leur montée en charge ou à une hausse de leur niveau. Par ailleurs, de nouveaux dispositifs ont été mis en œuvre comme un nouveau cadre d'adhésion à l'intention des départements ou l'installation du Centre de ressources et de preuves dédié à la prévention de la perte d'autonomie.

Couverture de l'expertise collective INSERM polyhandicap

Ce document présente la synthèse et les recommandations issues des travaux du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective pour répondre à la demande de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie concernant le polyhandicap. Ce travail s’appuie essentiellement sur les données issues de la littérature scientifique disponible lors du second semestre 2023. Près de 3 400 documents ont été rassemblés. 

À partir de l’analyse bibliographique, le groupe d’experts a articulé son travail en quatre parties :

  • le polyhandicap (concept, épidémiologie, physiopathologie, génétique, etc.)
  • la clinique et la prise en soins du polyhandicap
  • les périodes de la vie de la personne polyhandicapée et son parcours de soins
  • la personne polyhandicapée, ses aidants et la société.

PUB_reperes_statistiques_n20-attributions-droits-mdph-2022_vd.pdf

Au 31 décembre 2022, près de 6 millions de personnes bénéficient d’au moins un droit ouvert par une maison départementale des personnes handicapées (MDPH), un nombre comparable à celui observé en 2021. Les résultats présentés mettent en évidence l’existence de disparités territoriales concernant la part de bénéficiaires rapportée à la population générale. 

Avis du Conseil scientifique

Publié le

AVIS_du_conseil_scientifique_cog1_attractivite_adopte-vf.pdf

Le Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie.  

> Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique

PUB-CNSA_Guide_thematique_et_methodologique_access-corrige.pdf

Ce livret recense des outils d’observation et des outils d’évaluation, validés ou non validés, gratuits ou payants. Il est conçu comme un guide au service de la construction du mode de communication le mieux adapté à chaque personne accompagnée. Tous les outils et grilles présentés sont à adapter aux besoins de la situation et des professionnels. Il s’adresse à tous les professionnels, expérimentés ou non, intervenant auprès des personnes polyhandicapées et de leur famille et à toutes les personnes concernées, notamment les familles, par le développement de la communication.