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Toutes les publications

Les publications de la CNSA sont composées de différentes collections. Pour les connaître, vous pouvez consulter le catalogue des publications de la CNSA accessible – juin 2024.

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Type de handicap Autisme - TSA Handicap auditif - Handicap visuel Handicap intellectuel Handicap moteur Handicap psychique Handicap rare - Maladie rare Maladie chronique Maladie neurodégénérative Perte d'autonomie Polyhandicap - Plurihandicap Traumatisme crânien - Cérébrolésion Troubles de l’apprentissage Troubles du comportement

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Thématiques Aidants Aides et prestations Aides techniques Aménagement du logement Budget et financements Conseil Conseil scientifique Coûts - Tarification Emploi-Insertion professionnelle Établissement ou service médico-social Évaluation Évolution de l'offre Formation Habitat inclusif Immobilier Information - Communication Innovation Institutionnel (CNSA) Isolement MDPH-MDA Métiers de l'autonomie Parcours de vie Participation sociale Planification-Programmation Politiques publiques Pratique professionnelle Prévention Recherche Santé - Accès aux soins Scolarisation Service public départemental de l'autonomie (SPDA) Services à domicile Situations complexes Sport-Loisirs Statistiques Système d'information et numérique Transition écologique

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Collections Analyses et Repères statistiques Autres publications Avis Cahier pédagogique Dossier scientifique Guide thématique et méthodologique Publication institutionnelle Rapport d'activité thématique

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PUB-20240801-Synthese-CFHI-2022-vf.pdf

L’année 2022 marque le développement significatif de l’habitat inclusif avec une augmentation de 16 % du nombre de nouveaux habitats et une augmentation de 43 % du nombre de leurs habitants. Un habitat inclusif accueille en moyenne 7 personnes et perçoit 35 318 euros de financement. En 2022, 32 territoires ont bénéficié de l’aide à la vie partagée (AVP) qui remplace progressivement le forfait habitat inclusif. 

Ce rapport vise à mieux comprendre le fonctionnement des conférences des financeurs de l'habitat inclusif et dresse un bilan de leur activité en 2022.
 

Reperes-statistiques-n21-situation-budgetaire-ehpad-2022-vf.pdf

Depuis 2020, la situation budgétaire des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) publics et privés non lucratifs a été affectée par plusieurs facteurs dont les impacts se cumulent : une baisse du taux d’occupation des places en EHPAD ; des mesures d’attractivité des métiers associées à une hausse des rémunérations ; une forte inflation en 2022.

PUB-Rapport-MDPH-2022-vf.pdf

La synthèse des rapports d’activité 2022 des MDPH complète le numéro des Repères statistiques portant sur l’attribution des droits par les MDPH, diffusé en février dernier, d’un retour sur les moyens et l’organisation des MDPH pour répondre aux besoins et aux attentes de leurs usagers et des proches de ces derniers.

Rapport annuel 2023

Publié le

PUB_Rapport-annuel-CNSA-2023_accessible.pdf

Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. L’année 2023 a été intense : réflexion sur la fin de vie, proposition de loi Bien vieillir, Conférence nationale du handicap… Les chantiers ont été nombreux. Ce rapport annuel revient sur l’activité de la CNSA à travers les grands axes de sa feuille de route. 

Pour cette édition, le rapport est décliné en une version digitale enrichie de contenus complémentaires.

PUB-annexe-comptes-annuels-2023-vf.pdf

La LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. En 2023, plusieurs concours ont connu une forte croissance, liée à leur montée en charge ou à une hausse de leur niveau. Par ailleurs, de nouveaux dispositifs ont été mis en œuvre comme un nouveau cadre d'adhésion à l'intention des départements ou l'installation du Centre de ressources et de preuves dédié à la prévention de la perte d'autonomie.

Couverture de l'expertise collective INSERM polyhandicap

Ce document présente la synthèse et les recommandations issues des travaux du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective pour répondre à la demande de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie concernant le polyhandicap. Ce travail s’appuie essentiellement sur les données issues de la littérature scientifique disponible lors du second semestre 2023. Près de 3 400 documents ont été rassemblés. 

À partir de l’analyse bibliographique, le groupe d’experts a articulé son travail en quatre parties :

  • le polyhandicap (concept, épidémiologie, physiopathologie, génétique, etc.)
  • la clinique et la prise en soins du polyhandicap
  • les périodes de la vie de la personne polyhandicapée et son parcours de soins
  • la personne polyhandicapée, ses aidants et la société.

Visionnez aussi la vidéo de la séance de restitution de l'expertise collective sur le polyhandicap.

Couverture des actes des 7e RRI: Les professionnels de l'autonomie au travail: Par-delà les enjeux, quelles perspectives?

Les 7e Rencontres Recherche & Innovation de la CNSA ont eu lieu le 16 novembre 2023 en format 100 % digital. Elles ont associé les éclairages de recherches contemporaines relatives au travail des professionnels de l’autonomie et les apports d’innovations de terrain tendant à revisiter leurs conditions et organisations de travail. Les débats étaient animés par le journaliste Régis de Closets, avec la participation d’Émilie Serralta, facilitatrice graphique.

PUB_Atlas-des-projets-du-programme-de-2021_2023_vf.pdf

L’objectif du programme à fin 2025 est d’avoir embarqué environ 36 500 ESSMS, financés au travers d’environ 1 400 projets. Pour cela, sur les 630 millions d’euros de crédits, 405 millions sont dédiés au soutien direct aux projets, de 2021 à 2025. L’atlas du programme ESMS Numérique caractérise et localise les projets par région. Il est actualisé chaque année. Cette première version référence, pour chaque région, tous les projets financés au 31 décembre 2023.
 

PUB-ra_cfppa_2022.pdf

En 2022, à la sortie de la crise sanitaire, l’effort global de prévention progresse pour toucher toujours plus de personnes âgées et d’aidants.  Les membres des conférences ont ainsi financé plus de 613 000 aides et actions de prévention dont ont bénéficié près de 2,8 millions de personnes. Malgré des disparités marquées en termes de dépenses, les territoires poursuivent leur recherche d’efficience et d’impact.