Évaluation de la transformation organisationnelle de services autonomie à domicile en équipes locales et autonomes Publié le 06/10/2025 Le secteur de l’aide à domicile connaît aujourd’hui de profondes transformations, portées par l’émergence de nouveaux modèles organisationnels. Cette synthèse en analyse les effets et les enseignements, à partir de trois travaux majeurs soutenus par la CNSA. Développement d’équipes locales et autonomes. Synthèse de travaux financés par la CNSA - accessible [PDF, 304.13 Ko]
Rapport d’activité des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) 2023 Publié le 30/09/2025 La synthèse des rapports d’activité 2023 des MDPH complète le numéro des Repères statistiques portant sur l’attribution des droits par les MDPH, diffusé en avril dernier. L’année 2023 est marquée par une hausse importante de l’activité des MDPH, par la revalorisation des moyens financiers, par la persistance des tensions au niveau des effectifs et par une maîtrise globale du délai de traitement des dossiers. Synthèse des rapports d’activité 2023 des maisons départementales des personnes handicapées - accessible [PDF, 6.23 Mo]
RS n° 10/ L’activité des MDPH en matière d’AAH en 2017 Publié le 03/08/2018 En 2017, un peu plus de 500 000 demandes d’AAH ont été déposées auprès des maisons départementales des personnes handicapées, et 594 672 décisions ont été prises par les commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Repères statistiques n° 10 : L’activité des MDPH en matière d’AAH en 2017 [PDF, 248.09 Ko]
Le guide Communiquer pour tous Publié le 28/05/2018 S’orienter dans le système de soins, s’approprier des messages de prévention, communiquer avec son médecin ou demander ses droits de protection sociale demeurent une difficulté pour une grande partie de la population. Dans une société où l’accès et la maitrise de l’information sont essentiels, la littératie, c’est-à-dire la capacité des individus à comprendre et à utiliser l’information pour être autonome et pour faire des choix éclairés, constitue un véritable enjeu de santé publique et de citoyenneté. Le guide Communiquer pour tous [PDF, 6.64 Mo]
Accompagnement des proches aidants. Guide d'appui méthodologique Publié le 14/12/2017 La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie accompagne depuis plusieurs années une pluralité d’acteurs dans le déploiement d’actions destinées aux proches aidants, quelle que soit l’origine du handicap ou de la perte d’autonomie de la personne aidée. Elle met à leur disposition un guide d’appui méthodologique destiné à les aider à définir leur action et le partenariat avec la CNSA. Accompagnement des proches aidants. Guide d'appui méthodologique [PDF, 953.04 Ko]
L’éligibilité à la PCH Publié le 07/07/2017 Le « Guide pour l’éligibilité à la PCH a été diffusé à l’ensemble des MDPH. Élaboré par les coordonnateurs, il est le premier outil d’appui aux pratiques des équipes pluridisciplinaires ayant fait l’objet de travaux de validation scientifique. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : L’éligibilité à la PCH [PDF, 491.84 Ko]
Le GEVA - Évaluer les besoins de compensation Publié le 07/07/2017 Ce « cahier pédagogique» vise à apporter un éclairage sur les concepts qui sous-tendent le GEVA pour développer une culture commune à l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation des situations individuelles de handicap en vue de leur compensation. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : le GEVA, évaluer les besoins de compensation [PDF, 1.45 Mo]
Recherche sur les parcours institutionnels des publics accompagnés en ITEP Publié le 30/05/2017 La recherche conduite visait à répondre aux questions suivantes :Quels parcours observe-t-on chez les jeunes en ITEP ?Quelles réponses institutionnelles et territoriales ?Quels partenariats locaux peuvent consolider l’accompagnement de ces jeunes ?Comment les jeunes et leur famille vivent-ils ces situations ?Comment les jeunes entrent-ils en ITEP et que font-ils à leur sortie ? Rapport final Recherche sur les parcours institutionnels des publics accompagnés en ITEP [ZIP, 4.1 Mo]
Mise en situation en milieu professionnel en ESAT : MISPE. Guide pratique Publié le 02/05/2017 Ce document est un guide pratique pour la mise en œuvre des périodes de mise en situation en milieu professionnel (MISPE) en établissement et service d'aide par le travail (ESAT). Un ensemble de références juridiques peut être consulté en annexe de ce guide. Mise en situation en milieu professionnel en ESAT : MISPE. Guide pratique [PDF, 4.47 Mo]
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie Publié le 07/04/2017 Ce cahier pédagogique vise à apporter un éclairage sur la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie [PDF, 1.71 Mo]
Vivre avec une maladie rare en France. Aides et prestations - décembre 2016 Publié le 25/01/2017 Les maladies rares touchent un nombre restreint de personnes et entraînent des difficultés spécifiques liées à cette rareté. Les personnes atteintes de maladies rares souffrent souvent de maladies chroniques et invalidantes, pouvant provoquer un handicap. Les personnes en situation de handicap peuvent bénéficier d’aides financières et humaines, qui sont listées et décrites dans ce document, initialement créé dans le cadre d’une convention entre la Direction générale de la santé et l’INSERM pour la mise en œuvre de l’axe 3 du premier plan national Maladies rares (2005-2008) relatif à l’accès à l’information. Les cahiers d'Orphanet : Vivre avec une maladie rare en France. Aides et prestations [PDF, 883.6 Ko]
Étude des prestations d’aide et d’accompagnement à domicile et des facteurs explicatifs de leurs coûts Publié le 20/12/2016 L’étude nationale de coûts sur les prestations d'aide et d'accompagnement à domicile menée entre septembre 2014 et février 2016 sur un échantillon de 44 structures fait ressortir trois facteurs principaux de variation du coût horaire : la convention collective, la taille du service et le taux de présence à domicile. Étude des prestations d’aide et d’accompagnement à domicile et des facteurs explicatifs de leurs coûts [PDF, 9 Mo]