Vadémécum de rentrée scolaire 2025 Publié le 29/04/2025 Le présent vadémécum s’inscrit dans la continuité du Vadémécum de rentrée scolaire, publié par la CNSA en mars 2018. Il s’adresse aux acteurs qui concourent au parcours scolaire de l’élève en situation de handicap. L’ambition de ce document est de présenter et de formaliser les bonnes pratiques sur lesquelles les territoires pourront s’appuyer dans leur travail d’amélioration de la fluidité des parcours des élèves en situation de handicap. Vadémécum de rentrée scolaire - avril 2025 [PDF, 2.61 Mo]
RS n°24/ Absentéisme, vacance et rotation dans les établissements et services médico-sociaux Publié le 17/04/2025 La présente publication vise à objectiver les tensions en ressources humaines dans le secteur médico-social en exploitant les données du tableau de bord de la performance médico-sociale. 3 indicateurs sont considérés : le taux d’absence, le taux de vacance de poste et le taux de rotation. Repères statistiques n° 24 : Absentéisme, vacance et rotation dans les établissements et services médico-sociaux - accessible [PDF, 828.18 Ko]
Le GEVA - Évaluer les besoins de compensation Publié le 07/07/2017 Ce « cahier pédagogique» vise à apporter un éclairage sur les concepts qui sous-tendent le GEVA pour développer une culture commune à l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation des situations individuelles de handicap en vue de leur compensation. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : le GEVA, évaluer les besoins de compensation [PDF, 1.45 Mo]
Recherche sur les parcours institutionnels des publics accompagnés en ITEP Publié le 30/05/2017 La recherche conduite visait à répondre aux questions suivantes :Quels parcours observe-t-on chez les jeunes en ITEP ?Quelles réponses institutionnelles et territoriales ?Quels partenariats locaux peuvent consolider l’accompagnement de ces jeunes ?Comment les jeunes et leur famille vivent-ils ces situations ?Comment les jeunes entrent-ils en ITEP et que font-ils à leur sortie ? Rapport final Recherche sur les parcours institutionnels des publics accompagnés en ITEP [ZIP, 4.1 Mo]
Mise en situation en milieu professionnel en ESAT : MISPE. Guide pratique Publié le 02/05/2017 Ce document est un guide pratique pour la mise en œuvre des périodes de mise en situation en milieu professionnel (MISPE) en établissement et service d'aide par le travail (ESAT). Un ensemble de références juridiques peut être consulté en annexe de ce guide. Mise en situation en milieu professionnel en ESAT : MISPE. Guide pratique [PDF, 4.47 Mo]
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie Publié le 07/04/2017 Ce cahier pédagogique vise à apporter un éclairage sur la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie [PDF, 1.71 Mo]
Vivre avec une maladie rare en France. Aides et prestations - décembre 2016 Publié le 25/01/2017 Les maladies rares touchent un nombre restreint de personnes et entraînent des difficultés spécifiques liées à cette rareté. Les personnes atteintes de maladies rares souffrent souvent de maladies chroniques et invalidantes, pouvant provoquer un handicap. Les personnes en situation de handicap peuvent bénéficier d’aides financières et humaines, qui sont listées et décrites dans ce document, initialement créé dans le cadre d’une convention entre la Direction générale de la santé et l’INSERM pour la mise en œuvre de l’axe 3 du premier plan national Maladies rares (2005-2008) relatif à l’accès à l’information. Les cahiers d'Orphanet : Vivre avec une maladie rare en France. Aides et prestations [PDF, 883.6 Ko]
Étude des prestations d’aide et d’accompagnement à domicile et des facteurs explicatifs de leurs coûts Publié le 20/12/2016 L’étude nationale de coûts sur les prestations d'aide et d'accompagnement à domicile menée entre septembre 2014 et février 2016 sur un échantillon de 44 structures fait ressortir trois facteurs principaux de variation du coût horaire : la convention collective, la taille du service et le taux de présence à domicile. Étude des prestations d’aide et d’accompagnement à domicile et des facteurs explicatifs de leurs coûts [PDF, 9 Mo]
AS n° 3/ Analyse de l’augmentation de l’activité dans les MDPH de 2012 à 2014 Publié le 02/11/2016 Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) font face depuis plusieurs années à une augmentation continue de leur activité. Entre 2012 et 2014, la hausse n’est pas de la même intensité sur l’ensemble du territoire, et le rythme de l’augmentation dans chaque MDPH n’est pas forcément identique d’une année à l’autre. AS n° 3/ Analyse de l’augmentation de l’activité dans les MDPH de 2012 à 2014 [PDF, 1.22 Mo]
Guide d'appui à la structuration d'une politique départementale de soutien aux aidants Publié le 29/10/2016 Ce guide est un kit méthodologique visant à accompagner les porteurs dans leur démarche de structuration territoriale. Il présente les étapes possibles et les écueils à éviter dans la conception, la mise en oeuvre et l’évaluation d’un dispositif de structuration de l’aide aux aidants. Il est basé sur la capitalisation de connaissances issues de l’expérience de « Centre de Ressources » de l’UDAF 49 ainsi que sur l’évaluation de ce projet réalisée en 2016. Guide d'appui : Démarche de structuration départementale d’une politique de soutien aux aidants de personnes âgées et perso [PDF, 3.18 Mo]
Guide méthodologique pour construire un diagnostic territorial partagé Publié le 22/09/2016 Ce guide apporte une aide méthodologique aux équipes d’agences régionales de santé qui sont engagées dans la mise en œuvre des schémas médico-sociaux et dans la préparation des projets régionaux de santé. Guide méthodologique pour construire un diagnostic territorial partagé [PDF, 1.28 Mo]
Étude sur les conditions d’attribution de l’APA et de la PCH - 2015 Publié le 20/07/2016 La CNSA a conduit en 2014 et 2015, avec le cabinet Ersnt et Young en partenariat avec Opinion Way, une étude sur les conditions d’attribution de l’APA et de la PCH. Étude sur les conditions d'attribution de l'APA et la PCH [ZIP, 17.62 Mo]