Vadémécum de rentrée scolaire 2025 Publié le 29/04/2025 Le présent vadémécum s’inscrit dans la continuité du Vadémécum de rentrée scolaire, publié par la CNSA en mars 2018. Il s’adresse aux acteurs qui concourent au parcours scolaire de l’élève en situation de handicap. L’ambition de ce document est de présenter et de formaliser les bonnes pratiques sur lesquelles les territoires pourront s’appuyer dans leur travail d’amélioration de la fluidité des parcours des élèves en situation de handicap. Vadémécum de rentrée scolaire - avril 2025 [PDF, 2.61 Mo]
RS n°24/ Absentéisme, vacance et rotation dans les établissements et services médico-sociaux Publié le 17/04/2025 La présente publication vise à objectiver les tensions en ressources humaines dans le secteur médico-social en exploitant les données du tableau de bord de la performance médico-sociale. 3 indicateurs sont considérés : le taux d’absence, le taux de vacance de poste et le taux de rotation. Repères statistiques n° 24 : Absentéisme, vacance et rotation dans les établissements et services médico-sociaux - accessible [PDF, 828.18 Ko]
Avis du Conseil scientifique Publié le 01/02/2024 Le Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie. > Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique Avis sur le renforcement de l’attractivité des métiers de l’accompagnement social et médico-social - 2024 [PDF, 769.71 Ko]
La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation Publié le 23/01/2024 Ce livret recense des outils d’observation et des outils d’évaluation, validés ou non validés, gratuits ou payants. Il est conçu comme un guide au service de la construction du mode de communication le mieux adapté à chaque personne accompagnée. La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation - accessible [PDF, 564.7 Ko]
RS n° 19/ Hausse de 4,4 % du prix de l’hébergement en EHPAD en 2023 Publié le 15/01/2024 Ce numéro des Repères statistiques est consacré à l’évolution des prix à la journée d’une chambre seule en hébergement permanent en 2023. Ils s’établissent à 63,50 euros pour une chambre seule habilitée à l’aide sociale et à 95,60 euros pour une chambre non habilitée. Repères statistiques n° 19 : Hausse de 4,4 % du prix de l’hébergement en EHPAD en 2023 [PDF, 602.12 Ko]
L’habitat inclusif Publié le 13/11/2023 Ce ‘‘cahier pédagogique’’ vise à apporter un éclairage sur l’habitat inclusif, désignant des formes d’habitat diversifiées et reconnues par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, dite loi ELAN. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : L'habitat inclusif - accessible [PDF, 1.85 Mo]
Guide méthodologique : comment générer une dynamique tiers-lieu en EHPAD ? Publié le 21/09/2023 Quand l’envie est là et qu’elle semble pouvoir être partagée avec un besoin local, par où commencer pour se lancer dans un projet de tiers-lieu en EHPAD ? Quels acteurs? Quels financements ? C’est à ces questions et bien d’autres que propose de répondre ce guide. Guide méthodologique : comment générer une dynamique tiers-lieu en EHPAD ? [PDF, 1.93 Mo]
Bilan de l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées Publié le 20/06/2023 Ce document présente, selon une approche thématisée, l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées au cours de l’année 2021, principalement sous le prisme des crédits médico-sociaux relevant de la branche Autonomie. Il est donc centré sur les réalisations soutenues par les ARS dans le secteur médico-social en 2021. Bilan de l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées 2021 - accessible [ZIP, 3.44 Mo]
Panorama des 25 tiers-lieux expérimentaux en EHPAD Publié le 02/06/2023 L’appel à projets “Un tiers-lieu dans mon EHPAD” fait le pari d’accompagner l’ouverture et la transformation de ces lieux de vie. Il a permis de renouveler les projets des établissements avec l’appui et la contribution des équipes soignantes, des habitants et des familles. Panorama des 25 tiers-lieux expérimentaux en EHPAD [PDF, 2.85 Mo]
PCH - Mise en œuvre du décret n° 2022-570 du 19 avril 2022, articles 2 et 3 Publié le 11/04/2023 Ce guide destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) a été élaboré dans le cadre d’un groupe de travail rassemblant les représentants des associations, des MDPH et des administrations. Il a pour objectif d’assurer une application harmonisée du décret du 19 avril 2022 relatif à la prestation de compensation sur le territoire national. Prestation de compensation du handicap. Mise en œuvre du décret n° 2022-570 du 19 avril 2022, articles 2 et 3 - accessible [PDF, 1.48 Mo]
Le Labo saison 1 : libérer, stimuler, développer Publié le 24/03/2023 Après plus d’un an et demi d’existence du Laboratoire des solutions de demain, installé le 12 juillet 2021, quel bilan peut-on tirer de cette première saison d’existence ? Quelles avancées a-t-il induites ? C’est ce que raconte Le Labo Saison 1 : Libérer, stimuler, développer, publié par la CNSA. Le Labo saison 1 : libérer, stimuler, développer - accessible [PDF, 15.31 Mo]
Atlas des lieux d'accueil des MDPH Publié le 01/03/2023 L’atlas des lieux d’accueil MDPH et MDA a été construit comme un outil destiné aux agents des MDPH et des MDA, visant à faireapparaître la présence territoriale de chaque MDPH/MDA tout en permettant aux acteurs d’identifier les espaces France Serviceégalement. Atlas des lieux d'accueil des MDPH 2023 [ZIP, 6.49 Mo]