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Toutes les publications

Les publications de la CNSA sont composées de différentes collections. Pour les connaître, vous pouvez consulter le catalogue des publications de la CNSA accessible – juin 2024.

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Type de handicap Autisme - TSA Handicap auditif - Handicap visuel Handicap intellectuel Handicap moteur Handicap psychique Handicap rare - Maladie rare Maladie chronique Maladie neurodégénérative Perte d'autonomie Polyhandicap - Plurihandicap Traumatisme crânien - Cérébrolésion Troubles de l’apprentissage Troubles du comportement

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Thématiques Aidants Aides et prestations Aides techniques Aménagement du logement Budget et financements Conseil Conseil scientifique Coûts - Tarification Emploi-Insertion professionnelle Établissement ou service médico-social Évaluation Évolution de l'offre Formation Habitat inclusif Immobilier Information - Communication Innovation Institutionnel (CNSA) Isolement MDPH-MDA Métiers de l'autonomie Parcours de vie Participation sociale Planification-Programmation Politiques publiques Pratique professionnelle Prévention Recherche Santé - Accès aux soins Scolarisation Service public départemental de l'autonomie (SPDA) Services à domicile Situations complexes Sport-Loisirs Statistiques Système d'information et numérique Transition écologique

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Collections Analyses et Repères statistiques Autres publications Avis Cahier pédagogique Dossier scientifique Guide thématique et méthodologique Publication institutionnelle Rapport d'activité thématique

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PUB-20240801-Synthese-CFHI-2022-vf.pdf

L’année 2022 marque le développement significatif de l’habitat inclusif avec une augmentation de 16 % du nombre de nouveaux habitats et une augmentation de 43 % du nombre de leurs habitants. Un habitat inclusif accueille en moyenne 7 personnes et perçoit 35 318 euros de financement. En 2022, 32 territoires ont bénéficié de l’aide à la vie partagée (AVP) qui remplace progressivement le forfait habitat inclusif. 

Ce rapport vise à mieux comprendre le fonctionnement des conférences des financeurs de l'habitat inclusif et dresse un bilan de leur activité en 2022.
 

Reperes-statistiques-n21-situation-budgetaire-ehpad-2022-vf.pdf

Depuis 2020, la situation budgétaire des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) publics et privés non lucratifs a été affectée par plusieurs facteurs dont les impacts se cumulent : une baisse du taux d’occupation des places en EHPAD ; des mesures d’attractivité des métiers associées à une hausse des rémunérations ; une forte inflation en 2022.

PUB_dt_evolution_pch_2022-vf2.pdf

Ce guide destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) a été élaboré dans le cadre d’un groupe de travail rassemblant les représentants des associations, des MDPH et des administrations. Il a pour objectif d’assurer une application harmonisée du décret du 19 avril 2022 relatif à la prestation de compensation sur le territoire national.

Couverture de l'atlas des lieux d'accueil des MDPH 2023

L’atlas des lieux d’accueil MDPH et MDA a été construit comme un outil destiné aux agents des MDPH et des MDA, visant à faire
apparaître la présence territoriale de chaque MDPH/MDA tout en permettant aux acteurs d’identifier les espaces France Service
également.

PUB_20230216-rs-n18-activite-mdph-2021-vf.pdf

L’année 2021 constitue une année de « retour à la normale » en matière de demandes adressées aux maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), avec un nombre d’usagers en forte hausse, à un niveau similaire à celui de 2019. Ces demandes rencontrent une suite en apparence de plus en plus favorable, les taux d’accord poursuivant leur hausse tendancielle, avec toutefois un risque de surestimation du fait des modalités de calcul de cet indicateur. Dans le détail, les attributions les plus dynamiques concernent les droits accordés aux enfants et, pour les adultes, ceux en lien avec leur situation professionnelle.

PUB_cnsa_brochure_cadre_cooperation_web_accessible.pdf

Le 16 novembre 2022, les acteurs de la branche Autonomie ont présenté leur nouveau cadre de coopération. Pendant un an, 450 agents de la CNSA, des conseils départementaux, des agences régionales de santé, des maisons départementales des personnes handicapées et des maisons départementales de l'autonomie ont travaillé de concert pour imaginer et définir un cadre de coopération efficient pour les acteurs de l’autonomie.

PUB-bilan_gem_2021_vf.pdf

2021 marque la seizième année d’existence des GEM. L’engagement des pouvoirs publics dans leur renforcement s’est traduit par des crédits supplémentaires importants qui ont permis de porter à 656 le nombre de GEM existants sur le territoire. Cet engagement traduit une reconnaissance du rôle important que peuvent jouer les GEM dans le parcours des personnes et dans la transformation du paysage de l’offre destinée aux personnes en situation de handicap.
 

PUB_synthese_nationale_cdca-accessible.pdf

Cette synthèse des rapports d’activité des conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie montre comment ils ont poursuivi les évolutions engagées ainsi que l’impact de la crise COVID sur leur activité.

PUB_sdsi-accessible.pdf

La DSI de la CNSA doit permettre de répondre aux enjeux métier et d’identifier la trajectoire d’évolution des systèmes d’information de la caisse en fixant un cap sur plusieurs années. Ainsi, l’objectif du présent schéma directeur des systèmes d’information (SDSI) est de soutenir le développement de la CNSA dans le cadre de la COG 2022-2026 tout en maintenant sa qualité de service actuelle.

Dans le cadre d'une amélioration continue de cnsa.fr, nous souhaitons recueillir votre avis sur le site internet de la Caisse. Cette enquête est ouverte jusqu'au 29 novembre. Merci pour votre participation.

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