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Toutes les publications

Les publications de la CNSA sont composées de différentes collections. Pour les connaître, vous pouvez consulter le catalogue des publications de la CNSA accessible – mars 2025.

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Thématiques Aidants Aides et prestations Aides techniques Aménagement du logement Budget et financements Conseil Conseil scientifique Coûts - Tarification Emploi-Insertion professionnelle Établissement ou service médico-social Évaluation Évolution de l'offre Formation Habitat inclusif Immobilier Information - Communication Innovation Institutionnel (CNSA) Isolement MDPH-MDA Métiers de l'autonomie Parcours de vie Participation sociale Planification-Programmation Politiques publiques Pratique professionnelle Prévention Recherche Réforme tarifaire Santé - Accès aux soins Scolarisation Service public départemental de l'autonomie (SPDA) Services à domicile Situations complexes Sport-Loisirs Statistiques Système d'information et numérique Transition écologique

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Collections Analyses et Repères statistiques Autres publications Avis Cahier pédagogique Dossier scientifique Guide thématique et méthodologique Publication institutionnelle Rapport d'activité thématique

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Type de handicap Autisme - TSA Handicap auditif - Handicap visuel Handicap intellectuel Handicap moteur Handicap psychique Handicap rare - Maladie rare Maladie chronique Maladie neurodégénérative Perte d'autonomie Polyhandicap - Plurihandicap Traumatisme crânien - Cérébrolésion Troubles de l’apprentissage Troubles du comportement

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L'tcivité des CAMSP en 2022

Au cours de l’année 2022, les CAMSP ont accompagné près de 81 600 enfants, soit une légère baisse de 1,3 % par rapport à 2021. Ce chiffre correspond à la file active qui regroupe tous les enfants ayant bénéficié d’au moins une action directe au cours de l’année. Au total, elles ont représenté 1,4 million d’interventions auprès des enfants ou de leurs familles et 1,7 million de rendez-vous, soit une moyenne de 21 rendez-vous par enfant de la file active.

PUB-rapport-dotation-compl-VF.pdf

Ce rapport dresse un bilan détaillé de la mise en œuvre de la dotation complémentaire introduite par l’article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. Ce dispositif a pour objectif de soutenir et de financer des actions visant à améliorer la qualité du service rendu aux usagers des services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD).

PUB-annexe-comptes-annuels-2023-vf.pdf

La LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. En 2023, plusieurs concours ont connu une forte croissance, liée à leur montée en charge ou à une hausse de leur niveau. Par ailleurs, de nouveaux dispositifs ont été mis en œuvre comme un nouveau cadre d'adhésion à l'intention des départements ou l'installation du Centre de ressources et de preuves dédié à la prévention de la perte d'autonomie.

Couverture de l'expertise collective INSERM polyhandicap

Ce document présente la synthèse et les recommandations issues des travaux du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective pour répondre à la demande de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie concernant le polyhandicap. Ce travail s’appuie essentiellement sur les données issues de la littérature scientifique disponible lors du second semestre 2023. Près de 3 400 documents ont été rassemblés. 

Visionnez aussi la vidéo de la séance de restitution de l'expertise collective sur le polyhandicap.

Couverture des actes des 7e RRI: Les professionnels de l'autonomie au travail: Par-delà les enjeux, quelles perspectives?

Les 7e Rencontres Recherche & Innovation de la CNSA ont eu lieu le 16 novembre 2023 en format 100 % digital. Elles ont associé les éclairages de recherches contemporaines relatives au travail des professionnels de l’autonomie et les apports d’innovations de terrain tendant à revisiter leurs conditions et organisations de travail. Les débats étaient animés par le journaliste Régis de Closets, avec la participation d’Émilie Serralta, facilitatrice graphique.

PUB_Atlas-des-projets-du-programme-de-2021_2023_vf.pdf

L’objectif du programme à fin 2025 est d’avoir embarqué environ 36 500 ESSMS, financés au travers d’environ 1 400 projets. Pour cela, sur les 630 millions d’euros de crédits, 405 millions sont dédiés au soutien direct aux projets, de 2021 à 2025. L’atlas du programme ESMS Numérique caractérise et localise les projets par région. Il est actualisé chaque année. Cette première version référence, pour chaque région, tous les projets financés au 31 décembre 2023.
 

PUB-ra_cfppa_2022.pdf

En 2022, à la sortie de la crise sanitaire, l’effort global de prévention progresse pour toucher toujours plus de personnes âgées et d’aidants.  Les membres des conférences ont ainsi financé plus de 613 000 aides et actions de prévention dont ont bénéficié près de 2,8 millions de personnes. Malgré des disparités marquées en termes de dépenses, les territoires poursuivent leur recherche d’efficience et d’impact.

PUB_reperes_statistiques_n20-attributions-droits-mdph-2022_vd.pdf

Au 31 décembre 2022, près de 6 millions de personnes bénéficient d’au moins un droit ouvert par une maison départementale des personnes handicapées (MDPH), un nombre comparable à celui observé en 2021. Les résultats présentés mettent en évidence l’existence de disparités territoriales concernant la part de bénéficiaires rapportée à la population générale. 

L'essentiel de la CNSA

Publié le

Pub-cnsa_essentiel_exe_access.pdf

L'Essentiel présente la CNSA et ses missions de façon synthétique. 

Depuis 2021, la CNSA est une caisse de sécurité sociale à part entière et gère la branche Autonomie de la Sécurité sociale. Sa feuille de route est fixée par la convention d'objectifs et de gestion 2022-2026.

Avis du Conseil scientifique

Publié le

AVIS_du_conseil_scientifique_cog1_attractivite_adopte-vf.pdf

Le Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie.  

> Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique