RS n°22/L'activité des CAMSP en 2022 Publié le 11/03/2025 Au cours de l’année 2022, les CAMSP ont accompagné près de 81 600 enfants, soit une légère baisse de 1,3 % par rapport à 2021. Ce chiffre correspond à la file active qui regroupe tous les enfants ayant bénéficié d’au moins une action directe au cours de l’année. Au total, elles ont représenté 1,4 million d’interventions auprès des enfants ou de leurs familles et 1,7 million de rendez-vous, soit une moyenne de 21 rendez-vous par enfant de la file active. L’activité des CAMSP en 2022 [PDF, 426.89 Ko]
Évaluation de la mise en oeuvre de la dotation complémentaire pour les services d’aide et d’accompagnement à domicile. Exercices 2022-2023 Publié le 25/02/2025 Ce rapport dresse un bilan détaillé de la mise en œuvre de la dotation complémentaire introduite par l’article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. Ce dispositif a pour objectif de soutenir et de financer des actions visant à améliorer la qualité du service rendu aux usagers des services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD). Évaluation de la mise en oeuvre de la dotation complémentaire pour les SAAD. Exercices 2022-2023 - accessible [PDF, 1.25 Mo]
États financiers de la branche Autonomie Publié le 27/06/2024 La LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. En 2023, plusieurs concours ont connu une forte croissance, liée à leur montée en charge ou à une hausse de leur niveau. Par ailleurs, de nouveaux dispositifs ont été mis en œuvre comme un nouveau cadre d'adhésion à l'intention des départements ou l'installation du Centre de ressources et de preuves dédié à la prévention de la perte d'autonomie. États financiers de la branche Autonomie 2023 [PDF, 2.13 Mo]
Enquête nationale de satisfaction des usagers des MDPH - 2023 Publié le 24/06/2024 Chaque année, les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) donnent la parole à leurs usagers sur leur satisfaction vis-à-vis du service rendu. Les résultats sont consultables sur cette page. Votre MDPH, votre avis - Résultats de l’enquête nationale au 31 décembre 2023 [PDF, 366.56 Ko]
Expertise collective INSERM : polyhandicap Publié le 11/06/2024 Ce document présente la synthèse et les recommandations issues des travaux du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective pour répondre à la demande de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie concernant le polyhandicap. Ce travail s’appuie essentiellement sur les données issues de la littérature scientifique disponible lors du second semestre 2023. Près de 3 400 documents ont été rassemblés. Visionnez aussi la vidéo de la séance de restitution de l'expertise collective sur le polyhandicap. Expertise collective sur le polyhandicap [PDF, 1.48 Mo]
Actes des rencontres Recherche & Innovation Publié le 21/05/2024 Les 7e Rencontres Recherche & Innovation de la CNSA ont eu lieu le 16 novembre 2023 en format 100 % digital. Elles ont associé les éclairages de recherches contemporaines relatives au travail des professionnels de l’autonomie et les apports d’innovations de terrain tendant à revisiter leurs conditions et organisations de travail. Les débats étaient animés par le journaliste Régis de Closets, avec la participation d’Émilie Serralta, facilitatrice graphique. Actes des 7e RRI. Les professionnels de l’autonomie au travail : Par-delà les enjeux, quelles perspectives? - accessible [PDF, 2.12 Mo]
Atlas des projets du programme ESMS numérique financés à fin 2023 Publié le 06/05/2024 L’objectif du programme à fin 2025 est d’avoir embarqué environ 36 500 ESSMS, financés au travers d’environ 1 400 projets. Pour cela, sur les 630 millions d’euros de crédits, 405 millions sont dédiés au soutien direct aux projets, de 2021 à 2025. L’atlas du programme ESMS Numérique caractérise et localise les projets par région. Il est actualisé chaque année. Cette première version référence, pour chaque région, tous les projets financés au 31 décembre 2023. Atlas des projets ESMS numérique financés de 2021 à 2023 [PDF, 2.39 Mo]
Rapport d'activité des conférences des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie 2022 Publié le 08/04/2024 En 2022, à la sortie de la crise sanitaire, l’effort global de prévention progresse pour toucher toujours plus de personnes âgées et d’aidants. Les membres des conférences ont ainsi financé plus de 613 000 aides et actions de prévention dont ont bénéficié près de 2,8 millions de personnes. Malgré des disparités marquées en termes de dépenses, les territoires poursuivent leur recherche d’efficience et d’impact. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie Synthèse des rapports d’activité 2022 - accessible [PDF, 2.09 Mo]
RS n° 20/ Attribution des droits par les MDPH en 2022 Publié le 28/02/2024 Au 31 décembre 2022, près de 6 millions de personnes bénéficient d’au moins un droit ouvert par une maison départementale des personnes handicapées (MDPH), un nombre comparable à celui observé en 2021. Les résultats présentés mettent en évidence l’existence de disparités territoriales concernant la part de bénéficiaires rapportée à la population générale. Repères statistiques n° 20 : Attribution des droits par les MDPH en 2022 [PDF, 843.41 Ko]
L'essentiel de la CNSA Publié le 08/02/2024 L'Essentiel présente la CNSA et ses missions de façon synthétique. Depuis 2021, la CNSA est une caisse de sécurité sociale à part entière et gère la branche Autonomie de la Sécurité sociale. Sa feuille de route est fixée par la convention d'objectifs et de gestion 2022-2026. L'essentiel de la CNSA 2023 [PDF, 510.75 Ko]
Avis du Conseil scientifique Publié le 01/02/2024 Le Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie. > Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique Avis sur le renforcement de l’attractivité des métiers de l’accompagnement social et médico-social - 2024 [PDF, 769.71 Ko]
La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation Publié le 23/01/2024 Ce livret recense des outils d’observation et des outils d’évaluation, validés ou non validés, gratuits ou payants. Il est conçu comme un guide au service de la construction du mode de communication le mieux adapté à chaque personne accompagnée. La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation - accessible [PDF, 564.7 Ko]