RS n°25/ Les coûts moyens à la place dans les établissements et services médico-sociaux de 2017 à 2023 : une orientation à la hausse Publié le 21/05/2025 De 2017 à 2023, les coûts moyens des places dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS) ont globalement plus augmenté que l’inflation ou le coût du travail dans le secteur tertiaire sur la même période. Repères statistiques n°25 : Les coûts moyens à la place dans les ESMS 2017-2023 : une orientation à la hausse - accessible [PDF, 871.96 Ko]
Guide repère de l’animateur GEM Publié le 21/05/2025 Cette publication est un guide repère pour les animateurs dans les groupes d’entraide mutuelle (GEM), avec des ressources pratiques et des conseils pour favoriser l’insertion dans la cité et le bien-être des adhérents. Guide repère de l’animateur GEM [PDF, 701.89 Ko]
Appui aux politiques en faveur du domicile. Guide d’appui méthodologique à la mobilisation des crédits de la section IV du budget de la CNSA Publié le 06/06/2019 La structuration et la modernisation de l’aide à domicile font l’objet de travaux depuis plusieurs années, notamment sur l’évolution des modalités d’allocation des ressources aux services d’aide à domicile. La CNSA publie un guide qui formalise le processus de mobilisation des crédits de la section IV de son budget. Ces crédits constituent en effet un levier important pour accompagner la modernisation du secteur du soutien à domicile et la professionnalisation de ses acteurs. Appui aux politiques en faveur du domicile. Guide d’appui méthodologique [PDF, 1.45 Mo]
Guides et outils d’analyse de dispositifs expérimentaux d’accompagnement renforcé de la perte d’autonomie à domicile Publié le 14/05/2019 La CNSA et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) publient deux référentiels permettant une modélisation fonctionnelle et économique de ces dispositifs expérimentaux d’accompagnement renforcé de la perte d’autonomie à domicile. Guides et outils d’analyse de dispositifs expérimentaux d’accompagnement renforcé de la perte d’autonomie à domicile [ZIP, 2.54 Mo]
Guide méthodologique de la mesure de l’activité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) Publié le 25/01/2019 Le guide méthodologique de la mesure de l’activité des établissements et services sociaux et médico-sociaux poursuit deux objectifs principaux :accompagner les acteurs locaux, aller vers une harmonisation de leurs pratiques en les outillant pour mettre en œuvre le décret relatif à la modulation de la dotation en fonction de l’activité, en proposant des définitions des termes et des « conventions de mesure de l’activité » les plus consensuelles possible ;éclairer les dialogues de gestion entre autorités de tarification et gestionnaires en formulant des recommandations quant à l’usage de ces conventions de mesure dans le cadre de la tarification. Guide méthodologique de la mesure de l’activité des établissements et services sociaux et médico-sociaux [PDF, 701.19 Ko]
RS n° 13/ Le public recourant aux MDPH en 2017 Publié le 22/01/2019 En 2017, plus de 1,73 million de personnes ont déposé au moins une demande, une même personne pouvant déposer un dossier contenant une ou plusieurs demandes. Repères statistiques n° 13 : Le public recourant aux MDPH en 2017 [PDF, 231.15 Ko]
RS n° 11/ L’activité des MDPH en matière d’emploi en 2017 Publié le 22/01/2019 Près de 40 % des demandes déposées auprès des MDPH en 2017 sont en lien avec l’emploi. La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) et l’allocation aux adultes handicapés (AAH) représentent l’essentiel de ces demandes, avec respectivement 13,5 % et 12,2 % des demandes déposées. Repères statistiques n° 11 : L’activité des MDPH en matière d’emploi en 2017 [PDF, 201.66 Ko]
Étude Repères : Perception des marqueurs de charges en accompagnement Publié le 21/01/2019 Le présent rapport vise à analyser les perceptions des professionnels du secteur du handicap. Il s’agit d’identifier des « repères » qui expliquent les variations de coûts des accompagnements menés au sein des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées. Étude Repères : Perception des marqueurs de charges en accompagnement [ZIP, 3.33 Mo]
AS n° 7/ Les personnes ayant recours à la MDPH en 2016 : portrait des territoires Publié le 14/11/2018 En 2016, 22,8 personnes pour 1 000 habitants de moins de 20 ans et 27,3 personnes pour 1 000 habitants de 20 ans et plus ont déposé une demande auprès d’une maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Analyse statistique n° 7 : Les personnes ayant recours à la MDPH en 2016 : portrait des territoires [PDF, 688.29 Ko]
AS n° 6/ La prestation de compensation du handicap en 2017 Publié le 01/10/2018 En 2017, les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) ont instruit 309 500 demandes de prestation de compensation du handicap (PCH), dont 13 % concernent des demandes de PCH enfants. Analyse statistique n° 6 : La prestation de compensation du handicap en 2017 [PDF, 861.83 Ko]
RS n° 10/ L’activité des MDPH en matière d’AAH en 2017 Publié le 03/08/2018 En 2017, un peu plus de 500 000 demandes d’AAH ont été déposées auprès des maisons départementales des personnes handicapées, et 594 672 décisions ont été prises par les commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Repères statistiques n° 10 : L’activité des MDPH en matière d’AAH en 2017 [PDF, 248.09 Ko]
Le guide Communiquer pour tous Publié le 28/05/2018 S’orienter dans le système de soins, s’approprier des messages de prévention, communiquer avec son médecin ou demander ses droits de protection sociale demeurent une difficulté pour une grande partie de la population. Dans une société où l’accès et la maitrise de l’information sont essentiels, la littératie, c’est-à-dire la capacité des individus à comprendre et à utiliser l’information pour être autonome et pour faire des choix éclairés, constitue un véritable enjeu de santé publique et de citoyenneté. Le guide Communiquer pour tous [PDF, 6.64 Mo]