Vadémécum de rentrée scolaire 2025 Publié le 29/04/2025 Le présent vadémécum s’inscrit dans la continuité du Vadémécum de rentrée scolaire, publié par la CNSA en mars 2018. Il s’adresse aux acteurs qui concourent au parcours scolaire de l’élève en situation de handicap. L’ambition de ce document est de présenter et de formaliser les bonnes pratiques sur lesquelles les territoires pourront s’appuyer dans leur travail d’amélioration de la fluidité des parcours des élèves en situation de handicap. Vadémécum de rentrée scolaire - avril 2025 [PDF, 2.61 Mo]
RS n°24/ Absentéisme, vacance et rotation dans les établissements et services médico-sociaux Publié le 17/04/2025 La présente publication vise à objectiver les tensions en ressources humaines dans le secteur médico-social en exploitant les données du tableau de bord de la performance médico-sociale. 3 indicateurs sont considérés : le taux d’absence, le taux de vacance de poste et le taux de rotation. Repères statistiques n° 24 : Absentéisme, vacance et rotation dans les établissements et services médico-sociaux - accessible [PDF, 828.18 Ko]
AS n° 10/ Les prix des résidences autonomie en 2018 et 2019 Publié le 25/11/2021 Ce document propose une première analyse des prix des résidences autonomie, transmis à la CNSA au 31 décembre 2018 et au 31 décembre 2019. L’analyse porte sur environ 1 500 résidences autonomie, soit 68 % des structures existantes. Analyse statistique n°10 : Les prix des résidences autonomie en 2018 et 2019 [PDF, 1 Mo]
3e schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021–2025 Publié le 23/11/2021 Ce 3e schéma doit inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et consolider les progrès apportés par l’organisation de l’offre en prenant en compte l’évolution du contexte institutionnel et les orientations des politiques publiques, notamment dans leur dimension inclusive. Troisième schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 - accessible [PDF, 1.63 Mo]
Vademecum sur le dispositif de soutien aux professionnels des services d’aide et d’accompagnement à domicile Publié le 13/09/2021 La CNSA publie un vade-mecum pour aider les conseils départementaux à mettre en œuvre le décret n° 2021-1155 relatif aux revalorisations salariales dans le secteur associatif de l'aide à domicile. Vademecum sur le dispositif de soutien aux professionnels des services d’aide et d’accompagnement à domicile [PDF, 383.15 Ko]
Se former pour communiquer avec les personnes polyhandicapées : une nécessité pour les professionnels Publié le 20/08/2021 Ce dépliant explique pourquoi il est important de former le personnel des établissements et services médico-sociaux à la communication des personnes polyhandicapées et avec elles. Se former pour communiquer avec les personnes polyhandicapées : une nécessité pour les professionnels - accessible [PDF, 822.71 Ko]
Le programme de soutien à la recherche « Handicap et perte d’autonomie ». Bilan 2011-2019 Publié le 16/07/2021 Dans le cadre de sa mission de soutien et de structuration de la recherche, la CNSA a établi depuis 2011 un partenariat avec l’Institut pour la recherche en santé publique (IReSP). Entre 2011 et 2019, le partenariat a contribué au financement de 112 projets, 29 thèses et 40 post-doctorats pour un montant total de 12 117 265 euros (dont 11 109 444 euros provenant de la CNSA). Le programme de soutien à la recherche « Handicap et perte d’autonomie ». Bilan 2011-2019 [ZIP, 2.04 Mo]
AS n° 9/ Les prix des EHPAD en 2019 Publié le 09/04/2021 Dans cette analyse des prix des EHPAD, la CNSA propose une nouvelle étude de ces tarifs, axée sur l’analyse des disparités territoriales et sur l’habilitation ou non à l’aide sociale à l’hébergement (ASH) de l’établissement. Analyse statistique n°9 : Les prix des EHPAD en 2019 - accessible [PDF, 1.23 Mo]
Analyse des comptes administratifs 2017 et 2018 Publié le 18/12/2020 Ce rapport annuel présente l’analyse des comptes administratifs 2017 et 2018 des établissements et services accueillant des personnes handicapées et des services accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées. Analyse des comptes administratifs 2017 et 2018 - accessible [PDF, 2.09 Mo]
Accueil et accompagnement des personnes âgées. Bilan au 31/12/2018 et programmation 2019-2023 Publié le 24/11/2020 Ce document fait le point sur les réalisations de places au 31 décembre 2018 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé (ARS) jusqu’en 2023 dans le champ des personnes âgées. Accueil et accompagnement des personnes âgées. Bilan au 31/12/2018 et programmation 2019-2023 [PDF, 1.04 Mo]
Accueil et accompagnement des enfants et des adultes en situation de handicap. Bilan au 31/12/2018 et programmation 2019-2022 Publié le 24/11/2020 Ce document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2018 et sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé (ARS) jusqu’en 2022 dans le champ des personnes en situation de handicap. Accueil et accompagnement des enfants et des adultes en situation de handicap. Bilan au 31/12/2018 et programmation 2019-2022 [PDF, 1.16 Mo]
Guide de bonnes pratiques sur les usages qualitatifs des nomenclatures des besoins et des prestations SERAFIN-PH Publié le 12/11/2020 Le présent guide s’inscrit dans le cadre du plan d’accompagnement des acteurs au projet SERAFIN-PH. Il s’adresse à des organismes et à des publics variés. Guide de bonnes pratiques sur les usages qualitatifs des nomenclatures des besoins et des prestations SERAFIN-PH - accessible [PDF, 993.77 Ko]
CNSA.fr - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie