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Handicap d’origine psychique et évaluation des situations. Volet 2 : synthèse de la phase « terrains »

Graphique 7 : Retours reçus d’instances destinataires sur l’avis rendu (en %)

Pyramide des âges en 1975 et en 2018 en France métropolitaine

Coût net à la place et taux d’encadrement en 2018 selon le groupe de clientèle dans les établissements pour adultes handicapés

Graphique 12 : Implication des CDCA sur des sujets liés à la gestion de la crise sanitaire

L'objectif du projet est d'initier et d'accompagner des personnes en situation de handicap à la pratique du vélo et vélo adapté.

Adresse
Macau
Partenaires

Conseil de la CNSA

Du décembre au 09h30 - 13h

Organe de gouvernance classique, le Conseil arrête le budget, approuve les comptes et le rapport d’activité et se prononce sur les priorités d’action de la Caisse dans le cadre de la convention qui la lie à l’État (COG).

Adresse
Paris
CNSA

Rencontres interprofessionnelles de la Miprof 2025

Du novembre au 09h30 - 17h

La Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (Miprof) organise ses rencontres nationales, ouvertes aux professionnelles et professionnels au contact de femmes et d’enfants.

Adresse
Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles
14 avenue Duquesne75007 PARIS
Partenaires

Rencontre territoriale de l'autonomie d'Occitanie

Du novembre au 09h - 17h

L'ambition de ces journées est d'échanger sur la déclinaison des objectifs stratégiques communs, au plus près des besoins des personnes âgées ou vivant avec un handicap et de leurs aidants, et de faire vivre très concrètement les principes d’action partagés : mieux se connaître, territorialiser les actions, se coordonner, partager les données, mesurer l'impact des actions.

Adresse
Montpellier, Hérault
CNSA

L'ambition de ces journées est d'échanger sur la déclinaison des objectifs stratégiques communs, au plus près des besoins des personnes âgées ou vivant avec un handicap et de leurs aidants, et de faire vivre très concrètement les principes d’action partagés : mieux se connaître, territorialiser les actions, se coordonner, partager les données, mesurer l'impact des actions.

Adresse
Nevers, Nièvre
CNSA

Rencontre territoriale de l'autonomie des Hauts-de-France

Du décembre au 09h - 17h

L'ambition de ces journées est d'échanger sur la déclinaison des objectifs stratégiques communs, au plus près des besoins des personnes âgées ou vivant avec un handicap et de leurs aidants, et de faire vivre très concrètement les principes d’action partagés : mieux se connaître, territorialiser les actions, se coordonner, partager les données, mesurer l'impact des actions.

Adresse
Lille, Nord
CNSA

Conseil scientifique de la CNSA

Du mars au 09h30 - 17h

« Expert collectif », partie prenante de la gouvernance de la CNSA, le Conseil scientifique a vocation à éclairer le Conseil et la direction générale de la CNSA dans la définition des orientations et la conduite des actions de la Caisse, notamment par la production d’avis.

Adresse
Paris
CNSA

Les Assises nationales de l’aide à domicile

Du novembre au 08h30 - 18h

Depuis 2010, les Assises nationales de l’aide à domicile constituent le lieu de réflexion de l’ensemble des composantes, publiques, associatives ou commerciales, du secteur de l’aide à domicile.

Adresse
Salons de l'Aveyron
17 Rue de l’Aubrac75012 Paris
Partenaires

Webinaire : EHPAD publics, le défi du financement

Du novembre au 14h - 16h30

Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), en partenariat avec la CNSA, organise un webinaire intitulé « EHPAD publics : le défi du financement ». Il s’adresse aux responsables autonomie ainsi qu’aux directeurs et directrices d’EHPAD et de résidences autonomie. Il vise à apporter des clés de compréhension et des leviers d’action face aux tensions budgétaires qui fragilisent le secteur.

Créée par Sciences Po Lyon et l’École nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S), la chaire “protection sociale et territoires” a pour ambition de diffuser une culture du territoire au sein des organismes de protection sociale dans toutes ses composantes publiques (organismes de Sécurité sociale, collectivités territoriales, etc.), privées (organismes mutualistes, de prévoyances) et associatives afin de renforcer l’efficacité de leur action à destination de leurs usagers et de leurs clients.

Adresse
Lyon
Partenaires

Pour la deuxième année consécutive, la CNSA soutient les jeunes chercheurs. Bénéficieront d’un financement, des thèses qui s’emparent des enjeux du handicap dans toute leur diversité : le repérage des troubles du développement chez les enfants accueillis en crèche, le développement plus spécifique des enfants avec un trouble du spectre de l'autisme (TSA), la place des frères et sœurs dans l’ « après parents », les pratiques de coordination entre professionnels et organisations, l’impact du Covid-19 sur les soins et l’accompagnement des personnes concernées, ainsi que l’essor de la participation des personnes aux processus décisionnels qui les concernent.

La CNSA, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) lancent un appel à manifestation d’intérêt destiné à sélectionner 15 sites situés dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville qui construiront et expérimenteront des programmes d’accompagnement et de prévention de la perte d’autonomie auprès de publics âgés et fragiles entre 2025 et 2027.

Le 1er octobre, la CNSA organise une journée intitulée : « Expérimenter au service de la participation des personnes concernées dans le champ de l’autonomie : Enjeux opérationnels, potentialités et perspectives ». L'objectif est de partager les expériences et les enseignements tirés des projets soutenus par la Caisse depuis 2015 pour favoriser la participation des personnes âgées ou en situation de handicap à la gouvernance des structures qui les accompagnent à domicile et en établissement.

Visage d'une jeune femme aidante

Portée par la CNSA et le Service public de l’autonomie avec le soutien du ministère chargé des solidarités, cette deuxième campagne prolonge la dynamique de 2024 qui avait permis de toucher des millions de Français.

Dans un contexte économique difficile, marqué à la fois par la forte dégradation des finances publiques et la situation préoccupante des établissements et services du secteur de l’autonomie, la majorité des membres du Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie a voté contre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025, après avoir pu en échanger avec le ministre Paul Christophe.

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) signe une nouvelle campagne de communication sous la marque Service public de l’autonomie pour favoriser l’accès à l’information des personnes en situation de handicap et de leurs aidants grâce au site internet MonParcoursHandicap.gouv.fr.

Le centre de ressources et de preuves dédié à la prévention de la perte d’autonomie publie de nouvelles bonnes pratiques, avec l’appui de l’Union des gérontopôles de France. Elles s’adressent aux professionnels et financeurs qui mettent en œuvre des actions de prévention des chutes par l'activité physique chez les personnes de plus de 60 ans.

Alors que le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 prévoit 270 millions d’euros supplémentaires pour le plan « 50 000 solutions », Hélène Paoletti, directrice de l'appui au pilotage de l'offre, et Charly Chevalley, directeur de l’offre médico-sociale de l’ARS Hauts-de-France reviennent sur la mise en œuvre du fonds d’appui à la transformation de l’offre des établissements et services pour personnes en situation de handicap.

La CNSA participe activement au DuoDay, un événement national qui permet à des milliers de personnes en situation de handicap de découvrir différents métiers en duo avec un professionnel.

Alors que le vieillissement de la population française s’accélère, l’État la CNSA et l’Assurance retraite encouragent la création de nouvelles places en résidence autonomie dans les départements les moins bien équipés et financent la réhabilitation ou la mise aux normes des plus anciennes résidences. Depuis 2021, plus de 130 millions d’euros ont été engagés en faveur de ces logements alternatifs à l’EHPAD et au domicile.

Comme l’ont constaté les membres du comité de suivi de la réforme du financement des services de soins infirmiers à domicile, réunis pour la première fois début novembre, la réforme de la tarification des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et services autonomie à domicile (SAD) mixtes (anciennement SPASAD) revalorise nettement les moyens alloués aux services.

La CNSA, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) se sont associées pour sélectionner 16 porteurs de projets qui ont élaboré et expérimenteront des programmes d’accompagnement et de prévention de la perte d’autonomie auprès de publics âgés fragiles dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville entre 2025 et 2027.

La CNSA soutient 14 nouveaux projets en sciences humaines et sociales et en santé publique pour plus de 2 millions d’euros. Ces recherches portent sur 6 thématiques principales : la meilleure connaissance des personnes concernées, de leurs proches aidants et des professionnels, en particulier pour identifier les déterminants de l’attractivité des métiers de l’autonomie, le recours et non-recours aux droits et services, l’adéquation de l’offre aux besoins dans les territoires d’Outre-mer et l’adaptation de la société à l’inclusion des personnes en situation de handicap.

Collectes de données

Publié le

Conformément à sa convention d’objectifs et de gestion, la CNSA est chargée d’organiser la collecte et de garantir la qualité des données relatives aux besoins et aux réponses apportées en soutien à l’autonomie des personnes âgées ou en situation de handicap. Retrouvez sur cette page, la liste des collectes réalisées par la CNSA auprès de ses partenaires.

Dans le cadre de l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent » lancé par la CNSA en 2021, le SESSAD du VELAY et le cabinet de design social de la grande bobine ont décidé de collaborer pour remettre en question le projet de service du SESSAD. En associant les jeunes et les proches à la réécriture du projet de service, l’équipe souhaitait faire un état des lieux de ses prestations afin de les adapter davantage aux besoins et demandes des jeunes accompagnés.

Le projet SAM’Concerne fait suite à la réponse à l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent ». Initialement intitulé « Pouvoir d’agir, pouvoir choisir : une boite à outil au service de l’autodétermination », ce projet visait à capitaliser sur la dynamique enclenchée au sein du service autour de la participation et de l’autodétermination des personnes accompagnées pour aller vers des formes plus ambitieuses de participation.

Le projet, mené dans le cadre de l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent » lancé par la CNSA en 2021, visait à installer les pratiques de participation à deux niveaux. Au niveau local : de groupes locaux de participation composés de personnes accompagnées et de professionnels, un pour chaque dispositif d’emploi accompagné membre du consortium ; au niveau régional : un groupe régional, composé des professionnels des différents dispositifs membres, de l’Ansa en appui, et des personnes accompagnées, membres des groupes locaux.

G le pouvoir d'agir

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Le projet développé par le groupement G le pouvoir d'agir a été mené dans le cadre de l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent » lancé par la CNSA en 2021.
Il vise la création une commission qui, à partir d’une analyse des plaintes et réclamations, des évènements indésirables et des réponses apportées par le service d'aide et d'accompagnement à domicile de l'association, proposera aux instances de gouvernance de G le pouvoir d'agir, des actions pour améliorer la qualité du service rendu et faire évoluer les pratiques professionnelles. Cette commission se compose de personnes accompagnées, d’aidants et de professionnels du service.

Ensemble tout est possible

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Le projet Ensemble tout est possible vise à développer concrètement les concepts d’autodétermination et d’autoreprésentation. Il a été mené dans le cadre de l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent » lancé par la CNSA en 2021.

L’objectif principal du conseil des porteurs de récits est de permettre aux personnes accompagnées par l'ADMR d’être actrices de leur accompagnement et de (re)trouver un rôle citoyen par un engagement associatif en participant au projet de l'ADMR grâce à des apports sensibles et des expertises d'usage. Il a été mené dans le cadre de l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent » lancé par la CNSA en 2021.

Nos droits aussi

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Le serious game « Nos droits aussi » représente un formidable outil d’autonomisation dans l’effectivité de l’exercice du droit de vote des personnes en situation de handicap intellectuel. Il a été mené dans le cadre de l’appel à projets « Participation des personnes vivant à domicile, et de leurs proches aidants, dans la gouvernance des services qui les accompagnent » lancé par la CNSA en 2021.

Au programme des rendez-vous de l'innovation 2024 « Expérimenter au service de la participation des personnes concernées dans le champ de l’autonomie. Enjeux opérationnels, potentialités et perspectives ».

À l'occasion du 20ᵉ anniversaire de la loi handicap de 2005, la CNSA souhaite mettre en lumière les initiatives et événements organisés pour célébrer cet anniversaire marquant. Nous vous invitons à participer à cette démarche collective en partageant, par l’intermédiaire du formulaire ci-dessous, vos événements qui illustrent les avancées réalisées en faveur de l'inclusion et de l'autonomie des personnes en situation de handicap.

Dans ces webinaires d'une heure, des chercheurs partagent les principaux résultats des recherches auxquels la CNSA apporte son soutien. En 2023, il s'agit de recherches menées sur le Covid en EHPAD par la Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie.

Dans ces webinaires d'une heure, des chercheurs partagent les principaux résultats des recherches auxquels la CNSA apporte son soutien.

Dans ces webinaires d'une heure, des chercheurs partagent les principaux résultats des recherches auxquels la CNSA apporte son soutien. En 2022, il s'agit de recherches menées par l'Institut des politiques publiques (IPP) et l'École des hautes études en santé publique (EHESP).

Dans ces webinaires d'une heure, des chercheurs partagent les principaux résultats des recherches auxquels la CNSA apporte son soutien.

Le plan triennal 2025-2027 a été validé par la direction générale et mis en ligne sur cnsa.fr début 2025. Conformément à ce nouveau plan triennal, le plan d'actions 2025 présente le bilan des actions menées en 2024 et détaille les opérations prévues pour promouvoir l’accessibilité numérique auprès de l’ensemble des agents de la CNSA et améliorer l’accessibilité numérique des sites, des applications métiers et des publications en ligne de la CNSA.

Data Autonomie

Publié le

Data Autonomie est le portail central de la branche, consacré à la diffusion d'indicateurs et à la mise à disposition de données de l’offre médico-sociale, de l’offre ordinaire, l’habitat inclusif… en Open Data visant à améliorer l’autonomie.

Le SPDA implique l’ensemble des acteurs intervenant autour de la perte d’autonomie.

LA CNSA propose une collection de publications qui définit le rôle et les interactions des différents acteurs dans le déploiement du SPDA.

Ce rapport vise à mettre en lumière des données nationales et territoriales concernant les publics, les solutions d’accompagnement et les moyens financiers dédiés à la politique de l’autonomie. Il est complété par une synthèse en 8 points.

PUB-rapport-dotation-compl-VF.pdf

Ce rapport dresse un bilan détaillé de la mise en œuvre de la dotation complémentaire introduite par l’article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. Ce dispositif a pour objectif de soutenir et de financer des actions visant à améliorer la qualité du service rendu aux usagers des services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD).

L'tcivité des CAMSP en 2022

Au cours de l’année 2022, les CAMSP ont accompagné près de 81 600 enfants, soit une légère baisse de 1,3 % par rapport à 2021. Ce chiffre correspond à la file active qui regroupe tous les enfants ayant bénéficié d’au moins une action directe au cours de l’année. Au total, elles ont représenté 1,4 million d’interventions auprès des enfants ou de leurs familles et 1,7 million de rendez-vous, soit une moyenne de 21 rendez-vous par enfant de la file active.

PUB-RS-23_MDPH_VF-access.pdf

Au 31 décembre 2023, il est estimé que plus de 6 millions de personnes bénéficient d’au moins un droit ouvert par une maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Le nombre de bénéficiaires ayant un droit ouvert à fin 2023 est en progression par rapport à fin 2022 (+3,1 %). Les résultats présentés mettent en évidence l’existence de disparités territoriales concernant la part de bénéficiaires rapportée à la population totale selon les départements.

PUB_Vademecum-2025.pdf

Le présent vadémécum s’inscrit dans la continuité du Vadémécum de rentrée scolaire, publié par la CNSA en mars 2018. Il s’adresse aux acteurs qui concourent au parcours scolaire de l’élève en situation de handicap. L’ambition de ce document est de présenter et de formaliser les bonnes pratiques sur lesquelles les territoires pourront s’appuyer dans leur travail d’amélioration de la fluidité des parcours des élèves en situation de handicap.

PUB_Guide_repere_animateur_GEM-vf.pdf

Cette publication est un guide repère pour les animateurs dans les groupes d’entraide mutuelle (GEM), avec des ressources pratiques et des conseils pour favoriser l’insertion dans la cité et le bien-être des adhérents.

L'essentiel de la CNSA

Publié le

PUB-CNSA_ESSENTIEL_2025_WEB-accessible.pdf

L'Essentiel présente la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et ses missions de façon synthétique. 

Mise en place un an après la canicule de 2003 pour améliorer les conditions de vie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, la CNSA est aujourd’hui une caisse de sécurité sociale à part entière.

Rapport annuel 2024

Publié le

PUB-CNSA_RA24-web-compresse-access.pdf

Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. L’année 2024 a été marquée par la consolidation des liens de la CNSA avec les conseils départementaux, les agences régionales de santé et les maisons départementales des personnes handicapées/maisons de l’autonomie.

 

PUB-CNSA_CC25-ACCESS.pdf

Cette édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2025.

PUB-cnsa-bilan-lab_2023_access.pdf

Après plus d’un an et demi d’existence du Laboratoire des solutions de demain, installé le 12 juillet 2021, quel bilan peut-on tirer de cette première saison d’existence ? Quelles avancées a-t-il induites ? C’est ce que raconte Le Labo Saison 1 : Libérer, stimuler, développer, publié par la CNSA.

PUB_cnsa_cog_web_access-v2.pdf

La présente COG marque la volonté de l’État de doter la CNSA de moyens humains et financiers permettant de rendre effectives pour les années 2022-2026 les ambitions d’une nouvelle branche de la Sécurité sociale suivant les orientations du législateur en matière de politique de l’autonomie et le cadrage général des acteurs ministériels.

PUB-annexe-comptes-annuels-2024-vf.pdf

La LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. 

Date de lancement 2 septembre 2024

Date de fin 16 décembre 2024

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
DGCS
ANCT

La CNSA, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) lancent un appel à manifestation d’intérêt destiné à sélectionner 15 sites situés dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville qui construiront et expérimenteront des programmes d’accompagnement et de prévention de la perte d’autonomie auprès de publics âgés et fragiles entre 2025 et 2027.

Date de lancement 1 janvier 2023

Date de fin 30 septembre 2023

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
Plateforme nationale pour la recherche sur la fin

L’objectif de cet appel à manifestation d'intérêt est d’inviter les chercheuses et chercheurs à faire émerger de nouveaux projets et de nouvelles thématiques dans le domaine de la fin de vie et de favoriser de nouvelles collaborations entre jeunes chercheurs et chercheurs confirmés et de contribuer à de nouvelles interfaces disciplinaires.

Date de lancement 17 janvier 2025

Date limite de soumission 26 janvier 2026

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

Cet appel à manifestation d'intérêt (AMI) vise à constituer et former des équipes de professionnels au déploiement d’un programme de prévention multidimensionnel axé sur l’activité physique et l’alimentation, destiné aux personnes âgées de 60 ans et plus vivant à domicile.

Date de lancement 12 mars 2025

Date de fin 19 mai 2025

Appel à projets

Structures concernées
CNSA

Cet appel à projets vise à permettre aux agences régionales de santé de recruter des conseillers en transformation de l’offre handicap afin de renforcer leurs capacités d’animation de la transformation de l’offre sur leur territoire.

Date de lancement 17 avril 2025

Date limite de soumission 16 juin 2025

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

Pour accompagner la généralisation du Service public départemental de l'autonomie (SPDA) en 2025, la CNSA propose un soutien à l’ingénierie de déploiement du SPDA pour les conseils départementaux et un soutien à l’animation de la démarche pour les agences régionales de santé par le biais d’un appel à manifestation d’intérêt.

Date de lancement 15 février 2025

Date limite de soumission 1 juin 2025

Appel à projets

Structures concernées
CNSA

Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.

Date de lancement 15 janvier 2025

Date limite de soumission 15 septembre 2025

Appel à projets

Structures concernées
Agence régionale de santé

Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique auprès de leur agence régionale de santé.

Date de lancement 16 juin 2025

Date de fin 15 octobre 2025

Appel à candidatures

Structures concernées
DGCS
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)

Cet appel à candidatures vise à recruter des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre de la réalisation d’une étude nationale de coûts.

Date de lancement 15 juillet 2025

Date limite de soumission 15 octobre 2025

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

Cet appel à manifestation d’intérêt (AMI) s'adresse aux conseils départementaux souhaitant financer des travaux d’investissement dans les habitats inclusifs pour personnes âgées et personnes handicapées.

Date de lancement 6 octobre 2025

Date de fin 19 décembre 2025

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

Cet appel à manifestation d'intérêt s'adresse aux porteurs d’une plateforme des métiers de l’autonomie, lauréats de l’appel à projets « Cap sur les métiers de l’autonomie » lancé en 2021 et ayant signé un avenant de prolongation sur 2025. Il vise à soutenir les porteurs des plateformes expérimentales des métiers de l’autonomie en 2026 préalablement à la généralisation du dispositif.

Date de lancement 30 octobre 2025

Date limite de soumission 16 novembre 2026

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

Cet appel à manifestation d'intérêt (AMI) vise à constituer et former des équipes de professionnels au déploiement d’un programme de prévention multidimensionnel axé sur portant sur la santé cognitive et le lien social, destiné aux personnes âgées de 60 ans et plus vivant à domicile.

Date de lancement 17 novembre 2025

Date limite de soumission 15 décembre 2025

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

L’objet de cet AMI est de sélectionner 10 MDPH pour tester 2 cas d’usage de l’intelligence artificielle en MDPH (chatbot juridique pour les professionnels et gestion documentaire intelligente). Les résultats des tests doivent permettre de juger des avantages et inconvénients apportés par l’utilisation de l’IA dans ces domaines.

Date de lancement 17 novembre 2025

Date de fin 15 mars 2026

Appel à projets

Structures concernées
CNSA

Le présent appel à projet vise à faire émerger des dispositifs d’accompagnement des jeunes aidants de personnes en situation de handicap, en perte d’autonomie ou malades.

Date de lancement 15 septembre 2023

Date de fin 22 décembre 2023

Appel à manifestation d'intérêt

Structures concernées
CNSA

La structuration du service public départemental de l’autonomie est lancée. La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) lancent un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour sélectionner une dizaine de territoires préfigurateurs.

Date de lancement 2 juillet 2021

Date de fin 13 mars 2023

Appel à projets

Structures concernées
CNSA
ANR

En 2021 et 2022, l’Agence nationale de la recherche (ANR) a lancé deux appels à projets (AAP) dans le cadre du Programme prioritaire de recherche (PPR) Autonomie (vieillissement et handicap). Ces appels visent à renforcer durablement la recherche française dans ce domaine grâce à la mobilisation de moyens financiers d’une ampleur inédite.

Date de lancement 15 janvier 2024

Date limite de soumission 15 septembre 2024

Appel à projets

Structures concernées
Agence régionale de santé

Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique auprès de leur agence régionale de santé.

Date de lancement 15 février 2024

Date limite de soumission 1 juin 2024

Appel à projets

Structures concernées
CNSA

Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.

Si 90 % des personnes en situation de handicap pensent qu’il est essentiel ou important de pratiquer une activité physique et sportive, seules 47 % pratiquent régulièrement une activité sportive. Parmi les personnes qui déclarent ne pas pratiquer de sport, près de la moitié attribuent cette absence à une cause liée à leur handicap et 25 % au manque d’informations.

Le Service public de l’autonomie et le ministère des Solidarités lancent une campagne nationale pour rendre visibles et accompagner les aidants.

Dans un contexte économique difficile, marqué à la fois par la forte dégradation des finances publiques et la situation préoccupante des établissements et services du secteur de l’autonomie, la majorité des membres du Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie a voté contre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025, après avoir pu en échanger avec le ministre Paul Christophe.

Le 20 novembre prochain, au Salon des maires et des collectivités locales, Luc Carvounas, Maëlig Le Bayon et Jean-René Lecerf, respectivement président de l’UNCCAS, directeur et président de la CNSA, signeront une nouvelle convention de partenariat de 3 ans afin de soutenir le secteur de l’aide à domicile dans un contexte de transformation importante.

Alors que le vieillissement de la population française s’accélère, l’État la CNSA et l’Assurance retraite encouragent la création de nouvelles places en résidence autonomie dans les départements les moins bien équipés et financent la réhabilitation ou la mise aux normes des plus anciennes résidences. Depuis 2021, plus de 130 millions d’euros ont été engagés en faveur de ces logements alternatifs à l’EHPAD et au domicile.

Sous l’impulsion de l’Ucanss et de la direction nationale du Groupe UGECAM de l’Assurance Maladie, promoteurs de ce nouveau partenariat, la CNSA et Uniformation ont signé une convention pour soutenir la montée en compétences des professionnels de l’autonomie au sein des établissements et services médico-sociaux du Groupe UGECAM.

Dans un contexte d’incertitude, le Conseil de la CNSA a voté ce 12 décembre un budget initial 2025 qui garantit la continuité des engagements de la convention d’objectifs et de gestion 2022-2026 (COG) et permet d’amplifier son action. Le budget de la branche Autonomie acte les nouveaux crédits d’investissement post-Ségur pour le secteur de l’âge et la montée en puissance du nouveau fonds pour la transformation de l’offre handicap. Il permet de financer la généralisation du service public départemental de l’autonomie (SPDA) dès janvier 2025 et intensifie le soutien des maisons départementales des personnes handicapées. Les membres du Conseil ont cependant alerté sur la situation de fragilité de l'ensemble des acteurs du secteur en l'absence des mesures qui avaient fait consensus dans le débat parlementaire et qui auraient pu leur bénéficier.

Les Journées nationales dédiées au numérique pour les secteurs social et médico-social, organisées par la Délégation au numérique en santé (DNS), l’Agence du numérique en santé (ANS), la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont mobilisé les acteurs du social et du médico-social autour des professionnels qui œuvrent dans le déploiement des outils numériques au service de l’accompagnement des personnes.

À l’occasion des 20 ans de la loi Handicap, l’Anap et la CNSA lancent une plateforme de partage des pratiques inspirantes sur la transformation de l’offre médico-sociale dans le champ du handicap. Cette plateforme est issue des travaux du groupe de travail national de la transformation de l’offre médico-sociale réuni en 2024 qui a permis de faire émerger des expériences inspirantes. Les professionnels du médico-social sont invités à y partager leurs bonnes pratiques innovantes, afin d’inspirer les autres acteurs du secteur.

Alors qu’un nouvel axe des commissions des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie consacré à la lutte contre l’isolement vient d’être créé, ces partenariats illustrent une volonté commune de renforcer les solidarités locales en faveur des personnes âgées isolées. Il s’agit notamment de fournir des outils et un soutien aux acteurs locaux dans leurs efforts pour lutter contre l'isolement, conformément à l'engagement 11 de la COG 2022-2026 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.

Suite à la promulgation de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (LFSS) le 28 février, qui prévoit deux réformes majeures et l’affectation d’une nouvelle recette, le Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) s’est réuni le 27 mars pour adopter le premier budget rectificatif de la branche Autonomie.

À l’heure où la société française fait face à un vieillissement démographique et à l’augmentation du nombre de personnes en situation de handicap, la Journée de solidarité s’impose comme un pilier du financement de l’autonomie. En 2025, ce dispositif mobilise 3,48 milliards d’euros, soit 8 % des ressources de la branche Autonomie de la Sécurité sociale qui s’élèvent à 42 milliards d’euros, venant compléter la contribution sociale généralisée (CSG), principale source de financement (88,8 %).

Depuis dix ans, le site officiel pour-les-personnes-agees.gouv.fr, piloté par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), informe sur les solutions, les aides, les droits et les démarches. Depuis son lancement en 2015, le site est devenu un repère essentiel d'information pour les personnes âgées, les aidants et les professionnels. À l’occasion de cet anniversaire, la CNSA invite les collectivités locales, les médias de proximité et les acteurs de terrain à relayer ce site, véritable service public numérique, auprès de leurs habitants et lecteurs.

En France, huit à onze millions de personnes en France accompagnent régulièrement un parent, un enfant, un conjoint ou un proche en perte d’autonomie, du fait de l’âge, d’une maladie ou d’un handicap. Ces aidants, souvent invisibles, apportent un soutien essentiel au quotidien. Mais cet engagement pèse lourd sur leur santé, leur vie personnelle et leur parcours professionnel.

Au cours de ces 2e rendez-vous de l'innovation organisés en 2024, porteurs de projets, personnes et professionnels racontent l’aventure de leurs expérimentations soutenues par la CNSA depuis 2015. Ils témoignent de l’impact de ces démarches sur l’accompagnement et l’inclusion des personnes concernées, sur les pratiques professionnelles et sur l’ensemble du secteur et des politiques de l’autonomie.
Ces webinaires étaient animés par Régis de Closets. Ils intégraient un sous-titrage en temps réel de la parole et la transcription en langue des signes française a également été mise en place.

Les 7es rencontres recherche & innovation organisées par la CNSA se sont déroulées le 16 novembre 2023. Un RDV 100 % digital qui avait pour thème principal : Quelles perspectives pour les professionnels de l’autonomie ?

En 2022, la CNSA a organisé deux journées de webinaire sur le thème « Innover par le design dans le grand âge et le handicap ». L’occasion de découvrir comment le design peut s’appliquer au secteur du grand âge ou du handicap à travers 16 réalisations soutenues par la CNSA. Designers, professionnels de santé, professionnels du médico-social et d’autres horizons ont pris la parole et présenté leurs projets.
Ces webinaires étaient animés par Régis de Closets avec l’appui de Diane Desprat, cheffe de projet au sein de la direction scientifique de la CNSA. Ils intégraient un sous-titrage en temps réel de la parole et la transcription en langue des signes française a également été mise en place.

Le dossier usager informatisé

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Lancé en 2021, le programme ESMS numérique vise à généraliser l’utilisation effective d’un dossier usager informatisé (DUI) pour chaque personne âgée, handicapée ou en difficulté spécifique accompagnée par un établissement ou un service social et médico-social. Les professionnels y renseignent toutes les informations rendant compte des besoins de l’usager, afin de faciliter la conception, la mise en œuvre et le suivi du plan personnalisé d’accompagnement dans une logique de parcours de santé et de vie.

Découvrez comment ces professionnels l'utilisent dans ces différentes vidéos.

Le programme ESMS numérique est financé par l'Union européenne.

SERAFIN-PH

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Ces vidéos présentent le calendrier et les objectifs de la réforme SERAFIN-PH.
Elles expliquent également ce que sont les nomenclatures des besoins et prestations et comment se former pour les utiliser.

Handicap d’origine psychique et évaluation des situations. Volet 2 : synthèse de la phase « terrains »

Graphique 7 : Retours reçus d’instances destinataires sur l’avis rendu (en %)

Pyramide des âges en 1975 et en 2018 en France métropolitaine

Coût net à la place et taux d’encadrement en 2018 selon le groupe de clientèle dans les établissements pour adultes handicapés

Graphique 12 : Implication des CDCA sur des sujets liés à la gestion de la crise sanitaire

Nicolas Gallay

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Nicolas Gallay est médecin, formé en management. Après un parcours de médecin généraliste, il s'oriente vers le secteur médico-social de la personne âgée en 2014. 

En lien avec son expérience de coordination médicale sur plusieurs structures, il crée en 2018 le poste de coordinateur médical du GCSMS Comète Bretagne (qui aujourd'hui fédère plus d'une trentaine d'établissements médico-sociaux bretons), puis en devient le directeur médical en 2021. Grâce à l'innovation tant organisationnelle que technologique développée au sein du GCSMS Comète Bretagne, il participe à la transformation de l'offre médico-sociale de demain de la personne âgée de son secteur. Il intervient également depuis 3 ans à l'EHESP auprès des promotions D3S sur plusieurs thèmes (innovation, coupe pathos, relation directeur/ médecin). 

Vincent Delauney

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Vincent Delauney, ancien directeur d'EHPAD est le directeur - fondateur de l'Association Watt’home qui développe et gère des habitats partagés pour seniors. Il apporte assistance à différents porteurs de projets (privés, publics, associatifs). 

Il est également président - fondateur de la Fédération des partagées seniors et administrateur - fondateur du tiers-lieu culturel et d'insertion La brasserie des arts joyeux.

Caroline Laniau

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Après une expérience libérale de 10 ans, axée sur la médecine gériatrique, en parallèle à une expertise dans le domaine de l'EHPAD (depuis 2006) et des soins de suite et de réadaptation (SSR), elle exerce actuellement à la Fondation Aulagnier (EHPAD public de 160 lits à Asnières) et en hopital de jour pour des diagnostics gériatriques au Centre hospitalier Rives de Seine (site de Courbevoie).

Dr Caroline Laniau est gériatre et titulaire d'une capacité de gérontologie (Paris 7), d'un D.U de médecin coordonnateur en EHPAD et d'un D.U de psychogériatrie (Lille).

Amélie Billa

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Amélie Billa est infirmière DE, titulaire d'un master en Gestion des institutions et services de santé. 

Elle pilote actuellement, à l’ARS Occitanie, des projets innovants liés à la transformation de l’offre médico-sociale, aux investissements structurants et quotidiens en EHPAD, ainsi que la programmation du plan d'aide à l'investissement (PAI) dans le secteur médico-social. 

En 2024, elle co-pilote avec l’ANAP et Makesence l’appel à manifestation d'intérêt « bistrot, coworking, tiers-lieux en établissement : et pourquoi pas chez vous ? ». Elle a aussi construit des outils pour accompagner les acteurs du secteur dans la transformation de l’offre des EHPAD. 

Dans le cadre du suivi des projets immobiliers en EHPAD, les outils qu’elle a développés servent d’appui auprès de la DGCS dans le pilotage national de l’audit PAI immobilier.  

Sofia Chbeir

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Sofia Chbeir Zidani est directrice d'établissements médico-sociaux.

Ancienne responsable des affaires financières d'un bassin de 6 structures, dans le secteur du handicap, elle a travaillé sur la mise en place de la démarche qualité et construit un bassin de gestion des fonctions supports. 

Impliquée dans la collaboration inter-établissements en faisant partie du comité de direction du GCSMS des établissements publics du Tarn, elle siège en même temps au conseil d'administration d'une maison d'enfants à caractère social. 

De 2019 à 2024, elle a géré une restructuration globale d'un EHPAD en service. Il s'agit d'une transformation architecturale totale, tout en repensant l'EHPAD de demain avec les bénéficiaires, leurs entourages et les professionnels de l'établissement. Cette transformation a également donné naissance à une petite résidence autonomie, annexée au même EHPAD. Dans la continuité de la vision souhaitée localement, un tiers-lieu ainsi qu'un service autonomie à domicile ont été ouverts.

Julie Chollet

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Julie Chollet est directrice d'hôpital en charge du pôle personnes âgées, réadaptation et médecine, de la politique gériatrique et du site de l'hôpital de Carhaix au CHU de Brest. 

Provenant de la filière des directeurs et directrices d'établissement sanitaire, social et médico-social, elle a travaillé une dizaine d'années en tant que directrice adjointe et directrice de l'hôpital de Crépy-en-Valois (Oise) , puis trois ans en tant que directrice déléguée de l'hôpital de Crozon (Finistère), établissement en direction commune avec le CHU de Brest. 

Elle occupe ses fonctions actuelles depuis 2021, et porte, dans une dynamique collective et participative, une vision forte médico-sociale du CHU au travers une transformation domiciliaire des EHPAD hospitaliers, tant au niveau des aspects organisationnels qu'architecturaux.

Mouna Dami

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Gériatre depuis 2001, médecin coordonnateur des EHPAD depuis 2006, Mouna Dami a travaillé dans plusieurs hôpitaux (gériatrie aiguë , SSR , USLD ) et dans plusieurs EHPAD. Elle a été formatrice dans différents organismes de formation concernant divers sujets gériatriques. Référente gériatre auprès de l'agence régionale de santé concernant la formation PATHOS dans les Hauts-de-France, Mouna Dami occupe et a occupé plusieurs fonctions comme présidente de l'association des médecins coordonnateurs des EHPAD de Picardie, membre du comité de pilotage du projet Assure ou encore cheffe de pôle autonomie au centre hospitalier de Corbie.

Catherine Dormoy

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L’architecture conçue par l’agence Catherine Dormoy se donne pour objectif de répondre aux attentes de la société du 21e siècle, de la ville de demain, la ville intelligente et humaine, la ville-monde. Elle est attentive aux transformations de la société actuelle et anticipe l’avenir, à l’écoute des évolutions techniques, des nouveaux usages et des changements sociétaux.

Catherine Dormoy, architecte D.P.L.G. fondatrice de l’agence Catherine Dormoy Architecte est très présente dans le secteur de l’hospitalier. 

Membre de l’UAFS, elle est animée par l’objectif de créer et de réfléchir les bâtiments de demain pour le bien-être de tous les usagers, elle y organise un groupe de recherche sur le médico-social de demain.

Elle a reçu la Mention Équerre d’Argent du Moniteur, le Prix de La Fondation Médéric Alzheimer et a été distinguée par le prix AMO.

Concevoir, innover pour offrir plus de modularité, de flexibilité, d’adaptabilité, plus de plaisir, de spiritualité, de convivialité, d’émotion : plus d’humain !

Jérémie Cohen

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Jérémie Cohen a travaillé dans l’univers digital pendant 20 ans. 

Aujourd’hui, il accompagne les porteurs de projets dans la conception de produits et services innovants en mode collaboratif et itératif par le design. Auteur d’un livre et d’un MOOC sur l’UX design (User Experience = expérience utilisateur) , il a, dans le passé, été directeur d’un master en UX design.

Meddy Escuriet

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Meddy Escuriet est formateur à l’Institut de travail social de la Région Auvergne (ITSRA) et chercheur associé en géographie à l’UMR Territoires (Université Clermont Auvergne).

Docteur en géographie et aménagement du territoire, il a réalisé sa thèse sur le rapport à l’espace de personnes en situation de handicap.

En 2022, Meddy Escuriet a créé CartogéoVie une application informatique libre et gratuite. Utilisable par tous (professionnels médico-sociaux, chercheurs, personnes concernées …), elle mobilise la cartographie comme un véritable outil d’accompagnement médico-social permettant d’évaluer avec un regard géographique et spatial l’efficacité d’un établissement ou d’un service.

Très impliqué dans la réflexion contemporaine sur l’accompagnement social et médico-social, Meddy Escuriet est trésorier du Réseau français sur le processus de production du handicap (RFPPH), membre des conseils scientifiques du Réseau international sur le processus de production du handicap (RIPPH) et du Comité franco-québécois pour l’inclusion et la participation sociale (CFQIPS). 
 

Lucile Fabas Moreaux

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Lucile Fabas Moreaux est architecte HMONP (habilitation à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre), formée à l’École d’architecture et de paysage de Bordeaux. 

Architecte passionnée et associée au sein de l’agence pluridisciplinaire Hobo, elle s’est particulièrement intéressée à l’accompagnement des personnes âgées fragiles en participant au développement de projets qui expérimentent et osent bouger les lignes. Ses activités suivent la démarche de « Prendre soin » des hommes, du vivant, de notre environnement comme point de départ pour « penser une architecture globale, au service, une architecture humble, inclusive, une architecture qui fait du bien ».

Jacqueline Gaussens

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Jacqueline Gaussens-Albouy est active depuis plusieurs dizaines d'année dans le champ gérontologique, après une formation universitaire de biologie. 

Dans le cadre de la Fondation nationale de gérontologie, elle a initié et codéveloppé, entre autre, le Programme GrandirVieillir en direction des enfants et des jeunes pour les sensibiliser au parcours de vie en leur faisant découvrir que « Grandir, c'est Vieillir et Vieillir, c'est Grandir », grâce à la création en 1996 du Prix Chronos de littérature dont les jeunes sont les jurés.Tous les ouvrages des sélections traitent du vieillissement, les personnes âgées, de la maladie d'Alzheimer et de la mort..    

Martial Lambard

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Actuellement, Martial Lambard exerce la fonction de chef de service soutien au parcours et transformation de l'offre pour le Département de la Manche. Ainsi, au quotidien il assure le pilotage de l'offre médico-sociale de la compétence départementale, il décline les orientations budgétaires sur les différents secteurs, il anime la politique départementale de bientraitance et il assure la mise oeuvre de la mission ressource auprès des territoires de solidarités et des partenaires sur l'évolution de l'offre. 

Durant son parcours, il a eu l’opportunité d’appréhender le fonctionnement de différentes structures du secteur médico-social en exerçant des missions d'encadrement. À cette occasion, il a développé des compétences en management d’équipes pluridisciplinaires, en gestion de la qualité, des ressources humaines, la collaboration avec les partenaires et le respect du cadre budgétaire.
 

 

Nadia Laporte-Phoeun

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Nadia Laporte-Phoeun a inscrit son engagement professionnel dans les champs de la santé et de l'autonomie, en EHPAD, à l’État (inspectrice de action sanitaire et sociale en DDASS, directrice de la protection de la Santé et de l'Autonomie à l'ARS Nouvelle-Aquitaine) et comme directrice de l'autonomie des Conseils départementaux du Val-de-Marne puis de l'Essonne, son poste actuel. Elle est également membre du conseil d'administration de l'ANDASS. 
 

Bastien Tavner

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Bastien Tavner est sociologue et responsable du pôle Usages au sein du Centre d'innovation et d'usages en santé (CIUS). Spécialisé dans l’étude des dynamiques d’innovation centrés sur les usages dans le secteur numérique, il est titulaire d'un doctorat en sociologie. 

Ses expériences de recherche ont été consacrées à l’étude des usages de dispositifs innovants en santé et à l’analyse de controverses sociotechniques dans l’espace public. 

Il rejoint le CIUS en 2021 afin de conduire deux missions complémentaires : 

  • la mise en œuvre des protocoles d’analyse des usages de solutions innovantes dans les domaines de la santé, du bien-être et du « bien vieillir » et 
  • la participation aux travaux de structuration d’un tiers-lieu d’expérimentation en santé numérique en région Provence-Alpes-Côte-d’Azur : le Quatre Vingt. 

Depuis 2018, il est par ailleurs responsable d’un enseignement de M1 dédié à la sociologie des usages à l’Université Côte d’Azur.

Anna Boisgillot

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Anna Boisgillot, docteure en économie de la santé, est référente régionale au sein de l'unité grand âge à l'ARS Occitanie. Elle y pilote la mise en œuvre de la stratégie Ségur des investissements médico-sociaux et le déploiement des centres de ressources territoriaux (CRT). 

Elle a travaillé dans le secteur humanitaire en tant que chercheur, notamment sur la couverture sociale des soins de réadaptation physique et fonctionnelle pour les personnes vulnérables dans les pays à revenus faible et intermédiaire.

Laure Jouatel

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Laure Jouatel est médecin gériatre. Elle a l'expérience du secteur médico-social, du milieu sanitaire et plus récemment de l'exercice gériatrique à domicile. 

Elle a rejoint le groupe LNA Santé en 2020 comme pilote de la démarche SENS. Actuellement directrice médicale médical social LNA Santé, elle se consacre notamment à l’implémentation des interventions non médicamenteuses dans les parcours de soins,  à l’accompagnement spécifique des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ainsi qu’à la formation des professionnels. Elle collabore avec la cellule d’appui à la recherche  pour la promotion d’études et recherches en EHPAD. 

Elle est membre de la société savante NPIS et du Laboratoire des solutions de demain de la CNSA depuis son origine. 

Wassim Gana

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Wassim Gana est médecin, spécialiste en gériatrie à l’Université de Tours et praticien hospitalier en médecine aiguë gériatrique et dans l’équipe régionale et maintien de l’autonomie au sein du Pôle vieillissement du CHRU de Tours. 

Il assure également les fonctions de responsable de l’innovation en gérontologie au sein du pôle vieillissement du CHRU de Tours au sein duquel il coordonne des expérimentations dans l’évaluation scientifique et clinique, l’usage et l’appropriation des innovations technologiques dans le champ du vieillissement.

Il est aussi expert médical dans le pôle Expertise et Innovation du GRADeS Centre-Val-de-Loire.

Il fait partie de l’équipe de recherche en gérontologie du laboratoire « Psychologie des âges de la vie et adaptation (PAVeA) », Unité de recherche (UR 2114) rattachée au département de psychologie de l’UFR arts et sciences humaines de l’Université de Tours, au sein de laquelle il s’intéresse aux déterminants du bien-vieillir ainsi qu’aux stratégies mises en place par les sujets âgés pour faire face aux aléas du vieillissement. Il y mène ainsi des recherches dans l’évaluation de la santé des personnes âgées avec un focus sur l’exploration des déterminants psychologiques, physiques et biologiques des trajectoires de santé des personnes âgées en institution.
 

Régine Charvet-Pello

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Régine Charvet Pello, designer formée à l'école Boulle, met depuis plus de 35 ans son expérience sensible au service des stratégies des territoires, des organisations et des entreprises en privilégiant le bien-être humain et son environnement. 

Elle crée en 1986 RCP Design Global, qui propose des solutions différenciantes, centrées sur l’homme pour définir les lieux, les produits et les services et de nouvelles réponses design pour le transport, la santé, le travail, les loisirs, la sécurité, l'énergie... 

Pour mieux aborder les transitions, elle initie en 2005 Valesens, association d’intérêt général de valorisation du territoire par le design et les technologies du sensoriel devenue en novembre 2022 Pôle territorial de coopération économique.

Elle crée en 2010 le laboratoire des technologies du sensoriel, CERTESENS aujourd’hui appelé SENSORY DESIGN CENTER pour développer les sciences de la perception, de la sensation et de l’émotion au service des usages. Elle est secrétaire nationale de l’APCI, association nationale des designers français.

Emmanuel Sys

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Emmanuel Sys est directeur d'établissement sanitaire sociale et médico-social (D3S) issu de la promotion 1998-1999 de l'EHESP. 

Il a occupé plusieurs postes de direction dans le secteur des personnes âgées, dont notamment le Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal. Il est actuellement directeur général et administrateur du GCSMS Les Ehpad publics du Val-de-Marne qui regroupe 5 établissements sur 14 sites et un  service domiciliaire important. 

Emmanuel Sys est également depuis 2019 président de la CNDEPAH (conférence nationale des directeurs d'établissement pour personnes âgées et personnes handicapées). Il est depuis 2021 membre du Laboratoire des solutions de demain.