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Les publications de la CNSA sont composées de différentes collections. Pour les connaître, vous pouvez consulter le catalogue des publications de la CNSA accessible – juin 2025.
Cette synthèse des rapports d’activité des conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie porte à titre exceptionnel sur la période comprise entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2024, durant laquelle la quasi-totalité (97 %) des CDCA a été renouvelée.
Ce guide constitue un outil présentant des repères pour favoriser l’élaboration d’une stratégie partagée avec les autres acteurs du territoire.
Dans le cadre de sa mission de soutien et de structuration de la recherche, la CNSA a établi depuis 2011 un partenariat avec l’Institut pour la recherche en santé publique (IReSP). Entre 2011 et 2019, le partenariat a contribué au financement de 112 projets, 29 thèses et 40 post-doctorats pour un montant total de 12 117 265 euros (dont 11 109 444 euros provenant de la CNSA).
Dans cette analyse des prix des EHPAD, la CNSA propose une nouvelle étude de ces tarifs, axée sur l’analyse des disparités territoriales et sur l’habilitation ou non à l’aide sociale à l’hébergement (ASH) de l’établissement.
Ce rapport annuel présente l’analyse des comptes administratifs 2017 et 2018 des établissements et services accueillant des personnes handicapées et des services accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées.
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Ce document fait le point sur les réalisations de places au 31 décembre 2018 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé (ARS) jusqu’en 2023 dans le champ des personnes âgées.
Ce document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2018 et sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé (ARS) jusqu’en 2022 dans le champ des personnes en situation de handicap.
Le présent guide s’inscrit dans le cadre du plan d’accompagnement des acteurs au projet SERAFIN-PH. Il s’adresse à des organismes et à des publics variés.
Une première version du rapport de capitalisation avait été réalisée à partir de l‘expérience des 24 territoires pionniers ayant commencé à mettre en oeuvre la démarche "Réponse accompagnée pour tous" dès 2015. Cette nouvelle version a été enrichie par les expériences des territoires qui ont commencé la démarche en 2017 et 2018. Elle a pour l’objectif de soutenir le déploiement de la démarche par le partage d’expérience, de souligner les bonnes pratiques à mettre en œuvre et d’alerter sur certains points de vigilance.
Le rapport du Dr. Philippe Denormandie et de Cécile Chevalier, chargée de mission à la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), propose des pistes pour améliorer le recours des personnes âgées et des personnes handicapées aux aides techniques.
Les résultats de l’ENC 2018 font ressortir une certaine stabilisation des coûts, aussi bien dans leur évolution que dans leur répartition par poste de dépense, comme cela est détaillé ci-dessous. Cette 4e édition de l’étude confirme les tendances déjà observées les années précédentes et leur cohérence avec les principes du modèle d’allocation de ressources des EHPAD, en particulier la corrélation entre le montant de ressources allouées et le niveau d’accompagnement et de soins requis par les résidents.
La synthèse nationale 2017-2018 des rapports annuels d’activité des CAMSP a été réalisée par la Direction des établissements et services médico-sociaux (DESMS) de la CNSA, sur la base des rapports d’activité renseignés par les CAMSP et transmis via ImportCA. 133 CAMSP et leurs antennes (soit 225 structures) ont utilisé le rapport d’activité pour le recueil des données de l’année 2017, et 121 CAMSP et leurs antennes (soit 214 structures) pour l’année 2018.
