Plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie - Appel à projets national 2024 Date de lancement 4 mars 2024 Date limite de soumission 31 mai 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA Assurance retraite Cet appel à projets national doté de 36 millions d'euros finance les travaux de réhabilitation et modernisation des résidences autonomie afin d'améliorer le cadre de vie des retraités.
ESMS numérique - Appel à projets national 2024 Date de lancement 15 février 2024 Date limite de soumission 1 juin 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.
Appel à projet de recherche : Analyse des politiques de l'autonomie, de l'offre médico-sociale et des besoins des publics (APAOB) - session 2 Date de lancement 7 février 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP L’IReSP et la CNSA lancent un appel à projets thématique visant à développer la recherche sur les politiques de l’autonomie et de l’offre médico-sociale concernant les personnes âgées ou handicapées à tous les âges de la vie, mais aussi leurs proches et les professionnels. Il s’agit aussi de s’intéresser aux orientations des politiques publiques de l’autonomie (ses principes, modalités et ses effets), aux services territoriaux de l’autonomie, mais aussi à la régulation de l’offre, de sa qualité et de son accessibilité. Aussi, la connaissance des publics, des parcours de vie et de leurs accompagnements et des alternatives possibles sont des thématiques attendues dans cet appel à projets.
Appel à projet de recherche blanc « Autonomie » - session 15 Date de lancement 7 février 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Dans le cadre du programme de recherche Autonomie : personnes âgées, personnes en situation de handicap à tous les âges de la vie, proches et professionnels 2024, l’IReSP et la CNSA lancent une nouvelle session de leur appel à projet générique dit « blanc » (session 15).
Appel à projet de recherche « Troubles du spectre de l'autisme, troubles du neurodéveloppement et sciences humaines et sociales » - session 2 Date de lancement 7 février 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Dans le cadre du programme de recherche « Autonomie », l’IReSP et la CNSA lancent un appel à projet thématique « Troubles du spectre de l'autisme, troubles du neurodéveloppement et sciences humaines et sociales ».
Appel à projets de recherche « Soutien à la structuration de communautés mixtes de recherche » - session 5 Date de lancement 7 février 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Cet appel à projets entend diversifier les modalités de soutien à la recherche en soutenant des actions originales de structuration et d’animation de communautés mixtes de recherche. L’objectif est de créer des ponts entre acteurs de la recherche et parties prenantes, d’accélérer la diffusion des connaissances et de créer, très en amont, les conditions d’émergence de nouveaux projets de recherche participative.
Financement de contrats doctoraux et de quatrième année de thèse - session 2 Date de lancement 7 février 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Afin de soutenir la recherche et la production des connaissances en sciences humaines et sociales (SHS) et en santé publique dans les champs du handicap, des troubles du neurodéveloppement et du maintien ou de la perte de l’autonomie à tous les âges de la vie, la CNSA et l’IReSP souhaitent soutenir le parcours des doctorants à travers la mise en place de contrats doctoraux et du financement d’une quatrième année de thèse.
ESMS numérique - Appels à projets régionaux 2024 Date de lancement 15 janvier 2024 Date limite de soumission 15 septembre 2024 Appel à projets Structures concernées Agence régionale de santé Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique auprès de leur agence régionale de santé.
Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes - édition 2024 Date de lancement 15 janvier 2024 Date limite de soumission 30 avril 2024 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes » vise à soutenir l’émergence d’actions innovantes.
Séjours de vacances pour les personnes âgées, les personnes handicapées et leurs aidants Date de lancement 3 janvier 2024 Date de fin 31 décembre 2024 Appel à projets Structures concernées Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV) L’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) renouvelle son appel à projets pour l’organisation de séjours de vacances pour les personnes fragiles et les aidants. La CNSA soutient sa diffusion.
Plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie - Appel à projets national 2023 Date de lancement 3 avril 2023 Date de fin 31 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA Assurance retraite Cet appel à projets national doté de 32,5 millions d'euros finance les travaux de réhabilitation, modernisation et mise aux normes de logements en résidences autonomie afin d'améliorer le cadre de vie des retraités.
ESMS numérique - Appel à projets national 2023 Date de lancement 15 février 2023 Date de fin 31 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.
Programme Autonomie 2023 Date de lancement 3 février 2023 Date de fin 1 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Le programme de soutien à la recherche « Autonomie : personnes âgées, personnes en situation de handicap à tous les âges de la vie, proches et professionnels », comprend 4 appels à projets de recherche et 2 dispositifs de soutien. Le pilotage de ce programme est assuré conjointement par la CNSA et l’IReSP. Le financement du programme est assuré par la CNSA. La mise en œuvre et la gestion des appels sont assurées par l’IReSP, de manière à garantir l’indépendance du processus d’évaluation des projets.
Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes - édition 2023 Date de lancement 12 janvier 2023 Date de fin 12 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes » vise à soutenir l’émergence d’actions innovantes.
La participation des personnes vivant en établissement : relever le défi de l’effectivité Date de lancement 15 novembre 2022 Date de fin 12 décembre 2023 Appel à projets Structures concernées CNSA Vingt ans après la loi de 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, la participation des personnes au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux reste à conforter. Le récent rapport Experts, acteurs, ensemble ... pour une société qui change a ainsi réaffirmé la nécessite de reconnaitre les savoirs expérientiels des personnes. Avec cet appel à projets, la CNSA souhaite faire émerger des dispositifs innovants de participation qui améliorent la qualité de vie des personnes en situation de handicap ou des personnes âgées en perte d’autonomie vivant en établissement. Il s’inscrit dans la continuité de celui lancé en 2021, qui portait sur la participation des personnes accompagnées par des services à domicile.
ESMS numérique - Appel à projets national 2022 Date de lancement 18 mai 2022 Date de fin 31 décembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets permet aux établissements et services sociaux et médico-sociaux de déposer un dossier de demande d’adhésion au programme ESMS numérique.
Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes - édition 2022 Date de lancement 10 mars 2022 Date de fin 15 septembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA L’appel à projets « Expérimenter pour accompagner l’évolution de l’offre médico-sociale et l’adaptation des réponses aux besoins des personnes » vise à soutenir l’émergence d’actions innovantes.
Plan d'aide à l'investissement en faveur des résidences autonomie - Appel à projets national 2022 Date de lancement 4 mars 2022 Date de fin 31 décembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA Assurance retraite Cet appel à projets national doté de 32,5 millions d'euros finance les travaux de réhabilitation des résidences autonomie et, pour la première fois, la création de tiers-lieux, afin d'améliorer le cadre de vie des retraités.
Constitution de parcs d’aides techniques pour la communication alternative et améliorée Date de lancement 10 février 2022 Date de fin 13 juillet 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA Cet appel à projets vise à équiper 6 lieux ressources en aides techniques pour la communication alternative et améliorée. Pendant deux ans, ces lieux expérimenteront le prêt pour essai du matériel aux personnes ayant des difficultés complexes de communication.
Programme Autonomie 2022 Date de lancement 3 février 2022 Date de fin 1 décembre 2022 Appel à projets Structures concernées CNSA IReSP Le programme de soutien à la recherche « Autonomie : personnes âgées et personnes en situation de handicap », comprend 4 appels à projets de recherche. Le pilotage de ce programme est assuré conjointement par la CNSA et l’IReSP. Le financement du programme est assuré par la CNSA. La mise en œuvre et la gestion des appels sont assurées par l’IReSP, de manière à garantir l’indépendance du processus d’évaluation des projets.