Rapport annuel 2025 Publié le 30/06/2026 Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale en 2025. La branche Autonomie a franchi une étape décisive dans sa structuration et son ancrage territorial. Face à une population vieillissante, à la hausse continue des demandes adressées aux maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et aux attentes des aidants, l’accès effectif aux droits reste une priorité. Rapport annuel 2025 de la CNSA - accessible [PDF, 4.81 Mo]
Chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2026 Publié le 30/06/2026 Cette édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2026. Les chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2026 - accessible [PDF, 2.57 Mo]
Le Labo saison 1 : libérer, stimuler, développer Publié le 24/03/2023 Après plus d’un an et demi d’existence du Laboratoire des solutions de demain, installé le 12 juillet 2021, quel bilan peut-on tirer de cette première saison d’existence ? Quelles avancées a-t-il induites ? C’est ce que raconte Le Labo Saison 1 : Libérer, stimuler, développer, publié par la CNSA. Le Labo saison 1 : libérer, stimuler, développer - accessible [PDF, 15.31 Mo]
Atlas des lieux d'accueil des MDPH Publié le 01/03/2023 L’atlas des lieux d’accueil MDPH et MDA a été construit comme un outil destiné aux agents des MDPH et des MDA, visant à faire apparaître la présence territoriale de chaque MDPH/MDA tout en permettant aux acteurs d’identifier les espaces France Service également. Atlas des lieux d'accueil des MDPH 2023 [ZIP, 6.49 Mo]
RS n° 18/ L’activité des MDPH en 2021 Publié le 17/02/2023 L’année 2021 constitue une année de « retour à la normale » en matière de demandes adressées aux maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), avec un nombre d’usagers en forte hausse, à un niveau similaire à celui de 2019. Repères statistiques n° 18 : L'activité des MDPH en 2021 [PDF, 526.54 Ko]
Cadre de coopération des acteurs de la branche Autonomie Publié le 16/11/2022 Le 16 novembre 2022, les acteurs de la branche Autonomie ont présenté leur nouveau cadre de coopération. Pendant un an, 450 agents de la CNSA, des conseils départementaux, des agences régionales de santé, des maisons départementales des personnes handicapées et des maisons départementales de l'autonomie ont travaillé de concert pour imaginer et définir un cadre de coopération efficient pour les acteurs de l’autonomie. Cadre de coopération entre la CNSA, les ARS, les conseils départementaux - accessible [PDF, 494.74 Ko]
Lauréats du concours d'idées étudiants Publié le 04/10/2022 « Les pierres sauvages » et « Au cœur des villages » proposent, chacun à leur manière, une interprétation d’un lieu de vie collectif pour personnes âgées en milieu rural, dans de petits habitats propices au maintien des liens sociaux, à l’échange et aux solidarités. Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiant 2022 - accessible [PDF, 14.42 Mo]
La communication des personnes polyhandicapées Publié le 08/07/2022 Ce cahier pédagogique s’adresse à toute personne proche d’une personne polyhandicapée et à tout professionnel non expert du processus de communication. C’est aussi un outil de dialogue entre familles, proches et professionnels avertis. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : La communication des personnes polyhandicapées - accessible [PDF, 606.86 Ko]
Fonder la branche autonomie - COG 2022-2026 Publié le 07/06/2022 La présente COG marque la volonté de l’État de doter la CNSA de moyens humains et financiers permettant de rendre effectives pour les années 2022-2026 les ambitions d’une nouvelle branche de la Sécurité sociale suivant les orientations du législateur en matière de politique de l’autonomie et le cadrage général des acteurs ministériels. Convention d’objectifs et de gestion État-CNSA 2022-2026 [PDF, 1.76 Mo]
Guide Autonomie numérique des seniors Publié le 30/05/2022 Ce guide représente un outil essentiel d’information et de partage de bonnes pratiques à l’attention des membres des conférences des financeurs, en particulier aux conseils départementaux et aux caisses de retraite, qui sont les premiers financeurs d’actions d’inclusion numérique à destination des seniors. Guide Autonomie numérique des seniors [PDF, 1.38 Mo]
Référentiel autonomie numérique Publié le 21/04/2022 Ce référentiel définit les objectifs et le périmètre d’intervention des actions attendues et soutenues dans le cadre des ateliers d’accompagnement et de formation au numérique mises en place par les caisses de retraite. Référentiel autonomie numérique [PDF, 5.54 Mo]
Synthèse des travaux d’exploitation des données de l’ENC PH 2018 SERAFIN-PH Publié le 10/03/2022 L’ATIH réalise les études nationales de coûts (ENC) portant sur les établissements et services médico-sociaux (ESMS) qui accompagnent des adultes et des enfants en situation de handicap. Ces études s’inscrivent dans le cadre du projet SERAFIN dont l’objectif est de réformer le financement des ESMS du secteur du handicap. Ce document présente les résultats de l'ENC PH 2018. Synthèse des travaux d’exploitation des données de l’ENC PH 2018. SERAFIN-PH [PDF, 1.35 Mo]
