Toutes les publications

Le Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie.  

> Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique

Le SPDA implique l’ensemble des acteurs intervenant autour de la perte d’autonomie.

LA CNSA propose une collection de publications qui définit le rôle et les interactions des différents acteurs dans le déploiement du SPDA.

De 2017 à 2023, les coûts moyens des places dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS) ont globalement plus augmenté que l’inflation ou le coût du travail dans le secteur tertiaire sur la même période.
 

Cette publication est un guide repère pour les animateurs dans les groupes d’entraide mutuelle (GEM), avec des ressources pratiques et des conseils pour favoriser l’insertion dans la cité et le bien-être des adhérents.

Le présent vadémécum s’inscrit dans la continuité du Vadémécum de rentrée scolaire, publié par la CNSA en mars 2018. Il s’adresse aux acteurs qui concourent au parcours scolaire de l’élève en situation de handicap. L’ambition de ce document est de présenter et de formaliser les bonnes pratiques sur lesquelles les territoires pourront s’appuyer dans leur travail d’amélioration de la fluidité des parcours des élèves en situation de handicap.

La présente publication vise à objectiver les tensions en ressources humaines dans le secteur médico-social en exploitant les données du tableau de bord de la performance médico-sociale. 3 indicateurs sont considérés : le taux d’absence, le taux de vacance de poste et le taux de rotation.

Au 31 décembre 2023, il est estimé que plus de 6 millions de personnes bénéficient d’au moins un droit ouvert par une maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Le nombre de bénéficiaires ayant un droit ouvert à fin 2023 est en progression par rapport à fin 2022 (+3,1 %). Les résultats présentés mettent en évidence l’existence de disparités territoriales concernant la part de bénéficiaires rapportée à la population totale selon les départements.

Au cours de l’année 2022, les CAMSP ont accompagné près de 81 600 enfants, soit une légère baisse de 1,3 % par rapport à 2021. Ce chiffre correspond à la file active qui regroupe tous les enfants ayant bénéficié d’au moins une action directe au cours de l’année. Au total, elles ont représenté 1,4 million d’interventions auprès des enfants ou de leurs familles et 1,7 million de rendez-vous, soit une moyenne de 21 rendez-vous par enfant de la file active.

Ce rapport dresse un bilan détaillé de la mise en œuvre de la dotation complémentaire introduite par l’article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022. Ce dispositif a pour objectif de soutenir et de financer des actions visant à améliorer la qualité du service rendu aux usagers des services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD).

Ce rapport vise à mettre en lumière des données nationales et territoriales concernant les publics, les solutions d’accompagnement et les moyens financiers dédiés à la politique de l’autonomie. Il est complété par une synthèse en 8 points.