Chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2025 Publié le 26/06/2025 Cette édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2025. Les chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2025 - accessible [PDF, 1014.89 Ko]
Rapport annuel 2024 Publié le 26/06/2025 Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. L’année 2024 a été marquée par la consolidation des liens de la CNSA avec les conseils départementaux, les agences régionales de santé et les maisons départementales des personnes handicapées/maisons de l’autonomie. Rapport annuel 2024 de la CNSA - accessible [PDF, 4.92 Mo]
Expertise collective INSERM : polyhandicap Publié le 11/06/2024 Ce document présente la synthèse et les recommandations issues des travaux du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective pour répondre à la demande de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie concernant le polyhandicap. Ce travail s’appuie essentiellement sur les données issues de la littérature scientifique disponible lors du second semestre 2023. Près de 3 400 documents ont été rassemblés. Visionnez aussi la vidéo de la séance de restitution de l'expertise collective sur le polyhandicap. Expertise collective sur le polyhandicap [PDF, 1.48 Mo]
Actes des rencontres Recherche & Innovation Publié le 21/05/2024 Les 7e Rencontres Recherche & Innovation de la CNSA ont eu lieu le 16 novembre 2023 en format 100 % digital. Elles ont associé les éclairages de recherches contemporaines relatives au travail des professionnels de l’autonomie et les apports d’innovations de terrain tendant à revisiter leurs conditions et organisations de travail. Les débats étaient animés par le journaliste Régis de Closets, avec la participation d’Émilie Serralta, facilitatrice graphique. Actes des 7e RRI. Les professionnels de l’autonomie au travail : Par-delà les enjeux, quelles perspectives? - accessible [PDF, 2.12 Mo]
Atlas des projets du programme ESMS numérique financés à fin 2023 Publié le 06/05/2024 L’objectif du programme à fin 2025 est d’avoir embarqué environ 36 500 ESSMS, financés au travers d’environ 1 400 projets. Pour cela, sur les 630 millions d’euros de crédits, 405 millions sont dédiés au soutien direct aux projets, de 2021 à 2025. L’atlas du programme ESMS Numérique caractérise et localise les projets par région. Il est actualisé chaque année. Cette première version référence, pour chaque région, tous les projets financés au 31 décembre 2023. Atlas des projets ESMS numérique financés de 2021 à 2023 [PDF, 2.39 Mo]
La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation Publié le 23/01/2024 Ce livret recense des outils d’observation et des outils d’évaluation, validés ou non validés, gratuits ou payants. Il est conçu comme un guide au service de la construction du mode de communication le mieux adapté à chaque personne accompagnée. La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation - accessible [PDF, 564.7 Ko]
RS n° 19/ Hausse de 4,4 % du prix de l’hébergement en EHPAD en 2023 Publié le 15/01/2024 Ce numéro des Repères statistiques est consacré à l’évolution des prix à la journée d’une chambre seule en hébergement permanent en 2023. Ils s’établissent à 63,50 euros pour une chambre seule habilitée à l’aide sociale et à 95,60 euros pour une chambre non habilitée. Repères statistiques n° 19 : Hausse de 4,4 % du prix de l’hébergement en EHPAD en 2023 [PDF, 602.12 Ko]
L’habitat inclusif Publié le 13/11/2023 Ce ‘‘cahier pédagogique’’ vise à apporter un éclairage sur l’habitat inclusif, désignant des formes d’habitat diversifiées et reconnues par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, dite loi ELAN. Les cahiers pédagogiques de la CNSA : L'habitat inclusif - accessible [PDF, 1.85 Mo]
Guide méthodologique : comment générer une dynamique tiers-lieu en EHPAD ? Publié le 21/09/2023 Quand l’envie est là et qu’elle semble pouvoir être partagée avec un besoin local, par où commencer pour se lancer dans un projet de tiers-lieu en EHPAD ? Quels acteurs? Quels financements ? C’est à ces questions et bien d’autres que propose de répondre ce guide. Guide méthodologique : comment générer une dynamique tiers-lieu en EHPAD ? [PDF, 1.93 Mo]
Bilan de l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées Publié le 20/06/2023 Ce document présente, selon une approche thématisée, l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées au cours de l’année 2021, principalement sous le prisme des crédits médico-sociaux relevant de la branche Autonomie. Il est donc centré sur les réalisations soutenues par les ARS dans le secteur médico-social en 2021. Bilan de l’évolution de l’offre à destination des personnes âgées et des personnes handicapées 2021 - accessible [ZIP, 3.44 Mo]
Panorama des 25 tiers-lieux expérimentaux en EHPAD Publié le 02/06/2023 L’appel à projets “Un tiers-lieu dans mon EHPAD” fait le pari d’accompagner l’ouverture et la transformation de ces lieux de vie. Il a permis de renouveler les projets des établissements avec l’appui et la contribution des équipes soignantes, des habitants et des familles. Panorama des 25 tiers-lieux expérimentaux en EHPAD [PDF, 2.85 Mo]
PCH - Mise en œuvre du décret n° 2022-570 du 19 avril 2022, articles 2 et 3 Publié le 11/04/2023 Ce guide destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) a été élaboré dans le cadre d’un groupe de travail rassemblant les représentants des associations, des MDPH et des administrations. Il a pour objectif d’assurer une application harmonisée du décret du 19 avril 2022 relatif à la prestation de compensation sur le territoire national. Prestation de compensation du handicap. Mise en œuvre du décret n° 2022-570 du 19 avril 2022, articles 2 et 3 - accessible [PDF, 1.48 Mo]