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Les dossiers techniques valorisent des travaux, des résultats d’études ou d’expérimentations menés par la CNSA et ses partenaires. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Epilepsies et handicap. Guide d'appui (PDF, 2.5 Mo)
Publié le : 30 septembre 2016
Mis à jour le : 22 novembre 2016
Ce guide vise à développer une culture commune à l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation des situations individuelles de handicap des personnes épileptiques en vue de leur compensation.
Troubles du spectre de l’autisme. Guide d’appui (PDF, 1.15 Mo)
Publié le : 21 avril 2016
Mis à jour le : 27 janvier 2017
Ce guide est destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et à leurs partenaires, accompagnant la personne handicapée et/ou intervenant auprès d’elle, et à toutes les personnes qui concourent à la mise en œuvre des politiques du handicap . Ce guide vise à apporter un éclairage sur les références, pratiques et outils existants afin de développer une culture commune à l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation des situations individuelles de handicap dont les troubles du spectre de l’autisme (TSA) sont à l’origine, en vue de leur compensation. Il n’a pas pour objet de fixer une procédure unique d’évaluation des besoins et d’élaboration de réponses ni de proposer des « recettes » toutes prêtes qui seraient appliquées par l’ensemble des MDPH. Il vise plutôt à proposer un premier niveau de réponses aux difficultés rencontrées fréquemment par les équipes pluridisciplinaires des MDPH. La CNSA a piloté, en collaboration avec le...
Rapport MDPH 2014 : Les MDPH face à de nouveaux enjeux (PDF, 3.73 Mo)
Publié le : 24 février 2016
Mis à jour le : 06 février 2017
ERRATUM : p. 65 , graphique « Répartition des participations monétaires en 2014 » . Les 201 millions d’euros du « total des apports monétaires inscrits dans les comptes administratifs » figurant dans l’encadré gris comprennent les recettes des fonds de compensation alors que le graphique porte sur les recettes hors FDC . Le total des apports des partenaires, hors recettes du FDC, est en réalité de 186 millions d’euros en 2014.
Actes de la 2e rencontre nationale MDPH - centres de ressources autisme (PDF, 1.26 Mo)
Publié le : 16 juin 2015
Mis à jour le : 08 avril 2016
Les maisons départementales des personnes handicapées et les centres de ressources autisme se sont réunis à l’initiative de la CNSA le 23 septembre 2014 pour une journée d’échanges sur leurs pratiques de collaboration. Les actes de cette journée sont désormais disponibles. Au sommaire, le recueil et l’exploitation des informations utiles à l’évaluation des situations des personnes avec troubles envahissants du développement et la co-construction de réponses pertinentes et adaptées.
Rapport MDPH 2013 : Entre optimisation et innovation, une exigence toujours plus forte (PDF, 2.63 Mo)
Publié le : 26 février 2015
Mis à jour le : 08 avril 2016
La CNSA publie la synthèse des rapports d’activité 2013 des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). La synthèse 2013 met en exergue les principales caractéristiques du contexte dans lequel s’inscrivent les MDPH : la progression continue de l’activité, qui s’amplifie par rapport à l’année 2012 ; la progression persistante du nombre de premières demandes en matière de scolarisation ; le poids important et constant de l’activité liée à l’emploi et à l’attribution des cartes, notamment pour les personnes âgées de soixante ans et plus. En même temps, on observe une stabilisation des moyens humains dont disposent les MDPH dans le contexte de de hausse de leur activité. La lecture de cette synthèse permet de constater que les MDPH restent des dispositifs « agiles », mais fragiles, et sont souvent des terrains d’expérimentation et d’innovation.
Troubles Dys. Guide d’appui pour l’élaboration de réponses aux besoins des personnes  (PDF, 1.3 Mo)
Publié le : 11 décembre 2014
Mis à jour le : 08 avril 2016
Ce guide est destiné aux équipes pluridisciplinaires des MDPH et à leurs partenaires, accompagnant la personne handicapée et/ou intervenant auprès d’elle. Il doit permettre une convergence de leurs points de vue, à la fois par une meilleure connaissance partagée des troubles et des besoins de compensation et par une compréhension partagée du rôle de la MDPH. Ses objectifs principaux sont les suivants : améliorer les connaissances des MDPH sur les troubles Dys ; indiquer aux équipes pluridisciplinaires des MDPH et à leurs partenaires les éléments nécessaires pour l’évaluation des situations et l’identification des besoins ; aider à la construction des réponses par rapport aux besoins identifiés ; harmoniser les pratiques. La version papier de ce guide est disponible gratuitement en envoyant un message à l’adresse contact@cnsa.fr en précisant le nombre d’exemplaires souhaités, le nom de l’organisme et la fonction de la personne demandeuse.
Rapport MDPH 2012 : une adaptation continue (PDF, 3.65 Mo)
Publié le : 17 février 2014
Mis à jour le : 08 avril 2016
La CNSA publie la synthèse des rapports d’activité 2012 des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). Les quatre-vingt-dix-sept rapports d’activité 2012 des MDPH exploités confirment leur maturité : dans la compréhension et la promotion des principes de la loi du 11 février 2005 ; dans la volonté de continuer à s’adapter aux nouveaux enjeux sans dédaigner les pistes de progrès déjà engagées au service de ces principes ; dans l’évolution de leurs relations avec leur environnement et les différents systèmes qui les entourent. Ils témoignent également, et plus encore qu’en 2011, des contraintes dans lesquelles s’exerce leur mission et de leurs préoccupations face à de nouveaux projets.
SROMS. Bilan national de la première génération des schémas régionaux d’organisation médico-sociale.  (PDF, 703.04 Ko)
Publié le : 15 octobre 2013
Mis à jour le : 08 avril 2016
Ce document présente l’analyse des vingt-six schémas adoptés par les ARS conduite par la direction des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie. Le bilan a vocation à éclairer plusieurs débats : les réponses qu’il convient d’apporter aux besoins qui demeurent ; l’organisation des parcours de santé que le Conseil de la CNSA préfère nommer parcours de vie ; la participation des personnes âgées et des personnes handicapées qui ont été associées au sein des conférences régionales de la santé et de l’autonomie à l’élaboration de cette première génération de SROMS. Cette synthèse est illustrée par les initiatives les plus significatives identifiées dans les régions.
Guide des éligibilités pour les décisions prises dans les maisons départementales des personnes handicapées (PDF, 1.42 Mo)
Publié le : 05 juin 2013
Mis à jour le : 08 avril 2016
Destiné en premier lieu aux professionnels des MDPH, le Guide des éligibilités pour les décisions prises dans les maisons départementales des personnes handicapées compile les textes réglementaires qui déterminent les conditions d’éligibilité des personnes en situation de handicap aux droits et prestations décidés par les commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).
Rapport MDPH 2011 : Au carrefour des politiques publiques (PDF, 5.28 Mo)
Publié le : 13 février 2013
Mis à jour le : 08 avril 2016
Pour la 6e année consécutive, la CNSA publie la synthèse des rapports d’activité des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). Ces rapports 2011 portent la marque de la loi du 28 juillet 2011 , dite loi Blanc : fonctionnement de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH), intégration de l’agence régionale de santé à la commission exécutive de la MDPH, évolution de la notion de MDPH référente calée sur le domicile de secours, conditions de secret partagé au sein des équipes pluridisciplinaires, complétude des dossiers, sécurisation des mécanismes de compensation des postes par l’État et conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens...
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