Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Guide méthodologique pour construire un diagnostic territorial partagé (PDF, 1.28 Mo)
Publié le : 22 septembre 2016
Mis à jour le : 06 février 2017
Ce guide apporte une aide méthodologique aux équipes d’agences régionales de santé qui sont engagées dans la mise en œuvre des schémas médico-sociaux et dans la préparation des projets régionaux de santé.
Dépliant des lauréats 2016 du Prix CNSA (PDF, 352.28 Ko)
Publié le : 26 juillet 2016
Mis à jour le : 26 juillet 2016
Dépliant de présentation des quatre lauréats de l'édition 2016 du Prix CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie.
Accueil et accompagnement des personnes handicapées : bilan au 31 décembre 2015 (PDF, 8.9 Mo)
Publié le : 18 juillet 2016
Mis à jour le : 18 juillet 2016
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2015 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2020 dans le champ des personnes en situation de handicap.
Accueil et accompagnement des personnes âgées : bilan au 31 décembre 2015 (PDF, 6.84 Mo)
Publié le : 18 juillet 2016
Mis à jour le : 18 juillet 2016
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2015 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2020 dans le champ des personnes âgées.
Rapport d'activité des CAMSP 2014 (PDF, 6.52 Mo)
Publié le : 12 juillet 2016
Mis à jour le : 12 juillet 2016
Ce document propose une synthèse des rapports d'activité 2014 des centres d'action médico-sociale précoce.
SERAFIN-PH : Réforme de la tarification (PDF, 300.33 Ko)
Publié le : 15 juin 2016
Mis à jour le : 05 juillet 2016
Une réforme tarifaire pour faciliter les parcours des personnes handicapées accompagnées par les services ou accueillies dans les établissements médico-sociaux, c’est l’ambition du projet SERAFIN-PH. Inscrite dans les orientations de la Conférence nationale du handicap (CNH) de décembre 2014, confirmées lors de la CNH de mai 2016, cette réforme vise à garantir une réponse accompagnée pour tous. Durant l’année 2015, le comité stratégique de la réforme a validé les nomenclatures de besoins et de prestations, élaborées par le groupe technique national. Premiers outils de la réforme, elles ouvrent trois chantiers principaux. Elles sont présentées dans le dépliant SERAFIN-PH – Réforme de la tarification .
Actes Défis et enjeux de la coopération des acteurs au sein du dispositif intégré handicaps rares (PDF, 1.17 Mo)
Publié le : 02 mai 2016
Mis à jour le : 02 mai 2016
Actes du colloque "Défis et enjeux de la coopération des acteurs au sein du dispositif intégré handicaps rares" qui s'est tenu le 12 janvier 2016.
Rapport d'analyse des comptes administratifs 2013 (PDF, 2.6 Mo)
Publié le : 02 mai 2016
Mis à jour le : 08 juillet 2016
La CNSA a analysé les comptes administratifs 2013 des établissements accueillant des personnes handicapées et des services accompagnant les personnes handicapées et les personnes âgées. Cette année, vingt indicateurs significatifs pour le secteur ont été retenus. Les résultats sont structurés en trois axes : l’offre de service, les ressources humaines et les moyens financiers mis en œuvre au cours de l’année.
COG entre l’État et la CNSA 2016-2019 (PDF, 1.63 Mo)
Publié le : 25 avril 2016
Mis à jour le : 02 juin 2016
La convention d’objectifs et de gestion (COG) 2016-2019 représente pour la CNSA une nouvelle étape sur la base de missions sensiblement élargies (prévention, renforcement des compétences dans le champ de l’allocation personnalisée d’autonomie – APA, information du grand public, intégration à l’objectif national des dépenses d’assurance maladie des établissements et services d’aide par le travail…). Cette troisième COG illustre la maturité de la CNSA qui, tout en se consolidant, doit rester la force de proposition et de réflexion prospective qu’elle est depuis sa création.
Schéma national pour les handicaps rares 2014-2018 (PDF, 2.61 Mo)
Publié le : 15 décembre 2015
Mis à jour le : 21 mars 2016
Le schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018 a été arrêté le 18 novembre 2015 par la ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion. Prenant appui sur l’avancée des connaissances et des actions initiées dans le premier schéma 2009-2013, ce schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018 vise à renforcer la reconnaissance de situations de handicap peu nombreuses (rareté des publics), très spécifiques (rareté des combinaisons de déficiences), particulièrement complexes et difficiles à repérer, à évaluer et à prendre en charge (rareté et complexité des techniques d’accompagnement).
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