Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Accueil et accompagnement des personnes handicapées : bilan au 31 décembre 2016 (ZIP, 13.23 Mo)
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2016 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2021 dans le champ des personnes handicapées.
Publié le :05 juillet 2017
Mis à jour le :05 juillet 2017
Accueil et accompagnement des personnes âgées : bilan au 31 décembre 2016 (ZIP, 9.75 Mo)
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2016 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2021 dans le champ des personnes âgées.
Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Année 2016 (ZIP, 15.05 Mo)
La CNSA a alloué 30 millions d’euros aux ARS en 2016, destinés à financer 394 GEM, nombre stable par rapport à 2015. En complément, les ARS ont choisi de financer 36 GEM supplémentaires, soit avec des crédits issus de l’enveloppe allouée par la CNSA, soit avec d’autres crédits disponibles. Ceci porte donc à 430 le nombre total de GEM sur le territoire, alors qu’on en comptait 413 en 2015.
Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les MAS. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 3.87 Mo)
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des maisons d'accueil spécialisées (MAS) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes). Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le fichier comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en pdf et en word.
Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les ITEP. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 3.58 Mo)
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des instituts médico-éducatifs (IME) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes). Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le dossier zip comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en word et pdf.
Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les SESSAD. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 3.6 Mo)
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des services d’éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes). Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le fichier comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en pdf et en word.
Publié le :12 mai 2017
Mis à jour le :12 mai 2017
Les IME. Analyse des comptes administratifs 2014 (ZIP, 4.85 Mo)
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des instituts médico-éducatifs (IME) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes). Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le dossier zip comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en word et pdf.
Publié le :04 avril 2017
Mis à jour le :07 avril 2017
Rapport d'activité des CAMSP 2015 (PDF, 7.91 Mo)
Ce document propose une synthèse des rapports d'activité 2015 des centres d'action médico-sociale précoce. Il a été édité en 2017.
Publié le :01 mars 2017
Mis à jour le :02 mars 2017
Rapport d'expérimentation de fonctionnement en dispositif ITEP (ZIP, 7.11 Mo)
Ce rapport est un synthèse de l'expérimentation sur les modalités d’accompagnement des enfants et des jeunes accueillis en ITEP assouplies : le dispositif ITEP. Elle a été menée entre 2013 et 2016 dans cinq régions.
Publié le :24 février 2017
Mis à jour le :24 février 2017
Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Année 2015 (PDF, 1.59 Mo)
30 millions d’euros ont été délégués aux ARS pour le financement des GEM en 2015. L’instruction du 18 mars 2016 prévoit la remontée des données d’activité des GEM à la CNSA pour le 28 février de l’année N+1 ; la Caisse est chargée d’assurer un suivi annuel de la mise en oeuvre de ces dispositifs et des financements accordés. Ce bilan d’activité présente les remontées d’activité des GEM pour l’année 2015. En 2015, l’ensemble des GEM a été recensé et renseigné, garantissant une vision exhaustive et juste de leur financement, de leur fonctionnement et de leur organisation.
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