Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Accès à l’aide humaine : élément 1 de la prestation de compensation du handicap. Guide d’appui (PDF, 5.38 Mo)
Publié le : 23 mars 2017
Mis à jour le : 23 mars 2017
Ce guide est axé spécifiquement sur le volet « aide humaine » de la PCH. Destiné en premier lieu aux professionnels des MDPH, il constitue une synthèse des textes réglementaires et une mise en commun des éléments de consensus qui peuvent guider la démarche de l’équipe pluridisciplinaire. Il met également en évidence des interrogations qui persistent à ce sujet.
Rapport d'expérimentation de fonctionnement en dispositif ITEP (ZIP, 7.11 Mo)
Publié le : 01 mars 2017
Mis à jour le : 02 mars 2017
Ce rapport est un synthèse de l'expérimentation sur les modalités d’accompagnement des enfants et des jeunes accueillis en ITEP assouplies : le dispositif ITEP. Elle a été menée entre 2013 et 2016 dans cinq régions.
Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Année 2015 (PDF, 1.59 Mo)
Publié le : 24 février 2017
Mis à jour le : 24 février 2017
30 millions d’euros ont été délégués aux ARS pour le financement des GEM en 2015. L’instruction du 18 mars 2016 prévoit la remontée des données d’activité des GEM à la CNSA pour le 28 février de l’année N+1 ; la Caisse est chargée d’assurer un suivi annuel de la mise en oeuvre de ces dispositifs et des financements accordés. Ce bilan d’activité présente les remontées d’activité des GEM pour l’année 2015. En 2015, l’ensemble des GEM a été recensé et renseigné, garantissant une vision exhaustive et juste de leur financement, de leur fonctionnement et de leur organisation.
Guide méthodologique pour construire un diagnostic territorial partagé (PDF, 1.28 Mo)
Publié le : 22 septembre 2016
Mis à jour le : 06 février 2017
Ce guide apporte une aide méthodologique aux équipes d’agences régionales de santé qui sont engagées dans la mise en œuvre des schémas médico-sociaux et dans la préparation des projets régionaux de santé.
Dépliant des lauréats 2016 du Prix CNSA (PDF, 352.28 Ko)
Publié le : 26 juillet 2016
Mis à jour le : 26 juillet 2016
Dépliant de présentation des quatre lauréats de l'édition 2016 du Prix CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie.
Accueil et accompagnement des personnes handicapées : bilan au 31 décembre 2015 (PDF, 8.9 Mo)
Publié le : 18 juillet 2016
Mis à jour le : 18 juillet 2016
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2015 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2020 dans le champ des personnes en situation de handicap.
Accueil et accompagnement des personnes âgées : bilan au 31 décembre 2015 (PDF, 6.84 Mo)
Publié le : 18 juillet 2016
Mis à jour le : 18 juillet 2016
La CNSA réalise un suivi de la mise en œuvre des plans nationaux et des initiatives régionales de développement de l’offre d’accueil et d’accompagnement. Ce suivi donne lieu à des bilans annuels. Le présent document fait le point sur les réalisations observées au 31 décembre 2015 ainsi que sur les évolutions futures programmées par les agences régionales de santé jusqu’en 2020 dans le champ des personnes âgées.
Rapport d'activité des CAMSP 2014 (PDF, 6.52 Mo)
Publié le : 12 juillet 2016
Mis à jour le : 12 juillet 2016
Ce document propose une synthèse des rapports d'activité 2014 des centres d'action médico-sociale précoce.
SERAFIN-PH : Réforme de la tarification (PDF, 300.33 Ko)
Publié le : 15 juin 2016
Mis à jour le : 05 juillet 2016
Une réforme tarifaire pour faciliter les parcours des personnes handicapées accompagnées par les services ou accueillies dans les établissements médico-sociaux, c’est l’ambition du projet SERAFIN-PH. Inscrite dans les orientations de la Conférence nationale du handicap (CNH) de décembre 2014, confirmées lors de la CNH de mai 2016, cette réforme vise à garantir une réponse accompagnée pour tous. Durant l’année 2015, le comité stratégique de la réforme a validé les nomenclatures de besoins et de prestations, élaborées par le groupe technique national. Premiers outils de la réforme, elles ouvrent trois chantiers principaux. Elles sont présentées dans le dépliant SERAFIN-PH – Réforme de la tarification .
Actes Défis et enjeux de la coopération des acteurs au sein du dispositif intégré handicaps rares (PDF, 1.17 Mo)
Publié le : 02 mai 2016
Mis à jour le : 02 mai 2016
Actes du colloque "Défis et enjeux de la coopération des acteurs au sein du dispositif intégré handicaps rares" qui s'est tenu le 12 janvier 2016.
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