RS n° 27/En 2024, un écart moyen de 1 000 euros par mois entre les chambres habilitées à l’aide sociale en EHPAD et les autres En 2024, les prix de l’hébergement en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) continuent d’augmenter davantage que l’inflation. 

]]>Wed, 01 Apr 2026 11:27:29 +0200CNSAf5441229-6cbf-4baa-a9a4-ad8706d97c6dhttps://www.cnsa.fr/publications/rs-ndeg-27en-2024-un-ecart-moyen-de-1-000-euros-par-mois-entre-les-chambres-habiliteesESMS Numérique : étude des impacts du dossier usager informatisé (DUI) sur les pratiquesCinq structures des champs du grand âge, du handicap et du domicile, soutenues par le programme ESMS Numérique, ont fait l’objet de monographies pour documenter et illustrer les effets des usages du DUI sur les organisations et les pratiques professionnelles. Les thématiques abordées couvrent les impacts sur les organisations, la qualité de vie au travail, la capacité d’autodétermination et l’accompagnement des personnes, le système de pilotage, l’efficience économique, et les perspectives.

]]>Fri, 06 Mar 2026 10:05:08 +0100CNSA1fb8842d-b22f-483e-8619-1d9204741666https://www.cnsa.fr/publications/esms-numerique-etude-des-impacts-du-dossier-usager-informatise-dui-sur-les-pratiquesLes centres d’information et de conseil sur les aides techniquesL’utilisation d’aides techniques par les personnes en situation de handicap et par les personnes âgées contribue à maintenir ou à améliorer l’autonomie et la qualité de vie de celles-ci. Les centres d’information et de conseil en aides techniques (CICAT) sont des lieux ressources de proximité sur les aides techniques, les aménagements de logement et les aménagements de véhicule. Les CICAT délivrent gratuitement et de façon neutre des informations aux personnes, à leurs proches et aux professionnels qui les accompagnent.

]]>Wed, 10 Dec 2025 15:01:47 +0100CNSAd2a54ef6-ee37-4f74-87cf-47960ad31c3dhttps://www.cnsa.fr/publications/les-centres-dinformation-et-de-conseil-sur-les-aides-techniquesConseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie - Synthèse des rapports d’activité 2021-2024Cette synthèse des rapports d’activité des conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie porte à titre exceptionnel sur la période comprise entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2024, durant laquelle la quasi-totalité (97 %) des CDCA a été renouvelée.

]]>Wed, 03 Dec 2025 10:00:00 +0100CNSA4c1c7383-992c-4e16-af94-5a6a310450d1https://www.cnsa.fr/publications/conseils-departementaux-de-la-citoyennete-et-de-lautonomie-synthese-des-rapportsRS n° 26/ Situation budgétaire des EHPAD publics et privés non lucratifs : la dégradation s’est poursuivie en 2023Ce numéro présente la situation budgétaire des  établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) publics et privés non lucratifs en 2023. 

]]>Thu, 06 Nov 2025 11:38:28 +0100CNSA6829f6af-836f-455b-a12d-8d8e75bac87fhttps://www.cnsa.fr/publications/rs-ndeg-26-situation-budgetaire-des-ehpad-publics-et-prives-non-lucratifs-laGuide Construire une politique publique de lutte contre l’isolement des personnes âgéesCe guide constitue un outil présentant des repères pour favoriser l’élaboration d’une stratégie partagée avec les autres acteurs du territoire.  

]]>Wed, 05 Nov 2025 12:07:33 +0100CNSA65e64b31-5586-4346-8d58-9f1d224fd69chttps://www.cnsa.fr/publications/guide-construire-une-politique-publique-de-lutte-contre-lisolement-des-personnes-ageesBilan d’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM) - 2022-2023Le bilan 2022-2023 de l’activité des GEM montre une consolidation du soutien à ces dispositifs, notamment à travers la mesure 6 des Assises de la santé mentale et de la psychiatrie des 27 et 28 septembre 2021. Tous les départements disposent désormais d’au moins un GEM.

]]>Mon, 27 Oct 2025 14:18:33 +0100CNSAbc52873c-bf25-4d95-ace8-55d7dc65e077https://www.cnsa.fr/publications/bilan-dactivite-des-groupes-dentraide-mutuelle-gem-2022-2023Avis du Conseil de la CNSADepuis la création de la CNSA, le Conseil fait part au gouvernement et au Parlement de son diagnostic et de ses préconisations sur différents sujets.

> Plus d'informations sur le rôle du Conseil de la CNSA

]]>Fri, 17 Oct 2025 09:58:03 +0200CNSA64019e73-79b2-4350-820c-5cc39a59e7b1https://www.cnsa.fr/publications/avis-du-conseil-de-la-cnsaÉvaluation de la transformation organisationnelle de services autonomie à domicile en équipes locales et autonomesLe secteur de l’aide à domicile connaît aujourd’hui de profondes transformations, portées par l’émergence de nouveaux modèles organisationnels. Cette synthèse en analyse les effets et les enseignements, à partir de trois travaux majeurs soutenus par la CNSA.

]]>Mon, 06 Oct 2025 16:14:32 +0200CNSAc9f738df-53d9-4579-8f95-c57cdda75664https://www.cnsa.fr/publications/evaluation-de-la-transformation-organisationnelle-de-services-autonomie-domicile-enRapport d’activité des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) 2023La synthèse des rapports d’activité 2023 des MDPH complète le numéro des Repères statistiques portant sur l’attribution des droits par les MDPH, diffusé en avril dernier. L’année 2023 est marquée par une hausse importante de l’activité des MDPH, par la revalorisation des moyens financiers, par la persistance des tensions au niveau des effectifs et par une maîtrise globale du délai de traitement des dossiers.

]]>Tue, 30 Sep 2025 15:00:00 +0200CNSA6d98220b-ee79-460f-91c4-33d4847a3f53https://www.cnsa.fr/publications/rapport-dactivite-des-maisons-departementales-des-personnes-handicapees-mdph<![CDATA[Rapport d'activité des conférences des financeurs de l'habitat inclusif 2023]]>Ce rapport vise à mieux comprendre le fonctionnement des conférences des financeurs de l'habitat inclusif et dresse un bilan de leur activité en 2023. 

]]>Mon, 04 Aug 2025 16:39:00 +0200CNSA2574d7b6-30d7-4583-a439-50332d2a545ehttps://www.cnsa.fr/publications/rapport-activite-conferences-des-financeurs-habitat-inclusifÉtats financiers de la branche AutonomieLa LFSS (loi de financement de la Sécurité sociale) pour 2021 a conduit à des évolutions des missions et de l’architecture financière de la CNSA. 

]]>Wed, 16 Jul 2025 10:00:00 +0200CNSAee7ccf94-c66c-4202-8b08-0a03da60d151https://www.cnsa.fr/publications/etats-financiers-de-la-branche-autonomieCatalogue des publicationsCe catalogue reprend les dernières publications de la CNSA. Il est mis à jour régulièrement.

]]>Fri, 11 Jul 2025 10:00:00 +0200CNSAeffb6152-886a-48c5-aa48-69b62450f0a3https://www.cnsa.fr/publications/catalogue-des-publicationsL’intelligence artificielle au service de la branche Autonomie. Feuille de route stratégique 2025-2026Cette feuille de route 2025-2026 de la CNSA s'articule autour de 5 objectifs stratégiques, de 6 leviers opérationnels et de 36 actions. 

]]>Thu, 10 Jul 2025 11:26:56 +0200CNSA0fc46cf8-5e09-485f-8809-9d88125568bchttps://www.cnsa.fr/publications/lintelligence-artificielle-au-service-de-la-branche-autonomie-feuille-de-route<![CDATA[Chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2025]]>Cette édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2025.

]]>Thu, 26 Jun 2025 16:17:07 +0200CNSA51e57619-5414-4566-9a17-df4a9846cf2dhttps://www.cnsa.fr/publications/chiffres-cles-de-laide-lautonomie-2025Rapport annuel 2024Le présent rapport présente l’activité de la branche Autonomie de la Sécurité sociale. L’année 2024 a été marquée par la consolidation des liens de la CNSA avec les conseils départementaux, les agences régionales de santé et les maisons départementales des personnes handicapées/maisons de l’autonomie.

 

]]>Thu, 26 Jun 2025 15:48:57 +0200CNSAd57b4ad0-f16f-4c52-9895-920a39f41bd1https://www.cnsa.fr/publications/rapport-annuelAvis du Conseil scientifiqueLe Conseil scientifique produit des avis destinés à « porter à connaissance » des ressources scientifiques, statistiques et méthodologiques au service de la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion, passée entre la CNSA et l’État, et de la pertinence des politiques de l’autonomie.  

> Plus d'informations sur le rôle du Conseil scientifique

]]>Thu, 26 Jun 2025 12:00:00 +0200CNSA19161f4c-6e94-4ec5-9236-5eca0677b81chttps://www.cnsa.fr/publications/avis-du-conseil-scientifiqueLe service public départemental de l’autonomie et.../sites/default/files/styles/medium/public/2025-06/PUB_CollectionSPDA.jpgLe SPDA implique l’ensemble des acteurs intervenant autour de la perte d’autonomie.

LA CNSA propose une collection de publications qui définit le rôle et les interactions des différents acteurs dans le déploiement du SPDA.

]]>Wed, 04 Jun 2025 10:56:19 +0200CNSAf48a837b-c6c3-4a41-aff9-9f77b4b5c540https://www.cnsa.fr/publications/le-service-public-departemental-de-lautonomie-et<![CDATA[L'essentiel de la CNSA]]>L'Essentiel présente la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et ses missions de façon synthétique. 

Mise en place un an après la canicule de 2003 pour améliorer les conditions de vie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, la CNSA est aujourd’hui une caisse de sécurité sociale à part entière.

]]>Fri, 23 May 2025 09:30:17 +0200CNSAfe52b569-69e0-4581-a15e-fcd4f14ac45fhttps://www.cnsa.fr/publications/lessentiel-de-la-cnsaRS n°25/ Les coûts moyens à la place dans les établissements et services médico-sociaux de 2017 à 2023 : une orientation à la hausseDe 2017 à 2023, les coûts moyens des places dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS) ont globalement plus augmenté que l’inflation ou le coût du travail dans le secteur tertiaire sur la même période. 

]]>Wed, 21 May 2025 15:27:04 +0200CNSAc510b257-e9e6-4596-8ec3-494ed21ea1d8https://www.cnsa.fr/publications/rs-ndeg25-les-couts-moyens-la-place-dans-les-etablissements-et-services-medico-sociaux