Publications de la CNSA

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Publié le : 05 juillet 2016
Mis à jour le : 08 avril 2024

Le rapport annuel présente le bilan d'activité de la Caisse et de ses services au cours de l'année dans ses fonctions financières, d'animation de réseau, de centre d'expertise technique, de recherche et d'agence chargée de garantir l'égalité de traitement sur l'ensemble du territoire.
L'Essentiel est une présentation synthétique des activités de la CNSA.

Publié le : 05 juillet 2016
Mis à jour le : 25 août 2023

La collection des Chiffres clés de l'aide à l'autonomie publiée par la CNSA met à la disposition des acteurs et décideurs du secteur médico-social des données actualisées sur l'aide à l'autonomie.

Publié le : 13 mars 2015
Mis à jour le : 02 octobre 2023

Cette rubrique propose une version PDF des anciens numéros imprimés de la Lettre de la CNSA (n°5 à 28).
Depuis 2016, la Lettre de la CNSA est diffusée chaque mois par voie électronique. Inscrivez-vous pour recevoir la newsletter de la CNSA

Publié le : 12 mars 2015
Mis à jour le : 07 juillet 2017

Cette collection éditée par la CNSA est consacrée au champ sémantique qui accompagne les changements dans ses domaines d’action.

Publié le : 20 février 2015
Mis à jour le : 08 avril 2024

Les dossiers techniques valorisent des travaux, des résultats d’études ou d’expérimentations menés par la CNSA et ses partenaires. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Publié le : 18 février 2015
Mis à jour le : 23 janvier 2024

Les dossiers scientifiques valorisent des travaux scientifiques menés par la CNSA et ses partenaires et des actes de colloques organisés par les CNSA. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Publié le : 13 février 2015
Mis à jour le : 13 novembre 2023

Les Cahiers pédagogiques de la CNSA ont pour objectif de transmettre une culture commune sur un sujet, pour une meilleure compréhension de ce sujet par les partenaires des réseaux de la Caisse. Ils s’adressent aux réseaux de la CNSA et à leurs partenaires proches.

Publié le : 15 janvier 2015
Mis à jour le : 03 novembre 2022

Les Mémos de la CNSA présentent de façon synthétique et pédagogique « ce qu’il faut savoir » d’une action ou d’une mission de la CNSA sur un ou deux feuillets recto-verso illustrés.

 

Publié le : 13 janvier 2015
Mis à jour le : 10 avril 2024

Plus bas, vous pouvez lire des fiches pour vous aider à vous informer sur les droits et les aides pour les personnes handicapées : sur la prestation de compensation du handicap (PCH), sur l'allocation aux adultes handicapés (AAH), sur la carte mobilité inclusion (CMI), sur le travail...
Les fiches sont écrites en facile à lire et à comprendre. Le facile à lire et à comprendre donne des règles pour écrire des documents. Ces règles aident les rédacteurs des documents à rendre l'information facile à lire et à comprendre.

Publié le : 12 janvier 2015
Mis à jour le : 01 avril 2022

La CNSA et l’INCa publient 24 fiches pour faciliter les liens avec les MDPH.

Pour faciliter et harmoniser la mise en place des liens entre les services d’oncologie pédiatrique/adolescents et jeunes adultes et les maisons départementales des personnes handicapées, la CNSA et l’INCa, avec l’appui des représentants des services d’oncologie pédiatrique/adolescents et jeunes adultes (médecins et travailleurs sociaux), du Réseau d’Ile-de-France d’Hématologie-Oncologie Pédiatrique, des associations de parents, de la Direction générale de la cohésion sociale et de l’Association des directeurs de Maisons départementales des personnes handicapées, ont conçu une série de 24 fiches à leur attention.

Pensées comme des outils d’aide à la pratique pour expliquer les procédures et les conditions d’accès aux droits, ces fiches présentent les MDPH aux professionnels médicaux et sociaux, leur fonctionnement, les thèmes et les prestations qui leur sont propres.

Consultez le sommaire

Publié le : 11 janvier 2015
Mis à jour le : 16 février 2024

Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

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Publié le: 26 septembre 2019
Mis à jour le :04 octobre 2022

Pour la première fois, le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie invitait les étudiants à réfléchir à l’habitat des adultes en situation de handicap. Le jury, présidé par l’architecte Bernard Mauplot, a distingué deux projets très différents - l’un en milieu urbain, l’autre en milieu rural - mais tous deux pensés autour de l’inclusion et du développement durable.

Pour la première fois, le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie invitait les étudiants à réfléchir à l’habitat des adultes en situation de handicap. Le jury, présidé par l’architecte Bernard Mauplot, a distingué deux projets très différents - l’un en milieu urbain, l’autre en milieu rural - mais tous deux pensés autour de l’inclusion et du développement durable.

Publié le: 19 septembre 2019
Mis à jour le :26 septembre 2019

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.

Publié le: 06 septembre 2019
Mis à jour le :19 septembre 2019

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.

Publié le: 16 juillet 2019
Mis à jour le :24 juillet 2019

La CNSA a délégué 36 millions d’euros aux agences régionales de santé (ARS) en 2018 pour financer les groupes d’entraide mutuelle (GEM). Le bilan de l’activité des GEM en 2018, publié par la CNSA, s’inscrit dans un contexte de poursuite du déploiement des mesures nouvelles annoncées en faveur des GEM dans le cadre de la stratégie quinquennale d’évolution de l’offre médico-sociale. Il intègre pour la première fois une catégorie de public « avec autisme » afin de prendre en compte les premières expérimentations de GEM dans ce champ.

Ce rapport présente les résultats de l’enquête de coûts sur les données 2016 réalisée en 2017 par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) dans le cadre du projet de réforme SERAFIN-PH. Cette enquête s’inscrit dans la première phase du projet SERAFIN-PH.

Après une phase de préfiguration qui a donné lieu à une première version du guide technique publié en avril 2016, la présente version a été enrichie par les réflexions issues des journées d’échange interdépartementales, des journées nationales et des groupes de travail organisés par la CNSA. Les acteurs pourront s'y référer tout au long de leurs réflexions sur la mise en œuvre, le suivi, l’animation et l’évaluation de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie sur leurs territoires respectifs. Les objectifs principaux de ce guide sont : de présenter le cadre juridique applicable ; d’expliciter le contenu et le périmètre de la conférence des financeurs ; d’accompagner la traduction des textes dans la pratique ; de partager les bonnes pratiques entre les territoires.

Ce document est le compte-rendu de la journée nationale d’échanges et de partage d’expériences organisée le 27 mars 2019 avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse et l'Interrégime. Elle avait pour thème : Évaluation et prévention de la perte d’autonomie : vers des pratiques coordonnées ?

Ce document est le compte-rendu de la journée nationale d’échanges et de partage d’expériences organisée le 27 mars 2019 avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse et l'Interrégime. Elle avait pour thème : Évaluation et prévention de la perte d’autonomie : vers des pratiques coordonnées ?

Publié le: 07 juin 2019
Mis à jour le :04 novembre 2019

La dixième édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie met à la disposition des acteurs et des décideurs du secteur médico-social les données disponibles en 2019. La CNSA consacre, par ses ressources propres et les crédits d’assurance maladie qu’elle gère, 27 milliards d’euros au financement des politiques d’aide à l’autonomie, destinés aux personnes âgées et aux personnes handicapées. S’y ajoutent, notamment, des financements de l’État, de la Sécurité sociale et des départements. Soit un ensemble de réponses qui doivent progresser et mieux s’articuler pour renforcer la solidarité pour l’autonomie.

Il y a eu une réforme en janvier 2019. Il y a eu un changement.
Maintenant, certaines personnes handicapées ont le droit à certaines aides pour toute la vie.
Cette réforme concerne les personnes qui ont un handicap qui sera toujours là.
Cette fiche explique cette réforme et les changements.

Il y a eu une réforme en janvier 2019. Il y a eu un changement.
Maintenant, certaines personnes handicapées ont le droit à certaines aides pour toute la vie.
Cette réforme concerne les personnes qui ont un handicap qui sera toujours là.
Cette fiche explique cette réforme et les changements.

Publié le: 06 juin 2019
Mis à jour le :08 novembre 2019

La structuration et la modernisation de l’aide à domicile font l’objet de travaux depuis plusieurs années, notamment sur l’évolution des modalités d’allocation des ressources aux services d’aide à domicile. La CNSA publie un guide qui formalise le processus de mobilisation des crédits de la section IV de son budget. Ces crédits constituent en effet un levier important pour accompagner la modernisation du secteur du soutien à domicile et la professionnalisation de ses acteurs.

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