Publications de la CNSA

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Publié le : 05 juillet 2016
Mis à jour le : 10 novembre 2022

Le rapport annuel présente le bilan d'activité de la Caisse et de ses services au cours de l'année dans ses fonctions financières, d'animation de réseau, de centre d'expertise technique, de recherche et d'agence chargée de garantir l'égalité de traitement sur l'ensemble du territoire.
L'Essentiel est une présentation synthétique des activités de la CNSA.

Publié le : 05 juillet 2016
Mis à jour le : 10 novembre 2022

La collection des Chiffres clés de l'aide à l'autonomie publiée par la CNSA met à la disposition des acteurs et décideurs du secteur médico-social des données actualisées sur l'aide à l'autonomie.

Publié le : 13 mars 2015
Mis à jour le : 24 janvier 2022

Cette rubrique propose une version PDF des anciens numéros imprimés de la Lettre de la CNSA (n°5 à 28).
Depuis 2016, la Lettre de la CNSA est diffusée chaque mois par voie électronique. Inscrivez-vous pour recevoir la newsletter de la CNSA. Vous pouvez consulter la dernière Lettre de la CNSA.

Publié le : 12 mars 2015
Mis à jour le : 07 juillet 2017

Cette collection éditée par la CNSA est consacrée au champ sémantique qui accompagne les changements dans ses domaines d’action.

Publié le : 20 février 2015
Mis à jour le : 11 octobre 2022

Les dossiers techniques valorisent des travaux, des résultats d’études ou d’expérimentations menés par la CNSA et ses partenaires. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Publié le : 18 février 2015
Mis à jour le : 02 mars 2022

Les dossiers scientifiques valorisent des travaux scientifiques menés par la CNSA et ses partenaires et des actes de colloques organisés par les CNSA. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Publié le : 13 février 2015
Mis à jour le : 15 novembre 2022

Les Cahiers pédagogiques de la CNSA ont pour objectif de transmettre une culture commune sur un sujet, pour une meilleure compréhension de ce sujet par les partenaires des réseaux de la Caisse. Ils s’adressent aux réseaux de la CNSA et à leurs partenaires proches.

Publié le : 15 janvier 2015
Mis à jour le : 03 novembre 2022

Les Mémos de la CNSA présentent de façon synthétique et pédagogique « ce qu’il faut savoir » d’une action ou d’une mission de la CNSA sur un ou deux feuillets recto-verso illustrés.

 

Publié le : 13 janvier 2015
Mis à jour le : 10 octobre 2022

Plus bas, vous pouvez lire des fiches pour vous aider à vous informer sur les droits et les aides pour les personnes handicapées : sur la prestation de compensation du handicap (PCH), sur l'allocation aux adultes handicapés (AAH), sur la carte mobilité inclusion (CMI), sur le travail...
Les fiches sont écrites en facile à lire et à comprendre. Le facile à lire et à comprendre donne des règles pour écrire des documents. Ces règles aident les rédacteurs des documents à rendre l'information facile à lire et à comprendre.

Publié le : 12 janvier 2015
Mis à jour le : 01 avril 2022

La CNSA et l’INCa publient 24 fiches pour faciliter les liens avec les MDPH.

Pour faciliter et harmoniser la mise en place des liens entre les services d’oncologie pédiatrique/adolescents et jeunes adultes et les maisons départementales des personnes handicapées, la CNSA et l’INCa, avec l’appui des représentants des services d’oncologie pédiatrique/adolescents et jeunes adultes (médecins et travailleurs sociaux), du Réseau d’Ile-de-France d’Hématologie-Oncologie Pédiatrique, des associations de parents, de la Direction générale de la cohésion sociale et de l’Association des directeurs de Maisons départementales des personnes handicapées, ont conçu une série de 24 fiches à leur attention.

Pensées comme des outils d’aide à la pratique pour expliquer les procédures et les conditions d’accès aux droits, ces fiches présentent les MDPH aux professionnels médicaux et sociaux, leur fonctionnement, les thèmes et les prestations qui leur sont propres.

Consultez le sommaire

Publié le : 11 janvier 2015
Mis à jour le : 05 décembre 2022

Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

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Le futur modèle tarifaire des établissements et services pour personnes handicapées devra répondre à 3 objectifs principaux: l'équité, la simplicité, le soutien à la transformation de l'offre médico-sociale dans le champ du handicap. Les trois scénarios de financement proposés dans ce rapport visent à répondre à ces objectifs. Le projet SERAFIN-PH veut donc réformer l’allocation de ressources sur la base d’un niveau de financement alloué à chaque ESMS qui soit objectivé. Ce rapport présente les propositions du comité technique « Modèles de financement ». Il se veut un état des lieux de ce qui semble être techniquement possible en matière de modèles de financement pour les ESMS relevant du périmètre SERAFIN-PH. La première partie de ce rapport est consacrée à la méthodologie et à la description des travaux conduits, qui ont permis d’aboutir au choix de trois familles de modèles à développer. La deuxième partie approfondit chaque scénario. La troisième et dernière partie précise les prérequis identifiés comme nécessaires au déploiement d’un nouveau modèle de tarification.

Publié le: 08 novembre 2019
Mis à jour le :15 novembre 2019

L’utilisation d’aides techniques par les personnes en situation de handicap et par les personnes âgées contribue à maintenir ou à améliorer l’autonomie et la qualité de vie de celles-ci. Les centres d’information et de conseil en aides techniques (CICAT) sont des lieux ressources de proximité sur les aides techniques, les aménagements de logement et les aménagements de véhicule. Les CICAT délivrent gratuitement et de façon neutre des informations aux personnes, à leurs proches et aux professionnels qui les accompagnent.
Le dépliant des CICAT sera disponible en version papier auprès des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et des conseils départementaux.

Destiné aux professionnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) chargés de l’orientation professionnelle et, plus largement, à l’ensemble des partenaires intervenant dans le champ de l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap, le référentiel a pour objectifs de faciliter la compréhension des processus d’attribution des droits et des prestations ; rappeler l’ensemble des réglementations concourant à un meilleur accès et au maintien dans l’emploi des personnes handicapées afin de mieux comprendre le rôle de chacun en matière d’insertion professionnelle ; développer une culture commune à l’ensemble des acteurs du champ de l’emploi concernés par l’évaluation des situations individuelles de handicap en vue de leur compensation. Une version du référentiel sous la forme de fiches pratiques est disponible sur l’extranet de la CNSA. L’extranet est accessible aux professionnels des MDPH et nécessite la création d’un compte d’accès spécifique.

Publié le: 30 octobre 2019
Mis à jour le :20 mars 2020

Ce « cahier pédagogique » vise à présenter les groupes d’entraide mutuelle (GEM) aux acteurs susceptibles de faire connaitre ces dispositifs. Il donne un aperçu des bénéfices apportés par les GEM et identifie les besoins auxquels ils sont susceptibles de répondre. Apporter une visibilité à ces groupes particuliers, basés sur l’aide entre pairs et le renforcement de la capacité d’agir des personnes, semble aujourd’hui essentiel.

Publié le: 02 octobre 2019
Mis à jour le :28 janvier 2020

Le chapitre prospectif se fixe d’appréhender les enjeux, les principes et les caractéristiques de la réponse domiciliaire à nos concitoyens qui font le choix du « chez-soi » quels que soient leur âge, leur situation de handicap ou de santé.

Une version en facile à lire et à comprendre est disponible à partir de la page 131.

Le chapitre prospectif se fixe d’appréhender les enjeux, les principes et les caractéristiques de la réponse domiciliaire à nos concitoyens qui font le choix du « chez-soi » quels que soient leur âge, leur situation de handicap ou de santé.

Une version en facile à lire et à comprendre est disponible à partir de la page 131.

Publié le: 26 septembre 2019
Mis à jour le :04 octobre 2022

Pour la première fois, le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie invitait les étudiants à réfléchir à l’habitat des adultes en situation de handicap. Le jury, présidé par l’architecte Bernard Mauplot, a distingué deux projets très différents - l’un en milieu urbain, l’autre en milieu rural - mais tous deux pensés autour de l’inclusion et du développement durable.

Pour la première fois, le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie invitait les étudiants à réfléchir à l’habitat des adultes en situation de handicap. Le jury, présidé par l’architecte Bernard Mauplot, a distingué deux projets très différents - l’un en milieu urbain, l’autre en milieu rural - mais tous deux pensés autour de l’inclusion et du développement durable.

Publié le: 19 septembre 2019
Mis à jour le :26 septembre 2019

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.

Publié le: 06 septembre 2019
Mis à jour le :19 septembre 2019

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.

Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.

Publié le: 16 juillet 2019
Mis à jour le :24 juillet 2019

La CNSA a délégué 36 millions d’euros aux agences régionales de santé (ARS) en 2018 pour financer les groupes d’entraide mutuelle (GEM). Le bilan de l’activité des GEM en 2018, publié par la CNSA, s’inscrit dans un contexte de poursuite du déploiement des mesures nouvelles annoncées en faveur des GEM dans le cadre de la stratégie quinquennale d’évolution de l’offre médico-sociale. Il intègre pour la première fois une catégorie de public « avec autisme » afin de prendre en compte les premières expérimentations de GEM dans ce champ.

Ce rapport présente les résultats de l’enquête de coûts sur les données 2016 réalisée en 2017 par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) dans le cadre du projet de réforme SERAFIN-PH. Cette enquête s’inscrit dans la première phase du projet SERAFIN-PH.

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