Publications de la CNSA

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Publié le : 05 juillet 2016
Mis à jour le : 16 février 2024

Le rapport annuel présente le bilan d'activité de la Caisse et de ses services au cours de l'année dans ses fonctions financières, d'animation de réseau, de centre d'expertise technique, de recherche et d'agence chargée de garantir l'égalité de traitement sur l'ensemble du territoire.
L'Essentiel est une présentation synthétique des activités de la CNSA.

Publié le : 05 juillet 2016
Mis à jour le : 25 août 2023

La collection des Chiffres clés de l'aide à l'autonomie publiée par la CNSA met à la disposition des acteurs et décideurs du secteur médico-social des données actualisées sur l'aide à l'autonomie.

Publié le : 13 mars 2015
Mis à jour le : 02 octobre 2023

Cette rubrique propose une version PDF des anciens numéros imprimés de la Lettre de la CNSA (n°5 à 28).
Depuis 2016, la Lettre de la CNSA est diffusée chaque mois par voie électronique. Inscrivez-vous pour recevoir la newsletter de la CNSA

Publié le : 12 mars 2015
Mis à jour le : 07 juillet 2017

Cette collection éditée par la CNSA est consacrée au champ sémantique qui accompagne les changements dans ses domaines d’action.

Publié le : 20 février 2015
Mis à jour le : 16 février 2024

Les dossiers techniques valorisent des travaux, des résultats d’études ou d’expérimentations menés par la CNSA et ses partenaires. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Publié le : 18 février 2015
Mis à jour le : 23 janvier 2024

Les dossiers scientifiques valorisent des travaux scientifiques menés par la CNSA et ses partenaires et des actes de colloques organisés par les CNSA. Ils s’adressent en priorité aux partenaires de la CNSA.

Publié le : 13 février 2015
Mis à jour le : 13 novembre 2023

Les Cahiers pédagogiques de la CNSA ont pour objectif de transmettre une culture commune sur un sujet, pour une meilleure compréhension de ce sujet par les partenaires des réseaux de la Caisse. Ils s’adressent aux réseaux de la CNSA et à leurs partenaires proches.

Publié le : 15 janvier 2015
Mis à jour le : 03 novembre 2022

Les Mémos de la CNSA présentent de façon synthétique et pédagogique « ce qu’il faut savoir » d’une action ou d’une mission de la CNSA sur un ou deux feuillets recto-verso illustrés.

 

Publié le : 13 janvier 2015
Mis à jour le : 20 février 2024

Plus bas, vous pouvez lire des fiches pour vous aider à vous informer sur les droits et les aides pour les personnes handicapées : sur la prestation de compensation du handicap (PCH), sur l'allocation aux adultes handicapés (AAH), sur la carte mobilité inclusion (CMI), sur le travail...
Les fiches sont écrites en facile à lire et à comprendre. Le facile à lire et à comprendre donne des règles pour écrire des documents. Ces règles aident les rédacteurs des documents à rendre l'information facile à lire et à comprendre.

Publié le : 12 janvier 2015
Mis à jour le : 01 avril 2022

La CNSA et l’INCa publient 24 fiches pour faciliter les liens avec les MDPH.

Pour faciliter et harmoniser la mise en place des liens entre les services d’oncologie pédiatrique/adolescents et jeunes adultes et les maisons départementales des personnes handicapées, la CNSA et l’INCa, avec l’appui des représentants des services d’oncologie pédiatrique/adolescents et jeunes adultes (médecins et travailleurs sociaux), du Réseau d’Ile-de-France d’Hématologie-Oncologie Pédiatrique, des associations de parents, de la Direction générale de la cohésion sociale et de l’Association des directeurs de Maisons départementales des personnes handicapées, ont conçu une série de 24 fiches à leur attention.

Pensées comme des outils d’aide à la pratique pour expliquer les procédures et les conditions d’accès aux droits, ces fiches présentent les MDPH aux professionnels médicaux et sociaux, leur fonctionnement, les thèmes et les prestations qui leur sont propres.

Consultez le sommaire

Publié le : 11 janvier 2015
Mis à jour le : 16 février 2024

Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

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L’ATIH réalise les études nationales de coûts (ENC) portant sur les établissements et services médico-sociaux (ESMS) qui accompagnent des adultes et des enfants en situation de handicap. Ces études s’inscrivent dans le cadre du projet SERAFIN dont l’objectif est de réformer le financement des ESMS du secteur du handicap. Elles sont destinées à décrire les coûts des structures, à identifier les facteurs explicatifs de la variabilité des coûts des accompagnements et des fonctions support et à fournir des éléments d’analyse et de réflexion pour la constitution d’un nouveau modèle de financement des ESMS. Ce document présente les résultats de l'ENC PH 2018.

L’aide à l’investissement dans le secteur médico-social pour des opérations de modernisation et de création de places est une mission pérenne de la CNSA depuis la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) de 2008. Dans le cadre du Ségur de la santé, le Gouvernement a annoncé un plan de relance de 6 milliards d’euros pour l’investissement dans le système de santé. Sur la période 2021-2025, le plan France Relance permettra d’investir 2,1 milliards d’euros pour la transformation, la rénovation, l’équipement et le rattrapage numérique des établissements médico-sociaux. Le plan d’aide à l’investissement immobilier (PAI) représente à lui seul 1,5 milliard d’euros.

Le programme ESMS numérique a pour objectif de généraliser l’utilisation du numérique dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS). Il repose principalement sur le déploiement d’un dossier usager informatisé (DUI) pour chaque personne accompagnée. Ce programme est l’une des actions de la feuille de route nationale « Accélérer le virage du numérique en santé », qui définit le cadre des échanges et du partage de données de santé entre les services numériques des secteurs de la santé et du médico-social pour les prochaines années. Ce cadre technique de référence repose sur trois piliers : l’éthique,
la sécurité et l’interopérabilité.

Publié le: 13 décembre 2021
Mis à jour le :07 juin 2022

Les années 2019 et 2020 sont marquées par la crise sanitaire qui a fortement bouleversé l’organisation des GEM. Elles sont également marquées par l’émergence des « GEM Autisme ».

Dans le contexte de crise sanitaire qui a bouleversé l’activité des GEM et des agences régionales de santé (ARS) chargées de leur pilotage, les données d’activité recueillies pour ces deux années sont partielles ; c’est pourquoi les données d’activité 2019 et 2020 sont présentées dans un bilan unique et allégé.

Ce troisième schéma doit inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et consolider les progrès apportés par l’organisation de l’offre en prenant en compte l’évolution du contexte institutionnel et les orientations des politiques publiques, notamment dans leur dimension inclusive. Il s’inscrit dans les avancées et les ambitions des deux précédents avec la même volonté d’assurer à tous et pour chacun un accompagnement de qualité. Il vise à consolider l’organisation actuelle et à accompagner la transformation de l’offre médico-sociale au bénéfice et avec les personnes en situation de handicap rare et leurs proches aidants. Il s’appuie sur une logique de parcours et de continuité des services.

Publié le: 08 octobre 2021
Mis à jour le :04 octobre 2022

Avec « Des grands ensembles au vivre ensemble », Paul de Cathelineau, Alexandra De Sousa Dantas et Sixtine Boutillier Berenger s’attachent à faire de l’accueil de la différence une ressource pour un quartier d’ores et déjà engagé dans son renouvellement urbain.

Avec « Des grands ensembles au vivre ensemble », Paul de Cathelineau, Alexandra De Sousa Dantas et Sixtine Boutillier Berenger s’attachent à faire de l’accueil de la différence une ressource pour un quartier d’ores et déjà engagé dans son renouvellement urbain.

Imaginé par Adriana Filain et Oriane Pigeon, étudiantes de l’École nationale supérieure d’architecture (ENSA) de Versailles, le projet « Le Havre potager » a pour ambition d’offrir un lieu d’accueil sécurisant pour les personnes en situation de handicap psychique mais aussi de redynamiser un territoire touché par la pauvreté.

Publié le: 29 septembre 2021
Mis à jour le :07 avril 2022

La CNSA publie une présentation en anglais de ses missions et de son fonctionnement.

Qu’est-ce qui existe pour
les personnes avec un handicap rare ?
Quelles sont les nouvelles aides ?

La CNSA publie un vademecum pour aider les conseils départementaux dans la mise en œuvre des revalorisations salariales dans le secteur associatif de l'aide à domicile.

La CNSA publie un vademecum pour aider les conseils départementaux dans la mise en œuvre des revalorisations salariales dans le secteur associatif de l'aide à domicile.

La communication est un droit fondamental de la personne handicapée. La communication permet d’entrer en relation avec la personne, de s’ouvrir à ce qu’elle a de singulier, d‘évoquer le passé, le futur, les projets. En étant à même de communiquer ses émotions, ses besoins, ses choix… et en étant entendue, la personne polyhandicapée acquiert une identité et devient « actrice » de sa vie. Ce dépliant explique pourquoi il est important de former le personnel des établissements et services médico-sociaux à la communication des personnes polyhandicapées et avec elles.

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