Actualités du Conseil

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Publié le :22 novembre 2017
Mis à jour le : 11 avril 2019

Le Conseil de la CNSA a voté un budget 2018 en hausse de 3,5 % et a défini les principes de son travail prospectif au profit des politiques de l’autonomie.

Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, et Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées, ont installé le nouveau Conseil de la CNSA le 23 octobre 2017.

Le Conseil de la CNSA était réuni, une dernière fois hier sous la présidence de Paulette Guinchard dont le mandat de 4 ans s’achève fin septembre. Il lui a rendu un hommage unanime.

Publié le :21 avril 2017
Mis à jour le : 11 avril 2019

Le Conseil de la CNSA s’est réuni jeudi 20 avril 2017 pour voter la clôture des comptes 2016 et le rapport d’activité de l’année écoulée. Le bilan de la mise en œuvre de la première année de la convention d’objectifs et de gestion 2016-2019 lui a été présenté.

Publié le :31 octobre 2016
Mis à jour le : 11 avril 2019

La composition du Conseil de la CNSA est modifiée par un décret du 20 octobre 2016. Lors de la prochaine séance le 22 novembre, 52 membres siègeront.

Le Conseil de la CNSA, réuni hier, a élu Gérard Dériot, président du Conseil départemental de l’Allier et Sénateur, comme vice-président du Conseil aux côtés de Sylvain Denis et Jean-Louis Garcia.

Le Conseil de la CNSA s’est réuni mardi 12 avril 2016 pour voter la clôture des comptes et le rapport d’activité de l’année écoulée. Il s’est également prononcé sur un budget rectificatif 2016 et les critères de répartition des crédits pour la régulation des départs vers la Belgique.

Le Conseil de la CNSA, réuni en session extraordinaire ce 9 février, a approuvé, à l’unanimité moins une abstention, le contenu de la convention d’objectifs et de gestion (COG) qui liera l’État et la CNSA pour la période 2016-2019. Il s’agit de l’ultime étape avant la signature par les ministres concernés, la présidente et la directrice de la CNSA.

Publié le :18 novembre 2015
Mis à jour le : 11 avril 2019

Le Conseil de la CNSA, réuni le 17 novembre sous la présidence de Paulette Guinchard, a tenu à rendre hommage aux victimes des attentats survenus le 13 novembre à Paris en observant une minute de silence.

C’est une assemblée du Conseil de la CNSA partiellement renouvelée qui a échangé hier avec Ségolène Neuville, secrétaire d’état chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion et Martine Carrillon-Couvreur, auteure du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la CNSA.

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